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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 06  (Alpes-Maritimes) Date de parution : 22/10/2011 Date de péremption : 14/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 206B N° annonce (BOAMP) 2

acquisitions d'objets divers pour la boutique du musée des arts asiatiques à Nice 

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BOMP B/0206-2Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : conseil général des Alpes-Maritimes.
Correspondant : M. le président du conseil général des Alpes-Maritimes, dgad/bcp - cadam - route de Grenoble - B.P. 3007, 06201 Nice Cedex 3, tél. : 04-97-18-60-00, télécopieur : 04-97-18-77-59.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.e-marches06.fr/.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : acquisitions d'objets divers pour la boutique du Musée des Arts Asiatiques.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison : musée des Arts Asiatiques - 405, promenade des Anglais, 06200 Nice.

Code NUTS : FR823.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
acquisitions d'objets divers pour la boutique du Musée des Arts Asiatiques
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marché à bons de commande en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics, non reconductible, passé pour une période de 12 mois à compter de la notification du marché.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement selon les règles de la comptabilité publique et dans un délai de 30 jours, conformément à l'article 98 du Code des marchés publics. Le financement s'effectuera sur le budget départemental et sur les ressources propres du Département.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en application de l'article 51.vii du Code des marchés publics, après attribution du marché à un groupement la personne publique impose la forme d'un groupement solidaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Situation juridique - références requises .

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants ou imprimé Dc1, datée et signée
- déclaration sur l'honneur datée et signée par laquelle le candidat atteste ne pas entrer dans les cas d'une interdiction de soumissionner visée aux articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 en date du 06.06.2005 et à l'article 29 de la loi no 2005-102 en date du 11.02.2005 ou rubrique F1 de l'imprimé Dc1 ;
- pouvoir de la personne habilitée à engager la société ou rubrique C1 de l'imprimé Dc2 ;
- déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2 rubriques a, b et C.

Capacité économique et financière - références requises : - Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du jugement ou des jugements prononcés à cet effet ou rubrique D2 de l'imprimé Dc2.

Capacités économique et financière. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : pas de niveau minimum exigé.

Référence professionnelle et capacité technique. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : pas de niveau minimum exigé.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- la valeur technique : 60 % ;
- le prix : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 14 novembre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 150 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 11s0224.

Renseignements complémentaires .

Les délais d'exécution des prestations seront de 6 semaines à compter de l'émission du bon de commande.

Le DCE peut être retiré gratuitement sur support papier à l'adresse ci-dessous :

conseil général des Alpes-Maritimes - dgad/bcp - bâtiment Space B - bureaux 637 - 208 route de Grenoble - 06200 NICE ou par voie électronique à l'adresse Internet suivante : http://www.e-marches06.fr

Le retrait du DCE peut se faire jusqu'à la date limite de remise des offres.

Remise des candidatures et des offres :

Les candidatures et les offres peuvent être remises, sur support papier ou sur support physique électronique :
- sur place contre récépissé (heures d'accueil : de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures, du lundi au vendredi) à l'adresse ci-dessus ;
- ou par lettre RAR, à l'adresse visée en tête de l'avis

Elles peuvent être remises par voie électronique à l'adresse suivante : http://e-marches06.fr

Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressées sous pli cacheté portant la mention "copie de sauvegarde" envoyée avant les dates et heures limites fixées, à l'adresse visée en tête de l'avis.

Les documents doivent être sous format pdf ou sous formats compatibles avec office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.

Les règles relatives à la pondération des critères sont explicitées dans le règlement de la consultation.

Le critère valeur technique sera apprécié, au travers de :
- l'originalité et la qualité des articles, au regard des catalogues : 30 % ;
- l'esthétique, à l'aide des catalogues, notamment des photos : 30 %

Le critère prix sera analysé à l'aide du devis descriptif et estimatif détaillé.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18 octobre 2011.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice 33 boulevard Franck Pilatte B.P. 4179, 06300 Nice, tél. : 04-92-04-13-13, courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr, télécopieur : 04-93-55-78-31.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée ;
- référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché ;
- référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative ;
- recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Articles de vaisselle correspondant aux arts traditionnels japonais.

Informations complémentaires : montant minimum : 1 000 EUR (H.T.) ; montant maximum : 20 000 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 39220000.
Lot(s) 2 Vaisselle en provenance d'asie du Sud-Est.

Informations complémentaires : montant minimum : 1 000 EUR (H.T.) ; montant maximum : 15 000 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 39220000.
Lot(s) 3 Encens naturels et porte-encens en provenance d'asie.

Informations complémentaires : montant minimum : 1 000 EUR (H.T.) ; montant maximum : 20 000 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 39220000.
Lot(s) 4 Poupées en provenance du Japon.

Informations complémentaires : montant minimum : 500 EUR (H.T.) ; montant maximum : 15 000 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 37510000.
Lot(s) 5 Objets décoratifs en provenance du Japon.

Informations complémentaires : montant minimum : 500 EUR (H.T.) ; montant maximum : 5 000 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 39298900.
Lot(s) 6 Bibelots porte-bonheur en céramique en provenance du Japon.

Informations complémentaires : montant minimum : 500 EUR (H.T.) ; montant maximum : 3 000 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 39298900.
Lot(s) 7 Articles en bois et papier en provenance d'asie du Sud-Est.

Informations complémentaires : montant minimum : 500 EUR (H.T.) ; montant maximum : 10 000 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 39298900.
Lot(s) 8 Articles en bois et papier en provenance du Japon.

Informations complémentaires : montant minimum : 500 EUR (H.T.) ; montant maximum : 8 000 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 39298900.
Lot(s) 9 Textiles en provenance d'asie du Sud-Est et d'inde.

Informations complémentaires : montant minimum : 500 EUR (H.T.) ; montant maximum : 10 000 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 19210000.
Lot(s) 10 Vêtements en provenance d'asie du Sud-Est.

Informations complémentaires : montant minimum : 500 EUR (H.T.) ; montant maximum : 4 000 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 18200000.
Lot(s) 11 Cloches à vent en fonte en provenance du Japon.

Informations complémentaires : montant minimum : 100 EUR (H.T.) ; montant maximum : 2 500 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 39298900.
Lot(s) 12 Matériel de calligraphie.

Informations complémentaires : montant minimum : 100 EUR (H.T.) ; montant maximum : 2 500 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 39292400.
Lot(s) 13 Articles de vaisselle correspondant aux arts traditionnels chinois.

Informations complémentaires : montant minimum : 100 EUR (H.T.) ; montant maximum : 6 000 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 39220000.
Lot(s) 14 Bijoux à motifs et design d'inspiration traditionnelle asiatique.

Informations complémentaires : montant minimum : 100 EUR (H.T.) ; montant maximum : 7 000 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 18513000.

Mots déscripteurs
Bois
Fonderie
Habillement
Métaux précieux
Papeterie
Produits des industries diverses
Textile

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
17Produits de l'industrie textile
18Articles d'habillement et fourrures
20Produits du travail du bois
21Papiers et cartons
27Produits métallurgiques
36Meubles et produits des industries diverses
 
    


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