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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 65  (Hautes-Pyrénées) Date de parution : 17/11/2011 Date de péremption : 05/01/2012 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 222B N° annonce (BOAMP) 250

acquisition de vaccins dans le cadre de la politique vaccinale du departement des hautes-pyrenees à Tarbes 

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BOMP B/0222-250

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général des Hautes-Pyrénées, hôtel du Département 6, rue Gaston Manent B.P. 1324 Cedex 9, à l'attention de M. le président, F-65013 Tarbes.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
conseil général des Hautes-Pyrénées, direction de l'informatique, de l'administration et des Finances Mission Marchés Publics 11 rue Gaston Manent - B.P. 1324 Cedex 9, à l'attention de Mission Marchés Publics, F-65013 Tarbes. Tél. : (+33) 5 62 56 72 49. Fax : (+33) 5 62 56 72 42

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
conseil général des Hautes-Pyrénées, direction de l'informatique, de l'administration et des Finances Mission Marchés Publics 11 rue Gaston Manent - B.P. 1324 Cedex 9, F-65013 Tarbes. URL : http://www.cg65.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
conseil général des Hautes-Pyrénées, direction de l'informatique, de l'administration et des Finances Mission Marchés Publics 11 rue Gaston Manent - B.P. 1324 Cedex 9, F-65013 Tarbes. URL : http://www.cg65.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : hautes-pyrenees.
Code NUTS : FR626.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 48.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
acquisition de vaccins dans le cadre de la politique vaccinale du departement des hautes-pyrenees.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33651600.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande séparé avec minimum et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables tacitement pour 3 périodes d'un an.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Vaccin DT Polio Ca Hib HepB
1) Description succincte :
Vaccin Diphtérie, Tétanos, Poliomyélite inactivé, Coqueluche acellulaire, Haemophilus Influenzae, Hépatite B

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33651600.

3) Quantité ou étendue :
minimum 600.00QTE pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Vaccin DT Polio Ca Hib
1) Description succincte :
Vaccin Diphtérie, Tétanos, Poliomyélite inactivé, Coqueluche acellulaire, Haemophilus, Influenzae

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33651600.

3) Quantité ou étendue :
minimum 500.00QTE pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Vaccin DT Polio Ca
1) Description succincte :
Vaccin Diphtérie, Tétanos, Poliomyélite inactivé, Coqueluche acellulaire

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33651600.

3) Quantité ou étendue :
minimum 20.00QTE pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Vaccin dT Polio Ca
1) Description succincte :
Vaccin diphtérie (dose réduite), Tétanos, Poliomyélite inactivé, coqueluche acellulaire

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33651600.

3) Quantité ou étendue :
minimum 80.00QTE pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Vaccin Diphtérie, Tétanos, Poliomyélite inactivée
1) Description succincte :
Vaccin Diphtérie, Tétanos, Poliomyélite inactivée

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33651600.

3) Quantité ou étendue :
minimum 20.00QTE pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Vaccin diphtérie (dose réduite), Tétanos, Poliomyélite inactivé
1) Description succincte :
Vaccin diphtérie (dose réduite), Tétanos, Poliomyélite inactivé

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33651600.

3) Quantité ou étendue :
minimum 20.00U pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : Vaccin antitétanique
1) Description succincte :
Vaccin antitétanique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33651600.

3) Quantité ou étendue :
minimum 20.00U pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : Vaccin contre la poliomyélite
1) Description succincte :
Vaccin contre la poliomyélite

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33651600.

3) Quantité ou étendue :
minimum 10.00U pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé : Vaccin Rougeole, Oreillon, Rubéole
1) Description succincte :
Vaccin Rougeole, Oreillon, Rubéole

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33651600.

3) Quantité ou étendue :
minimum 530.00U pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé : Vaccin contre la Rougeole
1) Description succincte :
Vaccin contre la Rougeole

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33651600.

3) Quantité ou étendue :
minimum 10.00U pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé : Vaccin pneumococcique polyosidique 13 valences
1) Description succincte :
Vaccin pneumococcique polyosidique 13 valences

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33651600.

3) Quantité ou étendue :
minimum 30.00U pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé : Vaccin hépatite B (protéine S et pré S)
1) Description succincte :
Vaccin hépatite B (Protéine S et pré S)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33651600.

3) Quantité ou étendue :
minimum 20.00U pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé : Vaccin Hépatite B adulte
1) Description succincte :
Vaccin Hépatite B adulte

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33651600.

3) Quantité ou étendue :
minimum 30.00U pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé : Vaccin Hépatite B nourrisson, enfant
1) Description succincte :
Vaccin Hépatite B nourrisson, enfant

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33651600.

3) Quantité ou étendue :
minimum 130.00U pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé : Vaccin Hépatite A adulte
1) Description succincte :
Vaccin Hépatite A adulte

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33651600.

3) Quantité ou étendue :
minimum 100.00U pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 16

Intitulé : Vaccin Hépatite A enfant
1) Description succincte :
Vaccin Hépatite A enfant

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33651600.

3) Quantité ou étendue :
minimum 40.00U pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 17

Intitulé : Vaccin Hépatite A/B adulte
1) Description succincte :
Vaccin Hépatite A/B adulte

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33651600.

3) Quantité ou étendue :
minimum 20.00U pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 18

Intitulé : Vaccin Hépatite A/B enfant
1) Description succincte :
Vaccin Hépatite A/B enfant

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33651600.

3) Quantité ou étendue :
minimum 20.00U pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 19

Intitulé : Vaccin antirabique
1) Description succincte :
Vaccin antirabique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33651600.

3) Quantité ou étendue :
minimum 80.00U pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 20

Intitulé : Vaccin contre la fièvre typhoide
1) Description succincte :
Vaccin contre la fièvre typhoide

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33651600.

3) Quantité ou étendue :
minimum 100.00U pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 21

Intitulé : Vaccin contre la fièvre jaune
1) Description succincte :
Vaccin contre la fièvre jaune

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33651600.

3) Quantité ou étendue :
minimum 700.00U pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 22

Intitulé : Vaccin tétravalent contre le papillomavirus
1) Description succincte :
Vaccin tétravalent contre le papillomavirus

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33651600.

3) Quantité ou étendue :
minimum 10.00U pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 23

Intitulé : Vaccin bivalent contre le papillomavirus
1) Description succincte :
Vaccin bivalent contre le papillomavirus

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33651600.

3) Quantité ou étendue :
minimum 10.00U pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 24

Intitulé : Vaccin contre la grippe
1) Description succincte :
Vaccin contre la grippe

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33651600.

3) Quantité ou étendue :
minimum 50.00U pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 25

Intitulé : Tuberculine
1) Description succincte :
Tuberculine

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33651600.

3) Quantité ou étendue :
minimum 80.00U pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 26

Intitulé : Vaccin BCG SSI
1) Description succincte :
Vaccin BCG SSI

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33651600.

3) Quantité ou étendue :
minimum 50.00U pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 27

Intitulé : Vaccin méningite C conjugué
1) Description succincte :
Vaccin méningite C conjugué

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33651600.

3) Quantité ou étendue :
minimum 20.00U pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 28

Intitulé : Vaccin méningite A/C
1) Description succincte :
Vaccin méningite A/C

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33651600.

3) Quantité ou étendue :
minimum 20.00U pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 29

Intitulé : Vaccin tétravalent méningite ACW135Y non conjugué
1) Description succincte :
Vaccin tétravalent méningite ACW135Y non conjugué

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33651600.

3) Quantité ou étendue :
minimum 30.00U pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 30

Intitulé :
1) Description succincte :
Vaccin tétravalent méningite ACW135Y conjugué

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33651600.

3) Quantité ou étendue :
minimum 10.00U pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 31

Intitulé : Vaccin méningite à tiques adulte
1) Description succincte :
Vaccin méningite à tiques adulte

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33651600.

3) Quantité ou étendue :
minimum 10.00U pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 32

Intitulé : Vaccin méningite à tiques enfant
1) Description succincte :
Vaccin méningite à tiques enfant

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33651600.

3) Quantité ou étendue :
minimum 10.00U pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 33

Intitulé : Vaccin encéphalite japonaise
1) Description succincte :
Vaccin encéphalite japonaise

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33651600.

3) Quantité ou étendue :
minimum 20.00U pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 34

Intitulé : Vaccin anticholérique
1) Description succincte :
Vaccin anticholérique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33651600.

3) Quantité ou étendue :
minimum 5.00U pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune garantie financière n'est exigée.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Budget de la Collectivité.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
oui.
La durée du contrat précitée est une durée maximum.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
F11AS001.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
5 janvier 2012, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Les entreprises nouvellement créés sont autorisées à soumissionner conformément au règlement de consultation. Le pouvoir adjudicateur souhaite attirer l'attention sur le fait que la présente consultation concerne un marché à bons de commande au sens du droit interne français. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : PDF - dWF - eXCEL à partir de la version office 97 - wORD à partir de la version office 97 -rar -zip -dwg. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Pau (meme instance chargée de Médiation ), 50 cours Lyautey - villa Noulibos B.P. 543, F-64010 Pau. E-mail : greffe.ta-pau@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 59 84 94 40. URL : http://greffe.ta-pau.juradm.fr. Fax : (+33) 5 59 02 61 98


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
conseil général des Hautes-Pyrénées, diaf - dAG - mAJ 11 rue Gaston Manent, F-65013 Tarbes. Tél. : (+33) 5 62 56 72 79. Fax : (+33) 5 62 56 72 42


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 15 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Matériel médical

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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