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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 75  (Paris) Date de parution : 06/10/2011 Date de péremption : 26/10/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 219513

acquisition de prestations de réalisation de mesures de qualification et d'exploitation de données en TEP et en TEMP, éventuellement couplées à des données acquises avec des TDM. 

Avis de marché

Département de publication : 75
Annonce No 11-219513
Services

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Université Pierre et Marie Curie.
 Correspondant : julie PROST, 4 place Jussieu, 75252 Paris Cedex 05, courriel : julie.prost@upmc.fr.

Objet du marché : 
acquisition de prestations de réalisation de mesures de qualification et d'exploitation de données en Tomographie par Émission de Positions (Tep) et en Tomographie par Émission Monophotonique (Temp), éventuellement couplées à des données acquises avec des tomodensitomètres (Tdm), par le Titulaire pour l'umrs 678 de l'upmc. Les caractéristiques techniques des prestations de service attendues sont déclinées dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) joint au DCE.

Lieu d'exécution : 
unite upmc - umrs 678, 91 boulevard de l'hôpital, 75651 Paris Cedex 13.

Caractéristiques principales : 

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
marché à bons de commande.
Minimum : réalisation de 20 prestations de mesures minimum.
Maximum : pas de maximum.
Un nombre approximatif de 45 prestations de mesures seront effectuées sur toute la durée du marché.

Refus des variantes
.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
48 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : 
le titulaire est dispensé de la constitution d'un cautionnement.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
le financement est assuré sur le budget propre de l'université. Le délai maximum de paiement, sur lequel l'acheteur s'engage, est de 45 jours. En cas de dépassement de ce délai contractuel, le taux des intérêts moratoires est égal au taux de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points. Le règlement est effectué par virement compte ouvert du titulaire à partir d'un RIB ou d'un RIP.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 

     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés : les attestations de services de médecine nucléaire dans lesquelles les systèmes d'imagerie TEP ou SPECT ou les deux ont été contrôlés au cours des dernières années.;
     - Autres renseignements demandés : tout document attestant d'une expérience d'organisation et de réalisation de mesures expérimentales sur des fantômes permettant de juger de la capacité d'un centre à réaliser des acquisitions conformes à des préconisations.;
     - Autres renseignements demandés : tout document prouvant qu'il dispose d'un suivi dosimétrique.;
     - Autres renseignements demandés : une description synthétique des contrôles mis en œuvre dans le dernier service de médecine nucléaire.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - a/ critère technique : 70 %;
     - b/ prix : 30 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
26 octobre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
JP_MAPA_2011_CATI.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
6 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Prestations de services

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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