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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 34  (Hérault) Date de parution : 08/11/2011 Date de péremption : 28/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 216B N° annonce (BOAMP) 42

Acquisition de polyhydroxychlorure d'aluminium (PAX18) pour les stations d'épuration de la CCNBT à Mèze 

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BOMP B/0216-42Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Cté de communes nord du bassin de Thau.
Correspondant : M. Président Le, complexe Oikos - cd5e -, 34560 Villeveyrac, tél. : 04-67-78-55-96, télécopieur : 04-67-43-03-09, courriel : servicemarches@ccnbt.fr, adresse internet : http://www.ccnbt.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : acquisition de polyhydroxychlorure d'aluminium (Pax18) pour les stations d'épuration de la CCNBT.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 24312123.

Lieu de livraison : la station d'épuration de Mèze Loupian, 34140 Mèze.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
voir règlement de consultation pour les mentions relatives à la quantité, la nature et l'étendue des prestations
durée du marché : en 12 mois (1 an)
le marché n'est pas reconductible
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : cas des marchés à bon de commandes:
Quantité en tonnes minimum 100 et maximum 400.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : options sens du droit communautaire: Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Option au sens du droit Français : aucune option n'est autorisée.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : non.

Cautionnement et garanties exigés : il n'est pas prévu de retenue de garantie.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le financement requis pour ce marché se fera : Sur le budget propre de la collectivité.
Les modalités de paiement de ce marché se feront conformément aux règles de la comptabilité publique.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : voir règlement de la consultation.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités techniques et financières et capacités professionnelles.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 50 % ;
- délai de livraison : 50 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 28 novembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 11CC21PA.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : voir le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 3 novembre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Communauté de Communes du Nord du Bassin de Thau.
Correspondant : M. Druart (référent technique) David complexe Oikos - cd5e -, 34560 Villeveyrac, tél. : 04-67-25-25-33, télécopieur : 04-67-25-25-34, courriel : servicemarches@ccnbt.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Communauté de Communes du Nord du Bassin de Thau.
Correspondant : Marchés Service complexe Oikos - cd5e -, 34560 Villeveyrac, tél. : 04-67-78-55-96, télécopieur : 04-67-43-03-09, courriel : servicemarches@ccnbt.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Les DCE sont mis à disposition en téléchargement libre sur les sites internet: www.ccnbt.fr et www.achatpublic.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier 6 rue Pitot, 34063 Montpellier Cedex, tél. : 04-67-54-81-00, télécopieur : 04-67-54-74-10.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : possibilité d'introduire un référé précontractuel ou un référé contractuel dans les conditions fixées par le décret n°2009-1456 du 27 novembre 2009 et l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009.

Mots déscripteurs
Produits chimiques

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
24Produits chimiques
 
    


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