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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 72  (Sarthe) Date de parution : 27/05/2009 Date de péremption : 10/07/2009 12:00:00
Annee : 2009 Edition (N°. BOAMP): 100B N° annonce (BOAMP) 157

acquisition de matériels d'exploration pour le SDIS 72 à Coulaines 

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BOMP B/0100-157

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SDIS 72, 13 bd Saint Michel B.P. 35, à l'attention de M. le président du SDIS, F-72190 Coulaines.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Service départemental d'incendie et de secours de la Sarthe, 13 bd St Michel B.P. 35, à l'attention de capitaine Julien Bailly, F-72190 Coulaines. Tél. : 02 43 54 65 75. E-mail : jba@sdis72.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Service départemental d'incendie et de secours de la Sarthe, 13 bd St Michel B.P. 35, à l'attention de marylène Hameau, F-72190 Coulaines. Tél. : 02 43 54 65 84. E-mail : samp@sdis72.fr. Fax : 02 43 74 37 78

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).

I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :

Autre : secours à personnes.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
acquisition de matériels d'exploration.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : 13 bd St Michel, 72190 Coulaines.
Code NUTS : FR514.

II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.

II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 1.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
acquisition de matériels d'exploration.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
35111100.

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.

II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.

II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :

II.2.2) Options :

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : INFORMATIONS SUR LES LOTS
Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture d'appareils respiratoires à circuit ouvert
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
35111100.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Estimation annuelle : 50 000 EUR (H.T.). Pas de valeur contractuelle.
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture de tableaux de gestion opérationnelle et balises sonores
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
35111100.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Estimation annuelle : 8 000 EUR (H.T.). Pas de valeur contractuelle.
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture de liaisons personnelles à enrouleur et lignes guide
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
35111100.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Estimation annuelle : 4 000 EUR (H.T.). Pas de valeur contractuelle.

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement : fonds propres du Sdis72.
Pour l'année 2009, le délai de paiement est de 40 jours à compter de la réception de la demande de paiement. A compter du 01/01/2010, le délai de paiement passera à 35 jours, puis à 30 jours à compter du 01/07/2010.
Conformément au décret n°2002-232 du 21/02/2002 modifié, en cas de dépassement du délai de paiement réglementaire, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliqué par la Banque Centrale Européenne augmenté de 7 points.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.

III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : un descriptif des moyens matériels, humains et financiers (ou DC 5). Le candidat pourra fournir la preuve de sa capacité professionnelle par tout moyen qu'il jugera probant (qualification, identification).

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années (montant, date, destinataire public ou privé).

III.2.4) Marchés réservés :
non.

III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
Critères : 1. lot n° 1 : généralités (notamment récupération des détendeurs réformés, garantie proposée)
Pondération : note sur 3.
Critères : 2. lot n° 1 : valeur technique
Pondération : note sur 17.
Critères : 3. lot n° 1 : prix
Pondération : note sur 20.
Critères : 4. lot n° 2 : généralités (notamment garantie proposée)
Pondération : note sur 1.
Critères : 5. lot n° 2 : valeur technique
Pondération : note sur 9.
Critères : 6. lot n° 2 : prix
Pondération : note sur 10.
Critères : 7. lot n° 3 : généralités (notamment garantie proposée)
Pondération : note sur 1.
Critères : 8. lot n° 3 : valeur technique
Pondération : note sur 9.
Critères : 9. lot n° 3 : prix
Pondération : note sur 10.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
10 juillet 2009, à 12:00.

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.

IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :

VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.

VI.3) Autres informations :
l'accord cadre sera conclu pour une durée d'un an renouvelable 3 fois par reconduction expresse à compter de la notification.
Les marchés subséquents à l'accord cadre seront attribués à l'entreprise titulaire de l'accord cadre après remise des nouveaux prix pour une durée d'un an.
Adresse du site de gestion des procédures dématérialisées : www.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 mai 2009.

VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nantes, 6 allée Gloriette, F-44000 Nantes

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Nantes, 6 allée Gloriette, F-44000 Nantes

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 22 mai 2009

Mots déscripteurs
Equipements spécialisés
Matériel médical

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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