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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 44  (Loire-Atlantique) Date de parution : 11/11/2011 Date de péremption : 20/12/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 219B N° annonce (BOAMP) 142

Acquisition de matériels destinés à la recherche scientifique et à l'enseignement pour l'université de Nantes 

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BOMP B/0219-142

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université de Nantes, 1 Quai de Tourville B.P. 13522, à l'attention de M. Feuilloy Didier, F-44035 Nantes Cedex 1. Tél. : (+33) 2 40 99 84 72. E-mail : marchespublics@univ-nantes.fr. Fax : (+33) 2 40 99 84 96.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://univ-nantes.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Université de Nantes, 1 Quai de Tourville B.P. 13522, à l'attention de M. Feuilloy Didier, F-44035 Nantes Cedex 1. Tél. : (+33) 2 40 99 84 72. E-mail : marchespublics@univ-nantes.fr. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_Z_20MsrjzQ

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Education.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : loire-Atlantique.
Code NUTS : FR511.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
acquisition de matériels destinés à la recherche scientifique et à l'enseignement
pour l'université de Nantes.



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
31600000 - FG11, 39711300 - FG11,31121110 - FG11,38300000 - FG11.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :
oui.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Lot 1 : Acquisition d'un banc d'impédancemétrie
1) Description succincte :
Lot 1 : Acquisition d'un banc d'impédancemétrie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31600000 - FG11.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Lot 2 : Acquisition d'un système TOMO TPV avec LSM
1) Description succincte :
Lot 2 : Acquisition d'un système TOMO TPV avec LSM

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39711300 - FG11.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Lot 3 :Acquisition d'un dispositif de caractérisation thermique type "sonde Gustafsson"
1) Description succincte :
Lot 3 :Acquisition d'un dispositif de caractérisation thermique type "sonde Gustafsson"

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39711300 - FG11.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Lot 4 : Acquisition d'un groupe de convertisseurs électromécaniques
1) Description succincte :
Lot 4 : Acquisition d'un groupe de convertisseurs électromécaniques

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31121110 - FG11.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Lot 5 : Acquisition d'un granulomètre laser
1) Description succincte :
Lot 5 : Acquisition d'un granulomètre laser

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38300000 - FG11.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les prestations seront rémunérées sur le budget propre de l'université de Nantes dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. Le règlement s'effectue après service fait.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les documents relatifs à la candidature (un dossier pour l'ensemble de la consultation si le candidat répond à plusieurs lots) ; les documents relatifs à l'offre. Si le candidat répond à plusieurs lots, il présentera un dossier distinct par lot. La lettre de candidature permettant d'identifier la (les) personne(s) habilitées à engager le candidat (Dc1) ; La délégation de pouvoir, si nécessaire, justifiant de l'habilitation du signataire.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la lettre de candidature permettant d'identifier la (les) personne(s) habilitées à engager le candidat Dc1) ; La délégation de pouvoir, si nécessaire, justifiant de l'habilitation du signataire ; Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcé(s) ; La déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier (Dc1) : a) qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales ; b) qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir ; c) qu'il n'a pas fait l'objet au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n2 du casier judiciaire pour les infractions
visées aux art. L8221, L8251-1, L8231-1 et L8241-1 du code du Travail ; Les renseignements permettant d'évaluer l'expérience et les capacités professionnelles, techniques et financières (Dc2,).

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements permettant d'évaluer l'expérience et les capacités professionnelles, techniques et financières (Dc2).

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
1126AOOF.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
20 décembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé gratuitement sur le profil acheteur de l'université de Nantes à l'adresse suivante : www.achatpublic.com (référence publique de la procédure : 1126aoof).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nantes, 6 allée de l'ile Gloriette, F-44000 Nantes


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal de Nantes, 6 allée de l'ile Gloriette, F-44000 Nantes


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 8 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Equipements spécialisés
Matériel électrique
Matériel de précision

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
31Machines et appareils électriques
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
73Recherche et développement
 
    


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