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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 30  (Gard) Date de parution : 26/10/2011 Date de péremption : 01/12/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 208A N° annonce (BOAMP) 246

aménagement du cadereau d'alès aval et du bassin du mas neuf situés entre l'autoroute a54 et le vistre fontaine (baou), sur la commune de Nîmes 

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BOMP A/0208-246

Travaux

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Nîmes, centre ATRIA - 2ème Etage 5 boulevard de Prague Cedex 9, à l'attention de M. le maire, F-30033 Nîmes. Tél. : (+33) 4 66 27 76 76. E-mail : commande-publique@ville-nimes.fr. Fax : (+33) 4 66 27 76 75.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Ville de Nîmes, service des Appels d'offres Centre ATRIA - 2ème Etage 5 boulevard de Prague Cedex 9, à l'attention de (Horaires d'ouverture : 08h30 - 12h30 / 13h30 - 17h00), F-30033 Nîmes. Tél. : (+33) 4 66 27 76 76. E-mail : commande-publique@ville-nimes.fr. Fax : (+33) 4 66 27 76 75

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Ville de Nîmes, service des Appels d'offres Centre ATRIA - 2ème Etage 5 boulevard de Prague Cedex 9, F-30033 Nîmes. Tél. : (+33) 4 66 27 76 76. E-mail : commande-publique@ville-nimes.fr. Fax : (+33) 4 66 27 76 75. URL : http://www.klekoon.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Ville de Nîmes, service des Appels d'offres Centre ATRIA - 2ème Etage 5 boulevard de Prague Cedex 9, F-30033 Nîmes. URL : http://www.klekoon.com


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
aménagement du Cadereau d'alès aval (Mas Neuf) à Nîmes.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution : nîmes.
Code NUTS : FR812.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
aménagement du cadereau d'alès aval et du bassin du Mas Neuf situés entre l'autoroute A54 et le Vistre Fontaine (Baou), sur la commune de Nîmes.

La zone d'étude comprend les berges et le lit du cadereau d'alès ainsi que le bassin du Mas Neuf situé en rive gauche. Le linéaire d'aménagement représente 930 m (linéaire compris entre l'a54 et la confluence du cadereau et du Baou). Précision de la mission : 1. Nivellement du fond du bassin du Mas Neuf 2. Rehausse de la cote PHE de la retenue 3. Optimisation du remplissage du bassin : reprise du déversoir latéral et de l'échancrure du bassin, création d'un orifice de contrôle du cadereau 4. Création d'un déversoir de sécurité au niveau de la digue Sud du bassin 5. Rehausse de la digue rive droite du cadereau d'alès au droit du bassin du Mas Neuf 6. Rehausse de la berge en rive droite du cadereau d'alès en aval du bassin du Mas Neuf 7. Réaménagement de la partie aval du cadereau d'alès 8. Réfection de la voie d'accès au bassin du Mas Neuf depuis la route de Générac.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45111230, 45112500,45262210,45246000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché unique à tranches conditionnelles. TF: Démolition, Terrassements, Voiries, Chemins, Génie-Civil. Tc1: Fourniture de végétaux (plants).


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Des prestations similaires pourront etre réalisées par le titulaire du marché dans les conditions suivantes (art 35-II.6° du Cmp) : Les conditions d'exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent marché.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Retenue de garantie de 5,00 %, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : fermes actualisables par tranche. Une avance de 5,00 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalités de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-Travaux. Le paiement sera effectué sous la forme d'acomptes mensuels correspondant aux prestations réalisées et après constatation du service fait. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement : financement assuré par le budget de la ville de Nîmes section investissement, pour partie sous forme d'autofinancement, pour partie par emprunt, subventions de Nîmes métropole, de l'etat, du Conseil Régional Languedoc Roussillon et du conseil général du Gard.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
oui.
Le marché débutera à compter de la date fixée par l'ordre de service. TF: Délai 26 semaines, y compris la période de préparation de 4 semaines. Tc1: Délai 4 semaines.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : un document attestant que le signataire de l'offre est habilité à engager la société à hauteur du montant du marché ; Le candidat devra fournir la lettre de candidature et l'habilitation éventuelle du mandataire par ses cotraitants ; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclarations sur l'honneur dûment datées et signées par le candidat, en application des articles 43 et 45 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 modifiée relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature ; Certificats de qualification et/ou de qualité suivants : FNTP Série 11 : ouvrage d'art et de génie civil industriel (béton et acier béton) - 113 Ouvrages de technicité courante ; FNTP Série 23 : Ouvrages en terre, Terrassements - 2312 - ouvrage en terre de moindres dimensions et de technicité de moyenne à haute. Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique de l'offre
Pondération : 50.
2. prix des prestations
Pondération : 50.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11T037KM.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
1er décembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
1er décembre 2011, à 14:00.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Modalités d'obtention du dossier : sur demande écrite aux coordonnées en entete ou par téléchargement à l'adresse suivante : http://www.klekoon.com/dematernet/formulaire_3_Detail_Consultation.asp?consultation_ID=24902. Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier, afin de pouvoir etre alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Modalités de transmission des offres : les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception, déposées contre récépissé ou transmises par voie électronique sur le site www.klekoon.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de NÎMES, 16 av Feuchères CS 88010 Cedex 9, F-30941 Nimes. E-mail : greffe.ta-nimes@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 66 27 37 00. Fax : (+33) 4 66 36 27 86


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de NÎMES, 16 av Feuchères CS 88010 Cedex 9, F-30941 Nimes. E-mail : greffe.ta-nimes@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 66 27 37 00. Fax : (+33) 4 66 36 27 86


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Bassin, étang
Berge
Digue
Fondations spéciales
Terrassement

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
45Travaux de construction
 
    


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