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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 92  (Hauts-de-Seine) Date de parution : 10/11/2011 Date de péremption : 30/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 218B N° annonce (BOAMP) 145

acquisition de matériel electromenager professionnel et semi-professionnel à Fontenay-Aux-Roses 

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BOMP B/0218-145Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Fontenay-aux-Roses.
Correspondant : Kamel zeriahene, 75 rue boucicaut, 92260 Fontenay-aux-Roses, tél. : 01-41-13-20-25, télécopieur : 01-41-13-21-11, courriel : marches@fontenay-aux-roses.fr, adresse internet : http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : a.58.11 acquisition de matériel electromenager professionnel et semi-professionnel.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 39710000.

Lieu de livraison : mairie de fontenay-aux-roses, 92260 Fontenay-aux-Roses.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
acquisition de matériel électroménager professionnel et semi-professionnel
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les quantités minimales et maximales sont définies dans le cahier des charges.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : au sens du droit communautaire, il s'agit d'un marché à bons de commande qui débutera au 1er janvier 2012. Il pourra être reconduit de manière tacite pour une année civile 2 fois, pour une durée maximale de 3 ans. Après reconduction, le marché se finira donc au plus tard le 31 décembre 2014.
En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur enverra au titulaire une lettre de non reconduction avant la date anniversaire de reconduction. Le titulaire du marché ne pourra pas refuser la non reconduction selon les dispositions de l'article 16 du code des marchés publics.
le marché pourra faire l'objet de marchés complémentaires, d'avenants dans le respect des dispositions du code des marchés publics. Il n'est pas prévu de marchés similaires au sens de l'article 35 du code des marchés.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : en cas de reconduction annuelle, le prochain marché sera lancé durant le dernier semestre 2014.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : non.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er janvier 2012.

Cautionnement et garanties exigés : pas de cautionnement ou de garanties exigées.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : selon les modalités de l'article 98 du code des marchés publics.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : une attestation de candidature est jointe au dossier de consultation et peut être utilisée en lieu et place des dc et dc2.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 30 novembre 2011, à 15 heures.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : A.58.11.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur http://www.e-marchespublics.com ( ou http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com ).
Conditions de remise des offres ou des candidatures : remise en mairie, par envoi postal en recommandé ou par voie dématérialisée : http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com . Pour les modalités de remise des offres se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 8 novembre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Mairie de fontenay-aux-roses.
Correspondant : Kamel zériahène 75 rue boucicaut, 92260 Fontenay-aux-Roses, tél. : 01-41-13-20-25, télécopieur : 01-41-13-21-11, courriel : marches@fontenay-aux-roses.fr, adresse internet : http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de cergy-pontoise 2-4 boulevard de l'hautil - B.P. 30322, 95027 Cergy Pontoise Cedex, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, télécopieur : 01-30-17-34-59.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de cergy-pontoise 2-4 boulevard de l'hautil - B.P. 30322, 95027 Cergy Pontoise Cedex, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, télécopieur : 01-30-17-34-59.

Mots déscripteurs
Electroménager

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
 
    


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