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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 84  (Vaucluse) Date de parution : 29/10/2011 Date de péremption : 06/12/2011 11:30:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 211B N° annonce (BOAMP) 274

acquisition de matériel roulant à Avignon 

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BOMP B/0211-274

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville d'Avignon, mairie d'avignon Hôtel de Ville Place de l'horloge, à l'attention de Mme le maire d'avignon, F-84045 Avignon Cedex 9. Tél. : (+33) 4 90 80 83 14. E-mail : commande.publique@mairie-avignon.com. Fax : (+33) 4 90 80 69 96.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.avignon.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Mairie d'Avignon, direction Commande Publique Annexe de l'hôtel de Ville 1 rue Racine 4°étage, bureau 407/408, F-84045 Avignon Cedex 9. Tél. : (+33) 4 90 80 83 14. E-mail : commande.publique@mairie-avignon.com. Fax : (+33) 4 90 80 69 96. URL : http://www.avignon.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Mairie d'Avignon, mairie d'avignon Service Commande Publique Annexe Hôtel de Ville 1 rue Racine 4ème étage, F-84045 Avignon Cedex9. Tél. : (+33) 4 90 80 83 14. E-mail : commande.publique@mairie-avignon.com. Fax : (+33) 4 90 80 69 96. URL : http://www.achatpublic.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Mairie d'Avignon, mairie d'avignon Annexe de l'hôtel de Ville 1 rue Racine Direction Commande Publique Bureau 407/408, F-84045 Avignon Cedex 09. URL : http://www.achatpublic.com


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
acquisition de matériel roulant.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR826.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
acquisition de matériel roulant.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34221000, 34220000,42415200.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 01

Intitulé : Acquisition d'un camion polybenne
1) Description succincte :
Acquisition d'un camion polybenne
Montant indicatif: 140 000 euro(s) (H.T.) - Quantité indicative: 1

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34142200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 02

Intitulé : Acquisition d'une remorque porte-caisson
1) Description succincte :
Acquisition d'une remorque porte-caisson
Montant indicatif: 26 000 euro(s) (H.T.) - Quantité indicative: 1

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34220000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 03

Intitulé : Acquisition d'une berce équipée d'un plateau rabattable munie d'une grue
1) Description succincte :
Acquisition d'une berce équipée d'un plateau rabattable munie d'une grue
Montant indicatif: 49 000 euro(s) (H.T.) - Quantité indicative: 1

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34221000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 04

Intitulé : Acquisition d'une berce équipée d'une caisse polybenne de 25 m3
1) Description succincte :
Acquisition d'une berce équipée d'une caisse polybenne de 25 m3
Montant indicatif: 52 000 euro(s) (H.T.) - Quantité indicative: 1

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34221000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 05

Intitulé : Acquisition d'un chariot compact télescopique
1) Description succincte :
Acquisition d'un chariot compact télescopique
Montant indicatif: 70 000 euro(s) (H.T.) - Quantité indicative: 1

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
42415200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : l'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 89 du Code des marchés publics. Cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire. Aucune retenue de garantie ne sera effectuée.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Financement sur le budget de la Ville et paiement sous 30 jours selon l'article 98 du Code des Marchés Publics et du décret 2002-232 du 21 février 2002, modifié par les décrets n°2008-408 du 28 avril 2008 et n° 2008-1550 du 31 décembre 2008. La personne publique se réserve la possibilité de déroger aux modalités classiques de règlement et de recourir au paiement par carte d'achat, sous réserve de l'accord du titulaire du marché (cf. Annexe jointe au règlement de la consultation).

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Pas de forme imposée.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de Candidature (formulaire Dc1 ou équivalent)
- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
- Copie des jugements de redressement judiciaire.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : liste des prestations de même nature exécutées au cours des trois dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des attestations ou par une déclaration.
- Outillage, matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11S0037.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
6 décembre 2011, à 11:30


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui.
membres de la commission technique d'ouverture des plis : séance non publique.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : a titre indicatif, le prochain avis d'appel public à la candidature sera publié dans 36 mois.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Modalités de retrait des documents : par retrait ou envoi postal.
Autres renseignements complémentaires : l'avis implique pour chaque lot un accord-cadre au sens du droit communautaire qui est un marché à bons de commande au sens du droit national.
Conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande conclu sans minimum et sans maximum pour une période de trois ans à compter de la date de notification dont les prestations.
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises: mode de retrait : sur place de 9h00 à 11h30 et de 14h00 à 16h30 au service de la commande publique (ou demande d'envoi postal par télécopie ou courriel à ce même service), Annexe de l'hôtel de ville, 1 rue racine, 4°étage, bureau 407/408, 84045 Avignon Cedex 09, tel: 0490808314, fax: 0490806996, courriel: commande.publique@mairie-avignon.com - téléchargement à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_NzToZFGkYJ
En application des articles 48 I et 56 du CMP, des articles 5 à 7 de l'arrêté du 28 Août 2006 et de l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises dans son intégralité et de répondre via le site www.achatpublic.com.
La référence de la présente consultation est la suivante : 11s0037. Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une offre figurent dans le réglement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir les plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics.
Pour obtenir des renseignements d'ordre technique: Correspondant : Patrick Fébrier- adresse : Direction des Energies et des Moyens Techniques, 2 rue André Delorme- 84000 Avignon- téléphone : 0490804228- fax : 0490804218.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-1 du Code des marchés publics. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Un critère environnemental est déterminé sur le lot n°1.
A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 01/03/2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères Sc88010, F-30941 Nîmes Cedex 09. Tél. : (+33) 4 66 27 37 00


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères Sc88010, F-30941 Nîmes Cedex 09. Tél. : (+33) 4 66 27 37 00


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Benne
Véhicules

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
34Produits de l'industrie automobile
 
    


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