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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 95  (Val-d'Oise) Date de parution : 17/11/2011 Date de péremption : 16/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 222B N° annonce (BOAMP) 190

acquisition de mobilier pour la ville d'Osny 

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BOMP B/0222-190Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Osny.
Correspondant : Mme Chantal Douay, chateau de Grouchy rue William Thornley, 95520 Osny, tél. : 01-34-25-42-66, poste : 0134254247, courriel : c.douay@ville-osny.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.marches-idf-centre.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : acquisition de mobilier.

Type de marché de fournitures : achat.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché à bons de commande

Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options : 12 mois à compter de la notification du marché.

Nombre de reconductions éventuelles : 1.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : marché reconductible 1 fois pour une durée d'un an.
Refus des variantes.

Prestations divisées en lots : oui.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 2 janvier 2012.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prix unitaires fermes pour la première année. Ajustables en cas de reconduction. Budget communal. Paiement sous 30 jours par virement adminstratif.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 30 % ;
- rabais : 30 % ;
- qualité du mobilier (esthétique, finition, prise en compte du développement durable) : 10 % ;
- délai de livraison : 10 % ;
- délai de garantie : 10 % ;
- service après vente : 5 % ;
- prise en compte de l'environneemnt au travers des modalités d'exécution du marché : 5 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 16 décembre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2012AC01.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le DCE est téléchargeable à l'adresse suivante : https://www.marches-idf-centre.fr Le DCE peut également être demandé à Mme Chantal Douay : c.douay@ville-osny.fr.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Ce marché s'inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires : non.Conditions de remise des offres ou des candidatures : la remise des offres par voie dématérialisée n'est pas autorisée. Les offres seront déposées ou adressées par lettre recommandées avec demande d'avis de réception postale à l'adresse suivante : Mairie d'osny - direction Générale des Services - service achat - chateau de Grouchy - rue Williamn Thornley - 95520 Osny.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 novembre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :
Correspondant : Mme Chantal Douay, tél. : 01-34-25-42-66, courriel : c.douay@ville-osny.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal adminstratif de Cergy-pontoise 2-4 bd de l'hautil - B.P. 30322, 95027 Cergy Pontoise Cedex, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, télécopieur : 01-30-17-34-59.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de cergy-pontoise 2-4 bd de l'hautil - B.P. 30322, 95027 Cergy Pontoise, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, télécopieur : 01-30-17-34-59.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 acquisition de mobilier administratif.
Acquisition de mobilier administratif.

Informations complémentaires : montant maximum annuel du lot : 47 000 EUR (H.T.).
Lot(s) 2 acquisition de mobilier scolaire.
Acquisition de mobilier scolaire.

Informations complémentaires : montant maximum annuel du lot : 44 315 EUR (H.T.) pour la première année. En cas de reconduction: 26 756 EUR (H.T.) pour l'année suivante.

Mots déscripteurs
Mobilier extérieur

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
36Meubles et produits des industries diverses
 
    


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