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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 46  (Lot) Date de parution : 13/10/2011 Date de péremption : 28/10/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 199B N° annonce (BOAMP) 81

acquisition de vêtements de travail pour la ville de Cahors 

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BOMP B/0199-81Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Cahors.
Correspondant : Vayssouze-Faure Jean Marc, Maire de Cahors, hôtel de Ville, 73 boulevard Gambetta, 46000 Cahors, tél. : 05-65-20-87-87, télécopieur : 05-65-20-88-90, adresse internet : http://www.mairie-cahors.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.mairie-cahors.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : acquisition de vêtements de travail.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 18100000.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : ce marché est alloti en 4 lots.
Il s'inscrira dans les limites suivantes :
Lot 1 : vêtements de travail mini 4000 EUR (H.T.) Maxi 27 000 EUR (H.T.)
Lot 2 : Vêtements de haute visibilité mini 3 000 EUR (H.T.) Maxi 27 000 EUR (H.T.)
Lot 3 : Chaussures de sécurité mini 1 000 EUR (H.T.) Maxi 7 000 e (H.T.)
Lot 4 : Equipements de sécurité mini 4 000 EUR (H.T.) Maxi 27 000 EUR (H.T.)
Refus des variantes.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prix unitaires fermes. Financement par les ressources propres de la ville de Cahors.Délai global et modalités de paiement : 30 jours à compter de la réception des factures, par mandat administratif (virement).

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés :
- : lettre de candidature Dc1 (anciennement DC 4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement DC 5) disponible à l'adresse suivante : www.minefe.gouv.fr thème formulaires/marchéspublics ;
- : déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;
- : pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 60 % ;
- valeur technique de l'offre : 30 % ;
- performances en matière de protection de l'environnement : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 28 octobre 2011, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 011s060.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier sur www.mairie-cahors.fr
Marché à bons de commande.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 10 octobre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de Cahors : Service marchés publics et achats.
72 rue Wilson, 46000 Cahors, tél. : 05-65-20-88-76, télécopieur : 05-65-20-88-90.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ateliers Municipaux : Gilles Gaulier.
route de Figeac, 46000 Cahors, tél. : 05-65-20-86-76, télécopieur : 05-65-20-87-78.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville de Cahors : Christine Martinez.
service des Marchés Publics, Hôtel Wilson, 72, rue Wilson, 46000 Cahors, tél. : 05-65-20-88-76, télécopieur : 05-65-20-88-90.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de Cahors : Service marchés publics et achats.
72 rue Wilson, 46000 Cahors, tél. : 05-65-20-88-76, télécopieur : 05-65-20-88-90.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond Iv B.P. 7007, 31068 Toulouse.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : 2 Mois à compter de la notification du rejet de l'offre.procédure de référé précontratuel possible à compter de la publication du présent avis jusqu'à signature du contrat.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Vêtements de travail.

Cout estimé (H.T.) : entre 4 000 EUR et 27 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 18110000.
Lot(s) 2 Vêtements de haute visibilité.

Cout estimé (H.T.) : entre 3 000 EUR et 27 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 18130000.
Lot(s) 3 Chaussures de sécurité.

Cout estimé (H.T.) : entre 1 000 EUR et 7 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 18830000.
Lot(s) 4 Equipements de sécurité.

Cout estimé (H.T.) : entre 4 000 EUR et 27 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 18143000.

Mots déscripteurs
Habillement

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
18Articles d'habillement et fourrures
 
    


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