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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 60  (Oise) Date de parution : 22/11/2011 Date de péremption : 05/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 225B N° annonce (BOAMP) 30

Acquisition et mise en service d'un analyseur de gaz du sang avec ses réactifs et les seringues de prélèvement à Compiègne 

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BOMP B/0225-30Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier de Compiègne.
Correspondant : Mme la Directrice, 8 avenue Henri Adnot B.P. 50029, 60321 Compiègne Cedex.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : acquisition et mise en service d'un analyseur de gaz du sang avec ses réactifs et les seringues de prélèvement.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 38434520
Objets supplémentaires : 33696500.

Lieu de livraison : centre Hospitalier de Compiègne.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
voir détail dans le CCTP
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : voir détail dans le CCTP.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : voir détail dans le CCTP.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : voir détail dans le CCTP.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement : sur fonds propres
Paiement : cf. Art.98 du CMP.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique de l'automate (performance, ergonomie, qualité et rapidité des rendu-résultats, convivialité du logiciel, évolutions envisagées ....) : 40 % ;
- service après vente, formation, accompagnement à l'accréditation : 20 % ;
- coût global pondération (avec réactif et maintenance) : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 5 décembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : jusqu'au 31 décembre 2011.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : daetb/analyseur gaz du sang.

Renseignements complémentaires : renseignements administratifs au 03 44 23 60 90.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Dossier téléchargeable sur www.achatpublic.com
Demande par télécopieur au 03 44 23 60 81.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 novembre 2011.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif rue Lemerchier, 80000 Amiens.

Organe chargé des procédures de médiation : CIRA, 54000 Nancy.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif rue Lemerchier, 80000 Amiens.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Analyseur de gaz du sang avec ses réactifs (voir détail dans le Cctp).

C.P.V. - Objet principal : 38434520
Objets supplémentaires : 33696500.
Lot(s) 2 Seringues de prélèvement pour gaz du sang (voir détail dans le Cctp).

Mots déscripteurs
Laboratoire (matériel)
Matériel médical
Réactifs

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
24Produits chimiques
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
85Services de santé et d'action sociale
 
    


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