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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 63  (Puy-de-Dôme) Date de parution : 24/09/2011 Date de péremption : 14/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 186B N° annonce (BOAMP) 79

acquistion de denrées alimentaires pour alimentation pour 2012 pour l'Hopital Local à Billom 

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BOMP B/0186-79Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Hôpital local de Billom.
Correspondant : M. le directeur, 3 boulevard saint roch, 63160 Billom, tél. : 04-73-60-48-15, télécopieur : 04-73-60-48-49, courriel : chantal.fromage@hl-billom.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : appel d'offres alimentation pour 2012.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison : centre hospitalier, 63160 Billom.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) :

Estimation de la valeur (H.T.) : 200 000 EUR.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
Le présent avis correspond à un système de qualification constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : oui.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 1er janvier 2012 et jusqu'au 31 décembre 2012.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ;
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous (par ordre de priorité décroissant) :
- qualité des produits ;
- prix.

Type de procédure : appel d'offres ouvert.

Date limite de réception des offres : 14 novembre 2011, à 17 heures.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2011-08.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 21 septembre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Centre hospitalier.
Correspondant : Mme chantal fromage 3 boulevard saint roch, 63160 Billom, tél. : 04-73-60-48-48, télécopieur : 04-73-60-48-49, courriel : chantal.fromage@hl-billom.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 charcuterie et jambons.
Charcuterie et jambons.

Durée : à compter du 1er janvier 2012 jusqu'au 31 décembre 2012.
Lot(s) 2 fruits et legumes.
Fruits et légumes frais.

Durée : à compter du 1er janvier 2012 jusqu'au 31 décembre 2012.
Lot(s) 3 pain et viennoiserie.
pain et viennoiserie.

Durée : à compter du 1er janvier 2012 jusqu'au 31 décembre 2012.
Lot(s) 4 vins.
Vins rouge et blanc.

Durée : à compter du 1er janvier 2012 jusqu'au 31 décembre 2012.
Lot(s) 5 volailles.
Volailles fermières.

Durée : à compter du 1er janvier 2012 jusqu'au 31 décembre 2012.
Lot(s) 6 viandes.
Viandes fraîches.

Durée : à compter du 1er janvier 2012 jusqu'au 31 décembre 2012.
Lot(s) 7 poisson.
Poisson frais.

Durée : à compter du 1er janvier 2012 jusqu'au 31 décembre 2012.

Mots déscripteurs
Denrées alimentaires

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
 
    


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