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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 974  (Réunion) Date de parution : 25/10/2011 Date de péremption : 30/11/2011 15:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 207B N° annonce (BOAMP) 323

acquisition de vêtements de travail et de sécurité pour le personnel communal de la commune de Saint Denis de La Réunion 

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BOMP B/0207-323

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Commune de Saint Denis de La Réunion, direction achats-marches 18 rue Vallon Hoarau, à l'attention de M. le maire, F-97490 Sainte Clotilde. Tél. : (+33) 2 62 92 16 70. E-mail : achats-publics@saintdenis.re. Fax : (+33) 2 62 92 34 70.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://saintdenis.re.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
VILLE DE SAINT-DENIS, direction achats marches 18, rue vallon hoarau, à l'attention de direction affaires juridiques/achats-marches, F-97490 Sainte Clotilde. Tél. : (+33) 2 62 92 16 70. E-mail : achats-publics@saintdenis.re. Fax : (+33) 2 62 92 34 70. URL : http://saintdenis.re

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
VILLE DE SAINT-DENIS, hotel de ville secretariat du conseil municipal rue pasteur, à l'attention de Mme Françoise MEDARD, F-97717 Saint-Denis Messag 9. URL : http://saintdenis.re


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
acquisition de vetements de travail et de securite pour le personnel communal.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : saint-denis.
Code NUTS : FR940.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
acquisition de vetements de travail et de securite pour le personnel communal.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
18100000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : tous les lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : nombre de reconductions possibles : 2.
- Durée de la période de reconduction : 1 An(S).
- Durée maximale de l'affaire : 3 An(S).

Nombre de reconductions éventuelles : 2.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 01

Intitulé : BLOUSE DAME BLANCHE AVEC LOGO
1) Description succincte :
BLOUSE DAME BLANCHE AVEC LOGO

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18100000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 21 000 EUR et 28 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 02

Intitulé : CHAUSSURE SECURITE HAUTE S1P
1) Description succincte :
CHAUSSURE SECURITE HAUTE S1P

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18830000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 20 000 EUR et 26 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 03

Intitulé : SABOT SECURITE BLANC NORME ALIMENTAIRE
1) Description succincte :
SABOT SECURITE BLANC NORME ALIMENTAIRE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18812100.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 13 000 EUR et 18 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 04

Intitulé : TABLIER A BAVETTE
1) Description succincte :
TABLIER A BAVETTE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18100000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 9 000 EUR et 12 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 05

Intitulé : CHAUSSURES SECURITE BASSE S1P
1) Description succincte :
CHAUSSURES SECURITE BASSE S1P

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18830000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 8 000 EUR et 11 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 06

Intitulé : TEE SHIRT DIVERS COLORIS AVEC LOGO
1) Description succincte :
TEE SHIRT DIVERS COLORIS AVEC LOGO

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18331000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 8 000 EUR et 11 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 07

Intitulé : CHAUSSURES SECURITE HAUTE PROTECTION S3
1) Description succincte :
CHAUSSURES SECURITE HAUTE PROTECTION S3

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18830000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 7 000 EUR et 10 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 08

Intitulé : PANTALON JEANS
1) Description succincte :
PANTALON JEANS

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18234000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 7 000 EUR et 10 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 09

Intitulé : POLO DIVERS COLORIS AVEC LOGO MANCHES COURTES
1) Description succincte :
POLO DIVERS COLORIS AVEC LOGO MANCHES COURTES

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18235300.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 7 000 EUR et 10 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé : BLOUSE DAME VERTE AVEC LOGO
1) Description succincte :
BLOUSE DAME VERTE AVEC LOGO

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18100000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 6 000 EUR et 9 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé : BLOUSE DAME SAUMON AVEC LOGO
1) Description succincte :
BLOUSE DAME SAUMON AVEC LOGO

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18100000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 6 000 EUR et 9 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé : PANTALON DE TRAVAIL VERT US HAUTE VISIBILITE
1) Description succincte :
PANTALON DE TRAVAIL VERT US HAUTE VISIBILITE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18234000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 6 000 EUR et 9 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé : GANT LATEX A USAGE UNIQUE NON POUDRE
1) Description succincte :
GANT LATEX A USAGE UNIQUE NON POUDRE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18424300.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 6 000 EUR et 8 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé : VESTE DE TRAVAIL VERTE AVEC LOGO
1) Description succincte :
VESTE DE TRAVAIL VERTE AVEC LOGO

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18223200.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 4 000 EUR et 6 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé : HARNAIS COMPLET DEBROUSSAILLEUSE
1) Description succincte :
HARNAIS COMPLET DEBROUSSAILLEUSE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18100000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 4 000 EUR et 6 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 16

Intitulé : VESTE DE TRAVAIL VERTE US HAUTE VISIBILITE AVEC LOGO
1) Description succincte :
VESTE DE TRAVAIL VERTE US HAUTE VISIBILITE AVEC LOGO

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18223200.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 4 000 EUR et 6 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 17

Intitulé : PANTALON DE TRAVAIL VERT
1) Description succincte :
PANTALON DE TRAVAIL VERT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18234000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 4 000 EUR et 5 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 18

Intitulé : CHAUSSURES DE SECURITE BASSE HAUTE PROTECTION S3
1) Description succincte :
CHAUSSURES DE SECURITE BASSE HAUTE PROTECTION S3

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18830000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 4 000 EUR et 5 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 19

Intitulé : BOTTE DE PLONGE SECURITE ALIMENTAIRE
1) Description succincte :
BOTTE DE PLONGE SECURITE ALIMENTAIRE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18812200.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 3 000 EUR et 5 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 20

Intitulé : CHARLOTTE BOITE DE 100
1) Description succincte :
CHARLOTTE BOITE DE 100

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18100000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 3 000 EUR et 5 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 21

Intitulé : VESTE CUISINIER
1) Description succincte :
VESTE CUISINIER

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18110000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 2 000 EUR et 4 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 22

Intitulé : PANTALON CUISINIER
1) Description succincte :
PANTALON CUISINIER

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18110000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 2 000 EUR et 4 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 23

Intitulé : GANT CUIR CROUTE DE BOVIN 15 CM
1) Description succincte :
GANT CUIR CROUTE DE BOVIN 15 CM

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18424000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 2 000 EUR et 3 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 24

Intitulé : GILET FLUORESCENT
1) Description succincte :
GILET FLUORESCENT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18235400.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 2 000 EUR et 3 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 25

Intitulé : GANT DE PROTECTION HAUTE TEMPERATURE
1) Description succincte :
GANT DE PROTECTION HAUTE TEMPERATURE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18424000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 2 000 EUR et 3 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 26

Intitulé : TABLIER DE PLONGE
1) Description succincte :
TABLIER DE PLONGE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18100000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 2 000 EUR et 3 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 27

Intitulé : BOTTE PVC AVEC SEMELLE ANTIDERAPANTE
1) Description succincte :
BOTTE PVC AVEC SEMELLE ANTIDERAPANTE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18812200.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 2 000 EUR et 3 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 28

Intitulé : CHAUSSURE SECURITE HAUTE SPECIAL ENROBE
1) Description succincte :
CHAUSSURE SECURITE HAUTE SPECIAL ENROBE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18830000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 1 000 EUR et 2 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 29

Intitulé : PROTECTION DU CORPS
1) Description succincte :
PROTECTION DU CORPS
ensemble de pluie 2 pièces PVC de couleur verte, tablier soudeur cuir, pantalon de travail bleu, combinaison type tyvek étanche avec cagoule, manteau de pluie avec capuche PVC de couleur verte, veste de travail bleu

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18100000, 18221000,18223200,18234000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 7 000 EUR et 10 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 30

Intitulé : PROTECTION DE LA TETE
1) Description succincte :
PROTECTION DE LA TETE : Masque anti poussière avec valve FFP2, masque anti poussière avec valve FFP1, casquette avec logo, masque anti poussière à jeter, visière faciale avec casque grillagée, visière vaciale plastique, visière faciale grillagée, arceau anti bruit en mousse, lunette de protection plastique, casque de chantier, lunette de soudeur, bouchon rechange par arceau anti bruit (paire), masque à souder

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18100000, 18142000,18444200.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 7 000 EUR et 10 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 31

Intitulé : PROTECTION DES MAINS
1) Description succincte :
PROTECTION DES MAINS : Gant de menage latex, gant manutentionnaire, gant maîtrise manche courte fleur de bovin, gant type néoprène, gant vinyl a usage unique non poudré, gant PVC rouge, gant spécial soudeur

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18141000, 18424000,18424300.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 4 000 EUR et 7 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 32

Intitulé : BLOUSE/CALOT
1) Description succincte :
BLOUSE/CALOT : Blouse visiteur jetable, calot non tissé

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18100000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 3 000 EUR et 5 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 33

Intitulé : TEE SHIRT/POLO AVEC LOGO
1) Description succincte :
TEE SHIRT/POLO AVEC LOGO : Polo manche longue avec logo (divers coloris), tee shirt blanc avec logo

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18100000, 18235300,18331000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 2 000 EUR et 3 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif).
- Délai de paiement : 30 jours.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
oui.
Les pièces prévues à l'article D8222-5 du Code du Travail ;
- les attestations et certificats délivrés par les organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (ou toute pièce équivalente exigible dans le pays d'origine pour les candidats non nationaux ou si un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné une déclaration sous serment ou solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.).


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : capacité technique
- garanties professionnelles et financières.

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. la valeur technique de l'offre
Pondération : 60.
2. le prix
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11S0122.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
30 novembre 2011, à 15:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Modalités de retrait des documents : direction achats marches - sur place ou sur demande par courrier.
Autres renseignements complémentaires : Variantes
Les variantes sont autorisées et ne peuvent porter que sur la proposition de plusieurs modèles pour un même produit.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- Autres renseignements demandés : === Candidature === ;
- Autres renseignements demandés : la déclaration du candidat ;
- Autres renseignements demandés : une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier :
a) qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales de l'année N-1 ;
b) qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir ;
c) qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L 324-9, L 324-10, L 341-6, L 125-1 et L 125-3 du code du travail ;
- Autres renseignements demandés : si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
- Autres renseignements demandés : la Lettre de candidature (Dc1) ;
- Autres renseignements demandés : attestation article D.8222-5 du Code du Travail ;
- Autres renseignements demandés : le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices ;
- Autres renseignements demandés : === Offre === ;
- Autres renseignements demandés : l'acte d'engagement dument daté et signé ;
- Autres renseignements demandés : le(S) échantilon(s) ;
- Autres renseignements demandés : fiche technique ;
- Autres renseignements demandés : le Bordereau des prix unitaires ;
- Autres renseignements demandés : le Cahier des Clauses Particulières.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Saint-Denis (Réunion), tribunal administratif secrétariat du greffe 27, rue Félix Guyon B.P. 2024, F-97488 Saint-Denis Cedex. Tél. : (+33) 2 62 92 43 60. Fax : (+33) 2 62 92 43 62

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional, comité consultatif interrégional Règlement amiable des litiges 27, rue Miollis, F-75015 Paris. Tél. : (+33) 1 44 42 63 43. Fax : (+33) 1 44 42 63 37


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé précontractuel : avant la signature du contrat
référé contractuel: 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois dans les autres cas.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 20 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Chaussures ou articles chaussants
Habillement

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
17Produits de l'industrie textile
18Articles d'habillement et fourrures
19Cuirs, articles de voyages, chaussures
 
    


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