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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 73  (Savoie) Date de parution : 02/11/2011 Date de péremption : 23/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 212B N° annonce (BOAMP) 136

Acquisition de véhicules légers pour l'Epic Arc Bourg Développement à Bourg Saint Maurice 

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BOMP B/0212-136Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Bourg Saint Maurice/Les Arcs.
Correspondant : M. Debruyne Arnaud, Directeur, 105, place de la Gare, 73700 Bourg-Saint-Maurice.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Tourisme.

Objet du marché : acquisition de véhicules légers pour l'epic Arc Bourg Développement.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 34100000.

Lieu de livraison : bourg Saint Maurice.

Code NUTS : FR717.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché à bons de commande d'une durée de deux ans sans montant minimum et avec un montant maximum par lot, qui s'entend sur la durée totale du marché, fixé comme suit :
Lot 1 : Véhicules particuliers et utilitaires : 142 900 euro(s) Ht
Lot 2 : Véhicules de type pick-up : 50 000 euro(s) HT
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : acquisition d'environ 8 véhicules. Détails dans CCTP.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le mode de règlement du marché est le mandat administratif.les paiements se font par virement dans le délai de 30 jours.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1) ou document équivalent ;
la déclaration du candidat ou membre du groupment (Dc2), ou document équivalent ;
la copie du jugement prononcé à cet effet si le candidat est en redressement judiciaire ;
les attestations et déclaration sur l'honneur stipulant que le candidat ne fait l'objet d'aucune interdiction de soumissionner, au sens de l'article 43 du code des marchés publics et de l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005;
une attestation sur l'honneur que le candidat satisfait aux obligations sociales et fiscales des administrations.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 23 novembre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : EPIC-7-1011.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27 octobre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie de Bourg Saint Maurice - Les Arcs.
Correspondant : publics Marchés place Marcel Gaimard, 73700 Bourg-Saint-Maurice.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Mairie de Bourg Saint Maurice.
Correspondant : Publics Marchés place marcel gaimard, 73700 Bourg-Saint-Maurice, télécopieur : 04-79-07-03-90.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie de Bourg Saint Maurice.
Correspondant : publics Marchés place Marcel Gaimard, 73700 Bourg-Saint-Maurice, télécopieur : 04-79-07-03-90, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_w3GTTAGdDm&v=1&selected=0.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 place verdun, 38000 Grenoble, télécopieur : 04-76-42-90-00.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : les possibilités de recours sont le référé précontractuel avant la conclusion du contrat ou le recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la notification de rejet des offres.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Véhicules particuliers et utilitaires.

Durée : 24 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 34100000.
Lot(s) 2 Véhicules de type pick-up.

Durée : 24 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 34113000
Objets supplémentaires : 34131000.

Mots déscripteurs
Véhicules

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
34Produits de l'industrie automobile
 
    


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