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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 49  (Maine-et-Loire) Date de parution : 27/05/2009 Date de péremption : 02/07/2009 17:00:00
Annee : 2009 Edition (N°. BOAMP): 100B N° annonce (BOAMP) 138

acquisition de mobiliers et matériels sportifs pour les besoins des installations sportives et des écoles de la ville d'Angers. 

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BOMP B/0100-138

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville d'Angers, bd de la résistance et de la Déportation B.P. 23527 Cedex 01, à l'attention de M. le maire d'angers, F-49035 Angers.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Service de la Commande Publique Marchés, bd de la résistance et de la déportation B.P. 23527 Cedex 01, à l'attention de Amanda RIBAULT, F-49035 Angers. Tél. : 02 41 05 42 46

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Service de la Commande Publique Marchés, bd de la résistance et de la déportation B.P. 23527 Cedex 01, à l'attention de M. le maire, F-49035 Angers. Tél. : 02 41 05 42 46. Fax : 02 41 05 39 63. URL : http://metropole-angers.marco-web.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Service de la Commande Publique Marchés, 1er étage porte 100 Bd de la résistance et de la déportation B.P. 23527 Cedex 01, F-49035 Angers. URL : http://metropole-angers.marco-web.fr

I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
acquisition de matériels sportifs.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : angers.
Code NUTS : FR512.

II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.

II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Nombre maximum de participants à l'accord-cadre envisagé : 4.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 48.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
Fourchette entre 210 000 et 820 000 EUR.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : marchés subséquents annuels.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
acquisition de mobiliers et matériels sportifs pour les besoins des installations sportives et des écoles de la Ville d'angers. Accord cadre passé par appel d'offres, et préalable à la passation de marchés subséquents séparés.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
37400000.

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.

II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.

II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : accord-Cadre sans mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Les accords-cadres sont renouvelables pour 3 périodes de un an.

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).INFORMATIONS SUR LES LOTS
Lot n° 01

Intitulé :
1) Description succincte :
Mobiliers et accessoires d'installations couvertes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37400000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 02

Intitulé :
1) Description succincte :
Mobiliers et accessoires d'installations de plein air
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37400000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 03

Intitulé :
1) Description succincte :
Tapis de saut et de réception
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37400000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 04

Intitulé :
1) Description succincte :
Matériels et accessoires de gymnastique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37400000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 05

Intitulé :
1) Description succincte :
Buts suspendus et accessoires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37400000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 06

Intitulé :
1) Description succincte :
Matériels de sports de combat
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37400000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 07

Intitulé :
1) Description succincte :
Filets et cordages
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37400000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 08

Intitulé :
1) Description succincte :
Articles toutes disciplines et scolaires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37400000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Garantie à première demande couvrant 100% du montant de l'avance.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Prix indicatifs pour l'accord cadre. Prix unitaires fermes pour les marchés subséquents. Une avance de 5% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Le délai global de paiement est de 40 jours au jour de la consultation. Les paiements s'effectuent par virement administratif. Le financement sera assuré par autofinancement complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, etc. ) conformément aux lois et réglementations en vigueur.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.

III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : DC 4 ou lettre de candidature.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : DC 5 ou tout renseignement contenu dans ce document sous toute autre forme.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements détaillés par le candidat dans la DC 5 sur les moyens et références serviront à l'analyse de ses capacités techniques. Pour le lot 8 concernant les produits destinés aux publics scolaires : une déclaration sur l'honneur par laquelle aucun produit n'a été fabriqué par des enfants, dans des conditions telles qu'elles seraient en contradiction avec l'article 2 de la loi n°99-478 du 9 juin 1999 (Loi Le Texier), visant à contrôler le respect des droits de l'enfant dans le monde, sera demandée.

III.2.4) Marchés réservés :
non.

III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
Critères : 1. valeur technique
Pondération : 50 %.
Critères : 2. prix des prestations
Pondération : 30 %.
Critères : 3. délais (délai de livraison - durée de garantie et délai d'intervention)
Pondération : 20 %.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
VO9CPMBMATSPORTIFS.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
2 juillet 2009, à 17:00.

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.

IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.

VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.

VI.3) Autres informations :
l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les dispositions concernant la dématérialisation figurent au règlement de la consultation.il est prévu que l'accord cadre soit notifié fin septembre 2009 et que le début d'exécution du 1er marché subséquent à suivre soit le 1er décembre 2009. Les valeurs des fournitures de meme nature représentant la moyenne des consommations des 4 dernières années sont précisées pour chaque lot dans le règlement de la consultation : leur total correspond à la valeur basse de la fourchette indiquée plus haut en hors taxe.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 mai 2009.

VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
TA de Nantes, 6 allée de l'ile Gloriette, F-44000 Nantes. URL : http://www.ta-nantes.juradm.fr

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
TA de Nantes, 6 allée de l'ile Gloriette, F-44000 Nantes

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 22 mai 2009

Mots déscripteurs
Equipement sportif
Mobilier

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
25Produits en caoutchouc ou en plastique
36Meubles et produits des industries diverses
 
    


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