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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 86  (Vienne) Date de parution : 13/10/2011 Date de péremption : 21/11/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 199B N° annonce (BOAMP) 386

acquisition de scooters thermiques et électriques avec leurs accessoires et pièces détachées pour le compte des services de la ville de Poitiers et de Grand Poitiers 

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BOMP B/0199-386

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Poitiers, groupement de commandes Ville de Poitiers et Grand Poitiers ( coordonnateur Ville de Poitiers)Service Mobilité et Logistique Hôtel de Ville 15 place Leclerc B.P. 569, à l'attention de antony Roth, F-86021 Poitiers Cedex. Tél. : (+33) 5 49 41 91 76. E-mail : mobilite.logistique@mairie-poitiers.fr. Fax : (+33) 5 49 52 38 92.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.mairie-poitiers.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-securises.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
acquisition de scooters thermiques et électriques avec leurs accessoires et pièces détachées.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
acquisition de scooters thermiques et électriques avec leurs accessoires et pièces détachées pour le compte des services de la Ville de Poitiers et de Grand Poitiers constitués en groupement de commandes (coordonnateur Ville de Poitiers).


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34421000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : marchés à bons de commande sans engagement sur les montants mimum ou maximum.
Quantité globale annuelle à titre indicatif : 28.


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Scooters thermiques de 124.9 cm3 et leurs accessoires et pièces détachées.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34420000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Scooters thermiques de 49.9 cm3 et leurs accessoires et pièces détachées.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34420000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Scooters électriques supérieurs à 4000W (équivalent à un scooter thermique de 124.9cm3) et leurs accessoires et pièces détachées.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34420000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Scooters électriques inférieurs ou égaux à 4000W (équivalent à un scooter thermique de 49.9cm3) et ses accessoires et ses pièces détachées.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34420000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : - garantie à 1ère demande en cas d'avance.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
- financement par les budgets principaux et annexes de la Ville et de Grand Poitiers ;
- paiement par virement bancaire.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : - groupement solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- lettre de candidature Dc1 ;
- déclaration du candidat Dc2.

Les formulaires sont téléchargeables sur le site Internet du ministère de l'economie et des Finances http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj
- pour le candidat établi dans un pays tiers : pour les documents demandés à l'article 45 du code des marchés publics, il devra produire une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté, aux documents rédigés dans une autre langue qu'il remet.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- références de prestations similaires de moins de 3 ans. Pour les entreprises récentes ne justifiant pas de justificatifs de capacités professionnelles : curriculum vitae des salariés et diplômes ou qualifications des salariés permettant de juger de la capacité du candidat.

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 50.
2. service après-vente et assistance technique
Pondération : 30.
3. prix
Pondération : 20.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
21 novembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
1) Renseignements administratifs et techniques
Correspondant : Anthony Roth
Adresse : mairie de poitiers
Service Mobilité et Logistique
Courriel : mobilite.logistique@mairie-poitiers.fr
2- dossier téléchargeable sur le site www.marches-securises.fr
En cas de problème d'inscription et de téléchargement sur www.marches-securises.fr, un numéro Azur est à la disposition des soumissionnaires : 0825 745 746.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
tribunal administratif de Poitiers, hôtel Gilbert - 15, rue de Blossac - B.P. 541, F-86020 Poitiers Cedex. Tél. : (+33) 5 49 60 79 19. Fax : (+33) 5 49 60 68 09


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
tribunal administratif de Poitiers, hôtel Gilbert - 15, rue de Blossac - B.P. 541, F-86020 Poitiers Cedex. E-mail : greffe.ta-poitiers@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 49 60 79 19. Fax : (+33) 5 49 60 68 09


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 10 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Véhicules

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
35Autres matériels de transport
 
    


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