Si vous avez un problème d'affichage, appuyez sur Ctrl + F5
Contact Inscription gratuite Demande d'information Retrouvez-nous sur

Connexion

Veuillez vous identifier
Login      *
Mot de passe       *

MARCHE SELECTIONNE

    
Département 76  (Seine-Maritime) Date de parution : 20/10/2011 Date de péremption : 15/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 228335

Acquisition de mobilier pour l'accueil de loisirs sans hébergement et l'école maternelle marie curie. 

Avis de marché

Département de publication : 76
Annonce No 11-228335
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Ville de Mont-Saint-Aignan.
 Correspondant : M. le maire, 59, rue Louis Pasteur B.P. 128, 76134 Mont-Saint-Aignan Cedex, tél. : 02-35-14-30-00, poste 3088, télécopieur : 02-35-14-30-90, courriel : mairie@montsaintaignan.fr, adresse internet : http://www.montsaintaignan.fr .

Objet du marché : 
acquisition de mobilier pour l'accueil de loisirs sans hébergement et l'école maternelle Marie Curie.

Lieu d'exécution et de livraison: 
ecole maternelle Marie Curie : 44 rue Aroux / Accueil de loisirs sans hébergement : rue Francis Poulenc, 76130 Mont-Saint-Aignan.

Caractéristiques principales : 

marché composé de deux lots avec 13 options pour le lot 1.
La livraison et l'installation du matériel devront impérativement être réalisées entre le 16 et le 27 janvier 2012.
- l'acquisition porte sur du matériel neuf et répondant aux normes de sécurité en vigueur. Le candidat devra produire les documents ad hoc sur le sujet pour les articles demandés dans la consultation.
- le candidat retenu s'engage à effectuer la livraison et l'installation sur chaque site du matériel dans le délai imparti (les pièces auront préalablement été vidées de leur contenu par nos services)
Les emballages divers (plastiques, cartons etc) seront repris par le livreur
- la qualité du matériel sera l'un des critères principaux d'attribution. A ce titre le prestataire transmettra tous documents (fiches techniques) permettant de juger de cette qualité. Le délai de garantie entrera également dans les critères d'attribution

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
lot 1 :
Armoires / meubles / colonnes / vestiaires : environ 32 unités
Tables / bureaux : environ 16 unités
Chaises / tabourets / fauteuils / poufs : environ 79 unités
Bacs tiroirs : environ 76 unités

Lot 2 :
Tables : environ 27 unités
Chaises : environ 58 unités
Meubles / bureaux : environ 3 unités

Pour les deux lots, des bordereaux de prix ont été établis, reprenant les quantités complètes ainsi que les caractéristiques techniques des fournitures demandées.
Des options seront également à chiffrer pour le lot 1.

Refus des variantes
.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
fournitures financées sur les ressources propres de la collectivité.
Le délai de paiement, par virement administratif, est fixé à 30 jours.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 

     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés : attestations d'assurances.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - qualité du matériel, jugée à partir des fiches techniques remises (la présentation d'échantillons pourra être demandée en complément) et durée de la garantie (noté sur 50 dont 5 points pour la durée de garantie). : 50 %;
     - prix du matériel et remises proposées par le candidat. : 40 %;
     - critère valeur environnementale : capacité du candidat à proposer du matériel produit à partir de produits recyclés à 100% ou recyclés partiellement (c'est-à-dire avec des matières premières ayant déjà eu au minimum un premier cycle de vie), ou recyclables : le candidat indiquera alors, outre la fiche technique, en quoi ces produits sont recyclables et quelle filière de recyclage peut être concernée. il pourra s'agir également, pour les articles en bois, de produits éco labélisés provenant d'une gestion durable des forêts (pefc, fsc ou équivalent). : 10 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
15 novembre 2011, à 10 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
2011MSAMAPA79.

Renseignements complémentaires : 
- Pour tout renseignement technique complémentaire, s'adresser à la :
Direction Jeunesse et Vie Scolaire
Hôtel de Ville
59, rue Louis Pasteur - B.P. 128
76134 mont-saint-aignan Cedex
Tél : 02 35 14.30.88
télécopieur : 02 35 14 30 52
Courriel : miette.poirier@ville-mont-saint-aignan.fr

Délais de recours :
Le candidat bénéficie d'un délai de deux (2) mois à compter de la réception du courrier l'informant du rejet de sa proposition pour en demander l'annulation auprès du Tribunal Administratif de Rouen.
En outre, le candidat peut exercer un référé précontractuel. Celui-Ci peut-être introduit depuis le début de la procédure de passation et jusqu'à la signature du contrat.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels
:
Le retrait du DCE est gratuit.
- pour le retrait du dossier de consultation, s'adresser à la :
Direction Jeunesse et Vie Scolaire
Hôtel de Ville
59, rue Louis Pasteur - B.P. 128
76134 mont-saint-aignan Cedex
Tél : 02 35 14 30 88
télécopieur : 02 35 14 30 52
Courriel : miette.poirier@ville-mont-saint-aignan.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :

les candidats devront transmettre leur offre sous pli fermé, sur lequel sera inscrit l'intitulé de la consultation - ne pas ouvrir :
- soit par lettre recommandée avec A.R. À :
M. le maire
Hôtel de Ville
59, rue Louis Pasteur - B.P. 128
76134 mont-saint-aignan Cedex

- soit par dépôt contre récépissé à la :
Direction Jeunesse et Vie Scolaire au rez de jardin, bureau de Mme Poirier
Hôtel de Ville
59, rue Louis Pasteur - B.P. 128
76134 mont-saint-aignan Cedex

Les offres qui seront remises, ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites indiquées ci-dessus, ne seront pas retenues et seront renvoyées à leur expéditeur.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
20 octobre 2011.

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lot1. - Mobilier pour l'accueil de loisirs sans hébergement.
 Lot2. - Mobilier scolaire pour l'école maternelle Marie Curie.

Mots déscripteurs
Mobilier

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
36Meubles et produits des industries diverses
 
    


NOS SERVICES
> POUR LES ENTREPRISES
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
CONTACT / TELECHARGEMENTS / AIDE
> CONTACT
> TELECHARGEMENTS
Aide / Réseau sociaux
> AIDE
RETROUVEZ-NOUS SUR