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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 62  (Pas-de-Calais) Date de parution : 06/10/2011 Date de péremption : 17/11/2011 17:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 194B N° annonce (BOAMP) 542

acquisition de vêtements, chaussures et accessoires d'habillement pour la ville de Calais 

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BOMP B/0194-542

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Calais, place du Soldat Inconnu B.P. 329, contact : ville de Calais / Direction Générale des Services Techniques / Département de la Commande Publique /, à l'attention de Mlle Emmanuelle Duquenoy, F-62107 Calais Cedex. Tél. : (+33) 3 21 46 66 03. E-mail : marches-publics@mairie-calais.fr. Fax : (+33) 3 21 46 66 39.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.calais.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Mairie de Calais / Direction générale des services techniques / Département de la commande publique /, 150 rue de Toul, F-62100 Calais. Tél. : (+33) 3 21 46 66 03. E-mail : marches-publics@mairie-calais.fr. Fax : (+33) 3 21 46 66 39

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Mairie de Calais / Direction générale des services techniques / Département de la commande publique, 150 rue de Toul, F-62100 Calais. Tél. : (+33) 3 21 46 66 03. E-mail : marches-publics@mairie-calais.fr. Fax : (+33) 3 21 46 66 39. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_e_5XwRB4SC

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Adresse physique de remise des offres: Ville de Calais/ Direction générale des services techniques/ Département de la commande publique / 150 rue de Toul/ 62100 Calais, place du Soldat Inconnu B.P. 329, contact : adresse postale de remise des offres: Ville de Calais / Département de la commande publique /, F-62107 Calais Cedex. Tél. : (+33) 3 21 46 66 03. E-mail : marches-publics@mairie-calais.fr. Fax : (+33) 3 21 46 66 39. URL : http://www.calais.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.

Autre : collectivité territoriale.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
acquisition de vêtements, de chaussures et d'accessoires d'habillement pour l'année 2012.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : calais, 62100 Calais.
Code NUTS : FR302.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
acquisition de vêtements, de chaussures et d'accessoires d'habillement pour l'année 2012.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
18110000, 18130000,18200000,18832000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : pour le lot 1: Blouses de dames, les montants minimums et maximums du marché à bons de commande sont fixées à :
Montant minimum: 8 000 euro(s)ht Montant maximum: 21 000euro(s)ht
Pour le lot 2: chaussures et accessoires, les montants minimums et maximums du marché à bons de commande sont fixées à :
Montant minimum: 30 000euro(s)ht Montant maximum: 46 000euro(s)ht
Pour le lot 3: sabots dames, les montants minimums et maximums du marché à bons de commande sont fixées à :
Montant minimum: 7 500euro(s)ht Montant maximum: 12 500euro(s)ht
Pour le lot 4: tenues de polices municipale et ASVP, les montants minimums et maximums du marché à bons de commande sont fixées à :
Montant minimum: 12 500euro(s)ht Montant maximum: 30 000euro(s)ht
Pour le lot 5: vêtements d'image, les montants minimums et maximums du marché à bons de commande sont fixées à :
Montant minimum: 20 000euro(s)ht Montant maximum: 49 000euro(s)ht
Pour le lot 6: vêtements de pluie, de froid et de haute visibilité, les montants minimums et maximums du marché à bons de commande sont fixées à :
Montant minimum: 30 000euro(s)ht Montant maximum: 49 000euro(s)ht
Pour le lot 7: vêtement de sports, les montants minimums et maximums du marché à bons de commande sont fixées à :
Montant minimum: 5 750euro(s)ht Montant maximum: 21 750euro(s)ht
Les prestations sont rémunérées par application des prix du bordereau des prix du présent marché aux quantités réellement exécutées.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Lot 1 Blouses de dames
1) Description succincte :
Lot 1 Blouses de dames

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
4 échantillons seront à fournir.
Les échantillons déposés par les fournisseurs ne feront pas l'objet d'une facturation.
Les échantillons déposés seront restitués aux candidats à leurs frais, dès que les différents marchés auront été attribués.
Leur examen sera effectué conformément aux caractéristiques techniques des produits telles que : qualité et performance technique des produits proposés

Lot n° 2

Intitulé : Lot 2 chaussures et accessoires
1) Description succincte :
Lot 2 chaussures et accessoires

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18832000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
7 échantillons seront à fournir.

Lot n° 3

Intitulé : Lot 3 sabots dames
1) Description succincte :
Lot 3 sabots dames

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18832000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
4 échantillons seront à fournir.

Lot n° 4

Intitulé : Lot 4 tenues de polices municipale et ASVP
1) Description succincte :
Lot 4 tenues de polices municipale et ASVP

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18410000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
5 échantillons seront à fournir.

Lot n° 5

Intitulé : Lot 5 vêtements d'image
1) Description succincte :
Lot 5 vêtements d'image

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18110000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
6 échantillons seront à fournir.

Lot n° 6

Intitulé : Lot 6 vêtements de pluie, de froid et de haute visibilité
1) Description succincte :
Lot 6 vêtements de pluie, de froid et de haute visibilité

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18200000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
8 échantillons seront à fournir.

Lot n° 7

Intitulé : Lot 7 vêtements de sports
1) Description succincte :
Lot 7 vêtements de sports

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18412000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
8 échantillons seront à fournir.

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement par mandat administratif sous 30 jours.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : La consultation est divisée en 7 lots.
Chaque candidat peut présenter une offre pour un ou plusieurs lots, étant précisé que dans le dernier cas, le candidat doit présenter une offre par lot.
Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.
En application de l'article 51 du Code des Marchés Publics, il est interdit aux candidats de présenter pour chaque lot donnant lieu chacun à un marché distinct, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements
En application de l'article 51 du code des marchés publics, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution du marché.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1° la lettre de candidature sur papier libre, avec en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants ou modèle Dc1 ;
2° la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;
3° une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats sont invités à utiliser les modèles Dc1 et Dc2 mis en place par le ministère de l'économie, des Finances et de l'industrie (www.minefi.gouv.fr) ou d'utiliser la déclaration sur l'honneur jointe au dossier.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 4° les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitées à les engager ;
5° les renseignements et documents suivants pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières. -
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du présent arché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annnuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiuant le montant, la date et le destinatiare public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinatiare ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. la qualité et la performance technique des produits proposés au vu des échantillons
Pondération : 50.
2. le prix des produits
Pondération : 30.
3. le délai de livraison
Pondération : 20.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DRH2011F65.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
17 novembre 2011, à 17:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Accord cadre au sens de la directive 2004/18/ce et marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Les prestations des lots de la consultation font l'objet d'un fractionnement en bons de commande en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics.
Les marchés sont passés pour une durée de 1 an(s) à compter du jour de leur notification et ne feront pas l'objet de reconduction.
Afin de permettre la sélection puis la comparaison des produits livrés, des échantillons devront être fournis à l'appui de l'offre. L'échantillon devra présenter des caractéristiques identiques au produit fini.
Les échantillons porteront sur les fournitures suivantes :
Pour l'ensemble des 7 lots, tous les articles indexés par un " oui " dans la colonne spécifique de l'estimatif des quantités devront faire l'objet du dépôt d'un échantillon conforme à leur destination. Sur chacun d'eux sera indiqué le nom du candidat et la référence marché du produit.
Les enveloppes contenant les offres ne devront pas être incluses dans le (s) carton (s) d'échantillons, elles devront en être totalement séparées. De même, si un candidat répond à plusieurs lots, il devra fournir autant de cartons d'échantillons qu'il y a de lots de réponse (1 carton = 1 lot).
Les candidats peuvent transmettre leur dossier par voie électronique ou par voie physique ou postale.
Le dossier est remis gratuitement sur simple demande ( courrier, fax, courriel).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée, F-59800 Lille. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00. Fax : (+33) 3 20 63 13 47


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée, F-59800 Lille. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00. Fax : (+33) 3 20 63 13 47


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 3 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Habillement

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
18Articles d'habillement et fourrures
 
    


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