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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 974  (Réunion) Date de parution : 23/11/2011 Date de péremption : 03/01/2012 15:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 226B N° annonce (BOAMP) 494

Acquisition de produits d'entretien à Sainte Clotilde 

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BOMP B/0226-494

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Commune de Saint Denis de La Réunion, direction logistique municipale 18 rue vallon hoareau, à l'attention de M. le maire, F-97490 Sainte Clotilde. Tél. : (+33) 2 62 92 16 70. E-mail : achats-publics@saintdenis.re. Fax : (+33) 2 62 92 34 70.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://achats-publics.saintdenis.re.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Ville de Saint-Denis, direction logistique municipale 18 rue vallon hoareau, F-97490 Sainte Clotilde. Tél. : (+33) 2 62 92 16 70. E-mail : achats-publics@saintdenis.re. Fax : (+33) 2 62 92 34 70. URL : http://achats-publics.saintdenis.re

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Ville de Saint-Denis, hotel de ville secretariat du conseil municipal rue pasteur, à l'attention de direction affaires juridiques achats marches, F-97717 Saint-Denis Messag 9. URL : http://achats-publics.saintdenis.re


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
acquisition de produits d'entretien.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : lot 01 : - lot 02 : - lot 03 : - lot 04 : - lot 05 : - lot 06 : - lot 07 : - lot 08 : - lot 09 : - lot 10 : - lot 11 : - lot 12 : - lot 13 : - lot 14 : - lot 15 : - lot 16 : - lot 17 : - lot 18 : - lot 19 : - lot 20 : - lot 21 : - lot 22 : - lot 23 : Au Service Logistique Achats-Approvisionnements 18 rue Vallon HOARAU - lot 24 : - lot 25 : - lot 26 : - lot 27 : - lot 28 : - lot 29 : - lot 30 : - lot 31 : - lot 32 : - lot 33 : - lot 34 : - lot 35 : - lot 36 : - lot 37 : A la Direction du Projet Educatif Global 18 rue Vallon HOARAU.
Code NUTS : FR940.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
marché à bons de commande pour l' acquisition de produits d'entretien.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39830000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : le contrat initial pourra faire l'objet d'une modification par avenant en application de l'article 20 du Cmp.
Des marchés complémentaires dont les prestations ne figurent pas dans le marché initial ou, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu'ils répondent aux conditions mentionnés dans l'article 35 II du Cmp
Le marché prend effet à sa notification jusqu'au 31/12/2012. Il pourra ensuite être reconduit de manière expresse pour une seule nouvelle période annuelle à compter de la date anniversaire, sans que la durée totale ne dépasse deux (2) ans.
Il n'est pas prévu d'option au sens national.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 01

Intitulé : ESSUIE TOUT GRAND MODELE 2 PLIS
1) Description succincte :
ESSUIE TOUT GRAND MODELE 2 PLIS

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39514300.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 22 000 EUR et 29 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 02

Intitulé : PAPIER HYGIENIQUE PETIT MODELE 2 PLIS
1) Description succincte :
PAPIER HYGIENIQUE PETIT MODELE 2 PLIS

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33760000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 17 000 EUR et 23 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 03

Intitulé : PAPIER HYGIENIQUE GRAND MODELE 2 PLIS
1) Description succincte :
PAPIER HYGIENIQUE GRAND MODELE 2 PLIS

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33760000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 15 000 EUR et 19 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 04

Intitulé : DESINFECTANT DESODORISANT 5 L
1) Description succincte :
DESINFECTANT DESODORISANT 5 L

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24455000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 15 000 EUR et 19 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 05

Intitulé : SERPILLERE DOUBLE 50 X 100
1) Description succincte :
SERPILLERE DOUBLE 50 X 100

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39224300.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 13 000 EUR et 17 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 06

Intitulé : SAVON LAVAGE MAIN EN 5 L
1) Description succincte :
SAVON LAVAGE MAIN EN 5 L

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33741100.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 10 000 EUR et 13 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 07

Intitulé : PELLE ALUMINIUM AVEC MANCHE
1) Description succincte :
PELLE ALUMINIUM AVEC MANCHE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39224350.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 8 000 EUR et 11 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 08

Intitulé : BALAI NYLON+ MANCHE
1) Description succincte :
BALAI NYLON+ MANCHE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39224000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 6 000 EUR et 9 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 09

Intitulé : NETTOYANT SOL/SURFACE DESODORIS° 5 L
1) Description succincte :
NETTOYANT SOL/SURFACE DESODORIS° 5 L

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39831300.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 5 000 EUR et 7 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé : INSECTICIDE CAFARD ET BLATTE 750 ML
1) Description succincte :
INSECTICIDE CAFARD ET BLATTE 750 ML

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33691000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 4 000 EUR et 7 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé : PRODUIT TYPE ALCOOL A BRULER 1 L
1) Description succincte :
PRODUIT TYPE ALCOOL A BRULER 1 L

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24322500.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 4 000 EUR et 6 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé : BLOC DESODORISANT WC
1) Description succincte :
BLOC DESODORISANT WC

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39811300.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 3 000 EUR et 5 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé : BALAI AVEC FIL EN PPL USAGE EXTERIEUR
1) Description succincte :
BALAI AVEC FIL EN PPL USAGE EXTERIEUR

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39224300.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 3 000 EUR et 5 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé : BOMBE DESODORISANTE 300 ML
1) Description succincte :
BOMBE DESODORISANTE 300 ML

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39811000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 3 000 EUR et 5 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé : SAVON LIQUIDE VAISSELLE 1L
1) Description succincte :
SAVON LIQUIDE VAISSELLE 1L

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33711900.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 3 000 EUR et 5 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 16

Intitulé : FAMILLE EPONGE ET ESSUYAGE
1) Description succincte :
FAMILLE EPONGE ET ESSUYAGE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39224320.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 8 000 EUR et 11 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 17

Intitulé : FAMILLE NETTOYANTS/DETERGENTS
1) Description succincte :
FAMILLE NETTOYANTS/DETERGENTS

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39831200.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 7 000 EUR et 10 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 18

Intitulé : FAMILLE BROSSERIE
1) Description succincte :
FAMILLE BROSSERIE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39224300.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 6 000 EUR et 8 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 19

Intitulé : FAMILLE PETIT MATERIEL PLASTIQUE
1) Description succincte :
FAMILLE PETIT MATERIEL PLASTIQUE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24500000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 4 000 EUR et 6 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 20

Intitulé : FAMILLE EAU DE JAVEL
1) Description succincte :
FAMILLE EAU DE JAVEL

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24455000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 3 000 EUR et 5 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 21

Intitulé : FAMILLE SAVON
1) Description succincte :
FAMILLE SAVON

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33711900.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 1 000 EUR et 3 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 22

Intitulé : FAMILLE ENTRETIEN DES SOLS
1) Description succincte :
FAMILLE ENTRETIEN DES SOLS

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39812100.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 1 000 EUR et 2 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 23

Intitulé : INSECTISIDE
1) Description succincte :
INSECTISIDE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24452000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 1 000 EUR et 2 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 24

Intitulé : DETERGENT BACTERICIDE MULTI USAGES
1) Description succincte :
DETERGENT BACTERICIDE MULTI USAGES

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39831200.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 32 000 EUR et 44 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 25

Intitulé : FILM ETIRABLE ALIMENTAIRE 45 CM X 300 CM
1) Description succincte :
FILM ETIRABLE ALIMENTAIRE 45 CM X 300 CM

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 19 000 EUR et 27 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 26

Intitulé : DETERGENT PLONGE MANUELLE 5 L
1) Description succincte :
DETERGENT PLONGE MANUELLE 5 L

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39831200.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 11 000 EUR et 16 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 27

Intitulé : DETERGENT LAVE VAISSELLE 20 L
1) Description succincte :
DETERGENT LAVE VAISSELLE 20 L

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39831210.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 8 000 EUR et 12 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 28

Intitulé : DETERGENT DESINFECTANT MAIN 5 savon tryseptine
1) Description succincte :
DETERGENT DESINFECTANT MAIN 5 savon tryseptine

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33741300.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 7 000 EUR et 11 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 29

Intitulé : FILM ETIRABLE ALIMENTAIRE 30 CM X 300
1) Description succincte :
FILM ETIRABLE ALIMENTAIRE 30 CM X 300

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 5 000 EUR et 8 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 30

Intitulé : EAU DE JAVEL 2 L
1) Description succincte :
EAU DE JAVEL 2 L

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24455000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 4 000 EUR et 6 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 31

Intitulé : LIQUIDE RINCAGE LAVE VAISSELLE 5 L
1) Description succincte :
LIQUIDE RINCAGE LAVE VAISSELLE 5 L

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39832000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 1 000 EUR et 3 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 32

Intitulé : FAMILLE MATERIEL DE NETTOYAGE
1) Description succincte :
FAMILLE MATERIEL DE NETTOYAGE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39224300.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 12 000 EUR et 18 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 33

Intitulé : FAMILLE EPONGES ET ESSUYAGE
1) Description succincte :
FAMILLE EPONGES ET ESSUYAGE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39224320.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 4 000 EUR et 6 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 34

Intitulé : FAMILLE ENTRETIEN DU LINGE
1) Description succincte :
FAMILLE ENTRETIEN DU LINGE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39831240.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 1 000 EUR et 3 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 35

Intitulé : FAMILLE NETTOYANT
1) Description succincte :
FAMILLE NETTOYANT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39831240.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 1 000 EUR et 3 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 36

Intitulé : GEL BI ALCOOL
1) Description succincte :
GEL BI ALCOOL

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24322500.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 1 000 EUR et 2 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 37

Intitulé : DIFFUSEUR ANTIMOUSTIQUE
1) Description succincte :
DIFFUSEUR ANTIMOUSTIQUE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33691000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 1 000 EUR et 2 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Sans objet.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif).
- Délai de paiement : 30 jours.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Pas de forme imposée.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature Dc1 ;
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
- les documents ou attestation figurant à l'article D.8222-5 du code du travail ou DC 6 ;
- pour les structures crées après le 1er janvier de l'année 2011, le récépissé de déclaration auprès du centre de formalités des entreprises sera substitué aux certificats à fournir au cas où le candidat serait retenu (Kbis) ;
- la déclaration sur l'honneur dûment datée et signée attestant :
a) qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales au 31/12/n-1 ;
b) qu'il n'est pas en liquidation judiciaire ;
c) qu'il était en règle, au cours de l'année N-1, au regard des articles L5212-2 et suivants et L. 5212-9 et suivants ou L. 5212-5 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
d) qu'il n'a pas fait l'objet, depuis au moins cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, par le deuxième alinéa de l'article 421-5, par l'article 433-1, par le deuxième alinéa de l'article 434-9, par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, par les premiers et deuxième alinéas de l'article 441-8, par l'article 441-9 et par l'article 450-1 du code pénal, ainsi que par l'article 1741 du code général des impôts ;
e) qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 8221-1, L. 88251-1, L8231-1 et L. 8241-1 du code du travail ou ne pas avoir fait l'objet d'une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne ;
f) qu'il ne fait l'objet d'aucune interdiction de concourir.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration du candidat Dc2 (ou équivalent). Ce document contiendra notamment les éléments suivants :Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ;.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : " Déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
" Liste des prestations similaires (références) à l'objet de la consultation en cours d'exécution ou exécutées au cours des trois dernières années, indiquant notamment : le montant, la date et le destinataire public ou privé,
" Déclaration indiquant les moyens matériels et l'équipement techniques dont le candidat dispose pour l'exécution de la prestation de même nature.
- Pour justifier de ses capacités professionnelles techniques et financières, le candidat peut également faire état des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques. Il pourra notamment faire état des capacités d'un ou de plusieurs sous-traitants et justifier du fait qu'il en dispose pour l'exécution du marché par un engagement écrit des parties.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. la valeur technique de l'offre
Pondération : 60.
2. le prix
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11S0144.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
3 janvier 2012, à 15:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Modalités de retrait des documents : Direction Logistique Municipale de 8h00 à 15h00, retrait sur place ou sur demande par voie postale..
Autres renseignements complémentaires : Total des lots 1 à 37 : - mini : 269 000 euro(s) (H.T.) - maxi : 388 000 euro(s) Ht
Le présent avis implique l'établissement d'un accord-cadre au sens communautaire (marché à bon de
commande).
les propositions doivent être rédigées en langue française.
Le pouvoir adjudicateur conclura le marché dans l'unité monétaire suivante : euro(s).
les variantes sont autorisées et ne peuvent porter que sur la proposition de plusieurs modèles pour un même produit.
les lots seront attribués de façon indépendante. Les candidats pourront répondre à l'un ou à l'ensemble des lots, seul ou sous la forme d'un groupement solidaire ou de groupement conjoint.
Pour un même lot, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vii du Code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
les échantillons seront déposés à l'adresse suivante :
direction logistique municipale - service Logistique Achats-Approvisionnements
Centre Technique Communal
18 rue Vallon Hoarau - 97490 - sainte-Clotilde
Tél : 02. 62. 92 16 70
fax : 02. 62.92 34 70
97490 SAINTE-CLOTILDE.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Saint-Denis (Réunion), tribunal administratif secrétariat du greffe 27, rue Félix Guyon B.P. 2024, F-97488 Saint-Denis Cedex. Tél. : (+33) 2 62 92 43 60. Fax : (+33) 2 62 92 43 62

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional, comité consultatif interrégional Règlement amiable des litiges 27, rue Miollis, F-75015 Paris. Tél. : (+33) 1 44 42 63 43. Fax : (+33) 1 44 42 63 37


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : refere precontractuel : avant la signature du contrat, soit dans un délai minimal de 16 jours suivant la notification de la décision de rejet lorsque la décision est envoyée par voie postale, ou de 11 jours lorsque la décision est transmise par voie électronique (télécopie).
Refere CONTRACTUEL : dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal Officiel de l'union européenne ou dans un délai de 6 mois dans les autres cas sera recevable auprès du Tribunal Administratif de Saint-Denis de La Réunion.
Recours CONTENTIEUX : dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou la notification de la décision.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Articles à usage unique
Droguerie
Film
Hygiène (articles)
Produits chimiques
Produits d'entretien

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
21Papiers et cartons
24Produits chimiques
 
    


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