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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 67  (Bas-Rhin) Date de parution : 15/11/2011 Date de péremption : 05/01/2012 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 220B N° annonce (BOAMP) 273

acquisition de matériels d'optique, photographiques et audiovisuels pour le MINDEF à Creil 

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BOMP B/0220-273

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
MINDEF/Services communs/BCAC-Case 75, 14 rue St dominique 14 rue St dominique, à l'attention de Mme BREDILLET Claire Emilie, F-75007 Paris. Tél. : (+33) 03 44 28 79 06. E-mail : marc_badre@yahoo.fr. Fax : (+33) 03 44 28 68 00.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Min def/service communs/bcac -case 75/g3, 14 rue St dominique, à l'attention de Mme BREDILLET Claire Emilie, F-75007 Paris. Tél. : (+33) 03 44 28 79 06. E-mail : marc_badre@yahoo.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Min def/service communs/bcac -case 75/g3, 14 rue Saint Dominique, F-75700 Paris. E-mail : marc_badre@yahoo.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Min def/service communs/bcac -case 75/g3, 14 rue Saint Dominique, F-75700 Paris. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=47681&orgAcronyme=g7h


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
Défense.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
acquisition de matériels d'optique, photographiques et audiovisuels.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : mindef bcac case 75/g3, 60314 Creil.
Code NUTS : FR222.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
acquisition de matériels d'optique, photographiques et audiovisuels :
Lot 1 : matériels d'optique (lunettes d'observation, jumelles, lunettes ornithologiques
lot 2 : appareils et objectifs photographiques et accessoires associés (appareils photographiques numériques, objectifs zoom, téléobjectifs, housses de protection, cartes mémoires, accessoires)
lot 3 : matériels audiovisuels (camescopes, accesoires et caméras)
lot 4 : matériels audiovisuels spécifiques (caméras et enregistreurs numériques).



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
38650000, 38600000,32330000,38651500.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 120 000 et 2 000 000 EUR.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

Lot n° 1

Intitulé : Matériels d'optique
1) Description succincte :
Lunettes d'observation longue distance, jumelles d'observation, lunettes ornithologiques, équipements d'observation.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38600000, 38631000,38632000,38633000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 40 000 EUR et 450 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Appareils et objectifs photographiques et accessoires associés
1) Description succincte :
Appareils photographiques numériques, housses de protection, objectifs zoom, téléobjectifs, kits d'accessoires, cartes mémoires, sacs de transport, filtres, trépieds..

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38650000, 38651600,38651100.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 40 000 EUR et 1 000 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Matériels audiovisuels
1) Description succincte :
Camescopes, valises de transport, accessoires, objectif vidéo, caméras..

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
32333000, 32333200.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 40 000 EUR et 350 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Matériels audiovisuels spécifiques
1) Description succincte :
Caméras, enregistreur numérique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38651500.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 40 000 EUR et 200 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Ce marché ne donnera pas lieu au versement d'un cautionnement ou d'une retenue de garantie.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les paiements au titre du présent marché s'effectueront conformément au titre IV du code des marchés publics. Réglements par virement bancaire avec délai global de paiement de 30 jours maximum suivants les dispositions du décret 2002-232 du 21022002 modifié par décret 2008-408 DU 28042008. Le financement est assuré exclusivement par les ressources budgétaires de l'etat (BOP 17867 C). La monnaie est l'euro.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Cette information sera fournie à l'appui de la candidature. Dans l'hypothèse d'un groupement, il sera solidaire au plus tard à la notification du marché. Pour les opérateurs économiques présentant leur offre sous forme de groupements conformaément à l'article 51 du cmp :
- un des prestataire sera désigné à l'acte d'engagement comme mandataire du groupement
- en cas de groupement solidaire l'acte d'engagement sera un document unique qui indiquera le montant total du marché et l'ensemble des prestations que les membres du groupement s'engagent à réaliser.
- les offres sont signées soit par l'ensemble des opérateurs économiques au stade de passation du marché (fourniture de la convention de mandat).

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : classés par ordre d'importances décroissantes capacités professionnelles, capacités techniques, capacités financières.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : si le candidat est en réglement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet - déclaration attestant que le candidat ne fait pas l'objet d'interdiction à soumissionner en application de l'article 43 du CMP -Document relatif au pouvoir des personnes habilitées à engager la société- déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures objet du marché r&lisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AOO-11-018-CEB.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
5 janvier 2012, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
l'administration propose le mode de transmisison électronique pour l'ensemble de la consultation. À la demande expresse de l'opérateur économique le mode de transmission reste possible par voie papier ou un support électronique cd ou dvd rom. Les modalités et lieu de retrait du dossier de consultation des entreprises dce :
- par télécopie au +33344286800 (préciser l'objet de la consultation et les références du marché)
- par courier MINDEF case 75/g3 14 rue st Dominique 75700 Paris sp 07 France (précisez l'objet de la consultation et les références du marché
- par une personne du soumissionnaire contre récépissé entre 9 h et 11 h 30 et 14 h et 16 h du lundi au vendredi à l'adresse suivante : ba 110 drm/sdpfc/bfb bureau marchés 60314 Creil France poste 2.79.06 poste 2.66 26 ou 2.76.21
-par téléprocédure le dce est mis en ligne par le biais d'internet à l'exclusion de tout autre mode de transmission électronique. Il pourra être téléchargé sur la place des marchés interministérielle (pmi) accessible depuis le portail "www.marches-publics.gouv.fr" réference aoo-11-018-ceb; En cas de difficultés une assistance téléphonique est à disposition des entreprisesau 08.20.20.77.43(elle est opérationnellependant les heures ouvrées métropole entre 8 h 30 et 19 h)
modalités de dépot de candidatures et des offres des opératuers économiques: :
- les offres doivent être transmises selon tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception. Les candidats trouveront dans le réglement de la consultation (rc) les modalités pratiques de transmission de leur candidature et offre.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75181 Paris. Tél. : (+33) 01 44 59 44 00. Fax : (+33) 01 44 59 46 46

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif national de réglement à l'amiable des litiges relaitfs aux marchés publics, 6 rue Louis Weiss, F-75703 Paris. Tél. : (+33) 01 44 87 17 17


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 10 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Audiovisuel
Matériel photographique et cinématographique
Optique

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
31Machines et appareils électriques
32Equipements de radio, télévision et communication
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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