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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 14  (Calvados) Date de parution : 22/09/2011 Date de péremption : 03/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 184B N° annonce (BOAMP) 200

acquisitions de laits et aliments infantiles, produits de nutrition entérale et produits diététiques spécialisés à fins médicales pour adultes et enfants pour le compte du CHU à Caen 

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BOMP B/0184-200

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier Universitaire Caen, direction des Services Economiques et de l'equipement - avenue Georges Clemenceau, contact : M. le directeur général, à l'attention de Mme Sylvie LECOT, F-14033 Caen. Tél. : (+33) 02 31 06 59 53. E-mail : lecot-s@chu-caen.fr. Fax : (+33) 02 31 06 55 36.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : caen et agglomération caennaise, 14000 Caen.
Code NUTS : FR251.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 12.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de laits et aliments infantiles, produits de nutrition entérale et produits diététiques spécialisés à fins médicales pour adultes et enfants.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15000000, 15880000,15882000,15884000,33692300.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : lots 1 et 10 : marchés à bon de commande mono-attributaire fixés sans quantité minimum ni maximum
lots 2 et 3 : marchés à bons de commande multi-attributaire sans quantité minimum ni maximum
tous les autres lots : marchés à bons de commande mono-attributaires fixés en quantité.


II.2.2) Options :
oui.

Nombre de reconductions éventuelles : 1.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Préparations pour nourrissons de faible poids de naissance (poids inférieur à 1,8 kg)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000, 15884000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Préparation pour nourrissons de faible poids de naissance (pré)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000, 15884000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Préparations pour nourrissons, préparations de suite pour nourrissons, préparations pour enfants en bas âge

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000, 15884000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Préparation pour nourrissons et préparations de suite, épaissies à l'amidon

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000, 15884000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Préparation pour nourrissons et préparations de suite, épaissies avec de la farine de graines de caroubes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000, 15884000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Préparation pour nourrisson et préparation de suite épaissies et bifidus

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000, 15884000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Préparations sans lactose pour nourrissons

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000, 15884000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Préparation pour nourrisson sans lactose, 100 % de protéines végétales hydrolysées

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000, 15884000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
Préparations pour nourrissons et préparations de suite acidifiées

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000, 15884000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
Préparations pour nourrissons et préparations de suite hypoallergéniques (HA)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000, 15884000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
Préparations pour nourrissons et préparations de suite à teneur limitée en protéines et de faible osmolarité

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000, 15884000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé :
1) Description succincte :
Aliment de régime pour nourrissons et enfants en bas âge, à base de protéines hydrolysées de caséine

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000, 15884000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé :
1) Description succincte :
Aliment de régime complet à base de protéines hydrolysées de lactosérum

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000, 15884000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé :
1) Description succincte :
Aliment de régime complet à base d'acides aminés anallergéniques

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000, 15884000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé :
1) Description succincte :
Préparation de régime pour mucoviscidose

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000, 15884000,15882000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 16

Intitulé :
1) Description succincte :
Poudre pour solution de réhydratation

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000, 15880000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 17

Intitulé :
1) Description succincte :
Poudre pour solution de réhydratation sans saccharose

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000, 15880000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 18

Intitulé :
1) Description succincte :
Supplément nutritionnel de lait de femme

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000, 15880000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 19

Intitulé :
1) Description succincte :
Préparation de régime épaississante pour nourrissons à base de farine de graines de caroube

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000, 15880000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 20

Intitulé :
1) Description succincte :
Epaississant à base d'amidon de mais pour régurgitations et troubles de la déglutition chez le nourrisson (0 à 3 ans)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000, 15880000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 21

Intitulé :
1) Description succincte :
Mélange polymérique de nutrition orale ou entérale destiné aux enfants de moins de 1 an

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33692300, 15880000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 22

Intitulé :
1) Description succincte :
Mélange polymérique normo énergétique, normo protidique destiné à la nutrition orale ou entérale des patients atteints de la maladie de Crohn

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33692300, 15880000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 23

Intitulé :
1) Description succincte :
Mélanges polymériques avec et sans fibres pour la nutrition entérale chez l'enfant

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33692300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 24

Intitulé :
1) Description succincte :
Mélange semi élémentaire pour la nutrition entérale chez l'enfant

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33692300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 25

Intitulé :
1) Description succincte :
Mélange polymérique normo énergétique, normo protidique avec fibres et sans fibres de nutrition entérale adulte

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33692300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 26

Intitulé :
1) Description succincte :
Mélange polymérique hyper énergétique, hyper protidique, avec fibres et sans fibres de nutrition entérale adulte

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33692300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 27

Intitulé :
1) Description succincte :
Mélange semi élémentaire, normo énergétique, normo protidique, de nutrition entérale adulte

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33692300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 28

Intitulé :
1) Description succincte :
Mélange semi élémentaire hyper énergétique, hyper calorique de nutrition entérale adulte

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33692300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 29

Intitulé :
1) Description succincte :
Mélange à visée immunomodulatrice de nutrition entérale et orale

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33692300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 30

Intitulé :
1) Description succincte :
Mélange polymérique, enrichi en fibres solubles de gomme de guar pour nutrition entérale adulte

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33692300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 31

Intitulé :
1) Description succincte :
Mélange polymérique hyper énergétique, normo protidique, sans lactose, sans gluten, forme boisson, pour complémentation orale adulte

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15880000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 32

Intitulé :
1) Description succincte :
Mélange polymérique hyper énergétique, hyper protidique, forme boisson, pour complémentation orale adulte

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15880000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Modalités de financement : budget de l'établissement
modalités de paiement : article 86 et suivants du CMP, virement administratif
délai de paiement : 50 jours
prix ajustables annuellement.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ou Dc1 + Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration du candidat : Dc2.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration du candidat : Dc2.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 60.
2. prix
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DSEE201167.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
3 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_Xv7-vULM29 ou remis sur demande écrite au CHU de Caen.
La remise d'échantillons pour les lots 1, 2, 3, 31 et 32 est obligatoire.
Prise d'effet des marchés à la notification et au plus tot le 1er janvier 2012 pour 12 mois puis tacitement reconductible 1 fois 12 mois.
Les marchés issus de la présente consultation sont des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP et des accords-cadres au sens de la directive européenne du 31 mars 2004.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Caen, 3 rue Arthur Le Duc B.P. 25086, F-14050 Caen Cedex 4. Tél. : (+33) 02 31 70 72 72. Fax : (+33) 02 31 52 42 17


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Caen, 3 rue Arthur Le Duc B.P. 25086, F-14050 Caen Cedex 4. E-mail : greffe.ta-caen@juradm.fr. Tél. : (+33) 02 31 70 72 72. Fax : (+33) 02 31 52 42 17


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 19 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Boisson
Denrées alimentaires
Diététique

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
 
    


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