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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 57  (Moselle) Date de parution : 02/11/2011 Date de péremption : 17/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 212B N° annonce (BOAMP) 96

Acquisition de sel de déneigement à Metz 

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BOMP B/0212-96Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Cté d'Agglomération de Metz.
Correspondant : M. Nicloux Yves, Resp commande, harmony park 11 boulevard solidarité B.P. 55025, 57071 Metz, tél. : 03-87-20-10-27, télécopieur : 03-87-20-10-29, courriel : marchespublics@metzmetropole.fr, adresse internet : http://www.achatpublic.com.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : acquisition de sel de déneigement.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 34927100.

Lieu de livraison : le territoire de Metz Métropole.

Code NUTS : FR413.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le marché concerne l'acquisition de sel de déneigement par groupement de commande conformément à l'article 8 du Code des Marchés Publics. Il fait l'objet de bons de commande au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics
Refus des variantes.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : aucuns cautionnement ni retenue de garantie ne sont exigés.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le financement des marchés et les dépenses qui en résultent sont assurées par le budget général de chaque collectivité membre du groupement. Les paiements sont effectués selon les dispositions du titre IV du Code des Marchés Publics français.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Situation juridique - références requises : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
-Une lettre de candidature avec les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, y compris en cas de groupement, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cocontractants,
-une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée du candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucune des interdictions de soumissionner aux marchés publics visés à l'article 43 du code des marchés publics,
- les documenst et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur dans les conditions fixées à l'article 45,
-si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Capacité économique et financière - références requises : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
-Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services et travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
-la preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
-Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
-les titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,
-une liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant et l'époque d'exécution des prestations et précisent s'ils ont été menés régulièrement à bonne fin,
-une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- montant de l'offre : 50 % ;
- délai de livraison : 50 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 17 novembre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 1048.

Renseignements complémentaires : conditions de remise des offres et des candidatures :
Dépôt :
Les offres peuvent être déposées au pôle Marchés Publics de Metz Métropole harmony park 7, boulevard Solidarité B.P. 55025 57071 METZ Cedex3. Bâtiment A, 2e étage, bureau 213.
Ou envoyées par courrier à l'adresse suivante :
Metz Métropole - pôle Marchés Publics harmony park 11, boulevard Solidarité B.P. 55025 57071 METZ Cedex3.
Les sociétés ont également la possibilité de déposer leur offre via le site www.achatpublic.com, dans la salle des marches entreprises. Ce site est libre d'accès.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Les soumissionnaires peuvent retirer gratuitement le dossier de consultation après demande écrite ou télécopie auprès du Pôle Marchés Publics de Metz Métropole harmony park 11 boulevard Solidarité B.P. 55025 57071 METZ Cedex3, marchespublics@metzmetropole.fr et ce sans contrainte sur le choix de procédé de réponse. Les candidats ont également la possibilité de retirer le dossier de consultation (Dce) par voie électronique via le site www.achatpublic.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27 octobre 2011.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66, adresse internet : http://www.strasbourg.tribunal-administratif.fr/ta-caa/.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Strasbourg 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66, adresse internet : http://www.strasbourg.tribunal-administratif.fr/ta-caa/.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 sel de déneigement en sac de 25 kg.
Sel de déneigement en sac de 25 kg.
; montant maximum: 20 000 EUR (H.T.).

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché..
Lot(s) 2 sel de déneigement en big bag de 500 kg.
Sel de déneigement en big bag de 500 kg.
; montant maximum: 35 000 EUR (H.T.).

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché..
Lot(s) 3 sel de déneigement en vrac.
Sel de déneigement en vrac.
; montant maximum: 90 000 EUR (H.T.).

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché..

Mots déscripteurs
Sel de déneigement

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
14Produits divers des industries extractives
 
    


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