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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 95  (Val-d'Oise) Date de parution : 28/09/2011 Date de péremption : 08/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 188B N° annonce (BOAMP) 506

acquisition de matériels et de petits équipements nécessaires au fonctionnement de l'espace nautique intercommunal "la vague" à Soisy Sous Montmorency 

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BOMP B/0188-506

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CAVAM, cavam 1 rue de l'egalité Cs10042, à l'attention de le président de la CAVAM, F-95233 Soisy-sous-Montmorency. Tél. : (+33) 1 30 10 91 61. Fax : (+33) 1 30 10 91 60.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://www.marches-idf-centre.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
communauté d'agglomération de la Vallée de Montmorency, cavam Direction Juridique 1 rue de l'egalité Cs10042, à l'attention de Gwendoline PETIT, F-95233 Soisy-sous-Montmorency. Tél. : (+33) 1 30 10 91 61. E-mail : gpetit@agglo-cavam.fr. Fax : (+33) 1 30 10 91 60

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
communauté d'agglomération de la Vallée de Montmorency, cavam Direction Juridique 1 rue de l'egalité Cs10042, à l'attention de Gwendoline PETIT, F-95233 Soisy-sous-Montmorency. Tél. : (+33) 1 30 10 91 61. E-mail : gpetit@agglo-cavam.fr. Fax : (+33) 1 30 10 91 60. URL : https://www.marches-idf-centre.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
communauté d'agglomération de la Vallée de Montmorency, cavam Direction juridique 1 rue de l'egalité Cs10042, à l'attention de Gwendoline PETIT, F-95233 Soisy-sous-Montmorency. URL : https://www.marches-idf-centre.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
acquisition de matériels et de petits équipements pour l'espace nautique intercommunal (3ème consultation)-lot n°13: Equipement du local Plongée.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : espace nautique intercommunal "La Vague" situé à Soisy-Sous-Montmorency.
Code NUTS : FR108.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
la présente consultation s'inscrit dans une opération globale d'acquisition de matériels et de petits équipements nécessaires au fonctionnement de l'espace nautique intercommunal "La Vague". Deux premières consultations, en décembre 2010 et en février 2011, ont permis l'acquisition du matériel indispensable à l'ouverture de l'espace nautique. Le présent avis de publicité concerne le lot n°13 "Equipement du local Plongée" afin d'accueillir les activités des clubs de plongée.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
42123610, 42123400.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché qui sera conclu à l'issue de la présente consultation des entreprises comprend l'acquisition d'un compresseur et le stockage de l'air comprimé poste de remplissage.


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en jours : 21 (à compter de la date d'attribution du contrat).

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Mode de financement : fonds propres de la collectivité.
- Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif).

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Pas de forme imposée.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique jugée au regard des sous-critères énoncés dans le règlement de la consultation
Pondération : 50.
2. prix des prestations
Pondération : 50.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11S0028.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

Autres publications antérieures :
Numéro de l'avis au JO : 2010/S 249-381247 du 23/12/2010.
Numéro de l'avis au JO : 2011/S 037-060437 du 23/02/2011.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
8 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Lieu : cavam 1 rue de l'egalité CS 10042 95233 SOISY-SOUS-MONTMORENCY.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Modalités de retrait des documents : téléchargeable sur le profil acheteur ou retrait auprès de la direction juridique (courrier,couriel ou télécopie). .
Autres renseignements complémentaires : Les candidats à la présente consultation devront obligatoirement visiter les locaux d'installation des matériels, préalablement à l'établissement de leur offre.
Afin d'organiser dans les meilleures conditions les visites, les candidats devront prendre rendez-vous auprès du référent technique de la CAVAM, Mme DUBOIS, par courriel (mdubois@agglo-cavam.fr) ou par téléphone (01.30.10.91.61).
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés : Autres renseignements demandés : === Candidature ===Autres renseignements demandés : lettre de candidature (DC 4)Autres renseignements demandés : déclaration du candidat (DC 5)Autres renseignements demandés : liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économiqueAutres renseignements demandés : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesAutres renseignements demandés : certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation)Autres renseignements demandés : renseignements et justifications concernant les qualités et les capacités juridiques, techniques, économiques et financières de l'entreprise. Les candidats indiqueront en particulier leur chiffre d'affaires (H.T.) des trois derniers exercices clos ;Autres renseignements demandés : liste de références comparables à la nature et au volume des prestations prévues dans le marché ;Autres renseignements demandés : === Offre ===Autres renseignements demandés : acte d'engagementAutres renseignements demandés : c.c.a.pAutres renseignements demandés : c.c.t.pAutres renseignements demandés : mémoire technique dont le contenu est décrit dans le règlement de la consultationAutres renseignements demandés : décomposition du prix global et forfaitaireAutres renseignements demandés : certificat de visite de site.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
TA DE CERGY PONTOISE, tribunal administratif 2/4 boulevard de l'hautil B.P. 322, F-95027 Cergy Pontoise. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. Fax : (+33) 1 30 17 34 59


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, tribunal administratif 2/4 boulevard de l'hautil B.P. 322, F-95027 Cergy Pontoise. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. Fax : (+33) 1 30 17 34 59


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 23 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Equipements spécialisés

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
 
    


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