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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 38  (Isère) Date de parution : 02/11/2011 Date de péremption : 10/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 212B N° annonce (BOAMP) 66

acquisition de matériels pour la restauration du chu de Grenoble (site sud) à Echirolles 

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BOMP B/0212-66Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CHU de Grenoble.
Correspondant : Mme Bruyère, pôle Achat et Patrimoine direction des Achats et des Approvisionnements le Grand Sablon Bp217, 38043 Grenoble Cedex 9, tél. : 04-76-76-62-63, télécopieur : 04-76-76-51-10, courriel : fbruyere@chu-grenoble.fr, adresse internet : http://chu-grenoble.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achathopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : acquisition de matériels pour la restauration du CHU de Grenoble (site Sud).

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison : chu de Grenoble - site Sud, 38130 Echirolles.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le marché concerne l'acquisition de matériels pour la restauration du CHU de Grenoble (site Sud).
Les prestations sont réparties en 3 lots désignés ci-dessous :
lot 1 Fourniture de deux doseurs automatiques de produit alimentaire liquide ou pâteux;
lot 2 Fourniture d'un turbo broyeur;
lot 3 Fourniture d'un ouvre boite électrique

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 45 jours à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les prestations seront financées selon le budget propre du CHU, sans aucune subvention. Il sera fait application des articles 81 à 111 du CMP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : conjoint avec mandataire solidaire.

Conditions de participation :

Situation juridique - références requises .

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Les formulaires DC 1 et DC 2 sont disponibles sur le site du Minefe.

Capacité économique et financière - références requises .

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises .

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 10 novembre 2011, à 11 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 11E7F044.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27 octobre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : CHU de grenoble.
Correspondant : Mme Bruyère pôle Achat et Patrimoine Direction des Achats et des Approvisionnements Bp217, 38043 Grenoble Cedex 9, tél. : 04-76-76-62-63, télécopieur : 04-76-76-51-10, courriel : fbruyere@chu-grenoble.fr, adresse internet : https://www.achathopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : CHU de grenoble.
Correspondant : m.Frantz pôle Achat et Patrimoine Direction des Achats et des Approvisionnements Bp217, 38043 Grenoble Cedex 9, tél. : 04-76-76-62-09, télécopieur : 04-76-76-51-10.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : CHU de grenoble.
Correspondant : Mme Bruyère pôle Achat et Patrimoine Direction des Achats et des Approvisionnements Bp217, 38043 Grenoble Cedex 9, tél. : 04-76-76-62-63, télécopieur : 04-76-76-51-10, courriel : fbruyere@chu-grenoble.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : CHU de grenoble.
Correspondant : Mme Bruyère pôle Achat et Patrimoine Direction des Achats et des Approvisionnements Bp217, 38043 Grenoble Cedex 9, tél. : 04-76-76-62-63, télécopieur : 04-76-76-51-10, courriel : fbruyere@chu-grenoble.fr, adresse internet : https://www.achathopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do.

Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Grenoble 2 place de verdun, 38022 Grenoble, tél. : 04-76-42-90-00, courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr, télécopieur : 04-76-42-22-69, adresse internet : http://grenoble.tribunal-administratif.fr.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du cja.
Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme .

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 fourniture de deux doseurs automatiques de produit alimentaire liquide ou pâteux.
Fourniture de deux doseurs automatiques de produit alimentaire liquide ou pâteux.

C.P.V. - Objet principal : 39310000.
Lot(s) 2 fourniture d'un turbo broyeur.
Fourniture d'un turbo broyeur.

C.P.V. - Objet principal : 39310000.
Lot(s) 3 fourniture d'un ouvre boite électrique.
Fourniture d'un ouvre boite électrique.

C.P.V. - Objet principal : 39310000.

Mots déscripteurs
Cuisine (équipement)
Electroménager

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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