Contact Inscription gratuite Retrouvez-nous sur
Connexion
Veuillez vous identifier
Login      *
Mot de passe       *

MARCHE SELECTIONNE

    
Département 56  (Morbihan) Date de parution : 22/11/2011 Date de péremption : 19/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 225A N° annonce (BOAMP) 26

aménagement des postes de refoulement principaux et des réseaux de transfert sur les communes de Crac'h, Locmariaquer et Saint-Philibert pour S.M de la Rég. d'Auray Belz Quiberon à Plouharnel 

0122-->
BOMP A/0225-26Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : S.M de la Rég. d'Auray Belz Quiberon.
Correspondant : M. le président, 31 avenue de l'océan. Bp6, 56340 Plouharnel, tél. : 02-97-52-39-39, télécopieur : 02-97-52-40-88.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.emegalisbretagne.org.

Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice : Eau.

Objet du marché : aménagement des postes de refoulement principaux et des réseaux de transfert sur les communes de Crac'H, Locmariaquer et Saint-Philibert (1ere partie).

Type de marché de travaux : exécution.

Lieu d'exécution : canalisations. Lann er Marh (Crach), Dariorigum (Locmariaquer), le Dolmen (Locmariaquer), ZA Kerran (Locmariaquer), Menn er Belleg (Saint Philibert), impasse des écoles (Saint Philibert).

Code NUTS : FR524.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Cautionnement et garanties exigés : le titulaire du marché devra produire, s'il ne refuse pas le versement de l'avance, une garantie à première demande garantissant le remboursement de l'avance, conformément aux dispositions de l'article 89 du code des marchés publics. Il ne sera pas accepté de caution.
Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie ou exigé d'autre caution ou garantie à première demande.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : modalités de financement : les travaux seront financés par le Syndicat Mixte Auray Belz Quiberon, bénéficiera de subventions du conseil général du Morbihan à hauteur de 20 % du montant de l'opération, le reste étant financé par des fonds propres.
Modalités de paiement : Les travaux faisant l'objet du marché seront réglés par application de prix unitaires appliquées aux quantités réellement exécutées pour le lot 1, par un prix global et forfaitaire pour les lots 2 et 3. Les prix du marché sont réputés établis sur la base des conditions économiques du mois qui précède celui de la date limite de réception des offres ; ce mois est appelé " mois zéro ". Les prix sont révisables . La périodicité des acomptes est mensuelle. Possibilité de versement d'une avance dans les conditions définies à l'article 87 du code des marchés publics. Les sommes dues en exécution du présent marché sont payées par mandat administratif dans les conditions de l'article 98 du code des marchés publics. Le délai global maximum de paiement ne peut excéder 30 jours dans les conditions fixées par le décret 2002-232 du 21 février 2002 modifié par le décret 98-407 du 28 avril 2008.. En cas de dépassement du délai, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché .

Les candidats pourront se présenter en candidat unique ou en groupement.

Forme imposée pour l'attribution :

L'entité adjudicatrice n'impose aucune condition en ce qui concerne la composition des éventuels groupements.

En application de l'article 51.VI du Code des marchés publics, il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : élimination des candidatures:
En application de l'article 52 du Code des Marchés Publics (Cmp), les candidats qui ne peuvent soumissionner à un marché en application des dispositions de l'article 43 ou qui, le cas échéant après mise en oeuvre des dispositions du premier alinéa de l'article 52, produisent des dossiers de candidature ne comportant pas les pièces mentionnées aux articles III.2.1.), III.2.2) et III.2.3) du règlement particulier de la consultation et rappelées à la rubrique conditions de participation de l'avis d'appel public à la concurrence ne sont pas admis à participer à la suite de la procédure de passation du marché.
Les candidatures ne présentant pas de garanties professionnelles, techniques, économiques et financières suffisantes seront éliminées: ces garanties seront appréciées au regard des indications fournies par les candidats dans leur dossier de candidature, conformément aux exigences de la personne publique fixées à l'article III.2.3) du règlement particulier de la consultation et rappelées à la rubrique conditions de participation de l'avis d'appel public à la concurrence.
Ces documents sont à fournir sur papier libre (ou en utilisant si le candidat le souhaite les documents facultatifs Dc1 et Dc2 téléchargeables sur http://www.minefi.gouv.fr, remplis conformément aux renseignements demandés par la collectivité).

Situation juridique - références requises .

Situation juridique, références requises :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :

-Une lettre de candidature avec identification du candidat.

En cas de groupement, les candidatures seront présentées soit par l'ensemble des opérateurs économiques groupés, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces opérateurs économiques au stade de la passation du marché.
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ;
- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- les déclarations sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics, listées sur le formulaire Dc1 édité par la Direction des Affaires Juridiques du Ministère de l'économie et des Finances, accessible sur le site internet à l'adresse suivante: http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm.

En cas de groupement, chaque membre du groupement devra fournir l'ensemble des documents énumérés dans cette rubrique.

Capacité économique et financière - références requises : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Conformément aux dispositions de l'article 45 III du Code des Marchés Publics, si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire ce renseignement pour justifier de sa capacité financière, il peut prouver sa capacité par une attestation comptable (état financier de l'entreprise depuis sa création, dont chiffre d'affaires) ainsi que, le cas échéant, la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'entre elles le montant et la nature des prestations exécutées.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des travaux. (poids : 60 points) : 60 % ;
- valeur technique de l'offre (poids : 40 points). : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 19 décembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : ABQ_mapa_2011_35.

Renseignements complémentaires : les candidats pourront répondre à un seul, à deux ou aux trois lots, suivant leur convenance.
Information des candidats
Conformément à la fiche pratique du 10 novembre 2009 publiée par la Direction des Affaires juridiques du MINEFI , le syndicat adressera au JOUE, au terme de la procédure de jugement des offres, un avis relatif à l'intention de conclure le contrat. Un délai de 11 jours minimal sera par ailleurs respecté entre la date de publication de cet avis et la conclusion du contrat.
Il ne s'agit pas d'un marché passé pour l'achat d'énergie.
Le marché n'est pas une convention de prix associée à des marchés type
Date prévisionnelle de commencement des travaux (à titre purement indicatif) : 30/01/2012
Application de l'article 53 IV 2 et 3 du Code des marchés publics : non.
Durée. Délai d'exécution : 8 semaines pour le lot 1, 28 semaines pour les lots 2 et 3.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : envoi de la version papier sur demande écrite (courrier postal, télécopie), ou retrait direct de 8 heures à 12h et de 13 heures 30 à 17h30 du lundi au vendredi (Sauf les jours fériés) : Syndicat Mixte Auray Belz Quiberon, 31 avenue de l'océan, Bp6, 56340 Plouharnel
ou retrait sur la plateforme de dématérialisation accessible de la manière suivante:
Url : www.e-megalisbretagne.org
Documents payants : non.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : conditions de remise des offres ou candidatures : la remise des offres sous forme papier s'effectuera soit par envoi postal (en recommandé avec A.R ou par tout moyen permettant de donner date et heure certaines de réception et de garantir la confidentialité des documents), soit par remise directe contre récépissé de 8 heures à 12h et de 13h30 à 17h30 du lundi au vendredi (sauf jours fériés) à l'adresse indiquée ci-dessous avant la date et l'heure limites de réception des offres: M. le président, Syndicat Mixte Auray Belz Quiberon, 31 avenue de l'océan, 56 340 Plouharnel.
Possibilité de remettre une offre électronique sur la plateforme www.e-megalisbretagne.org.
Le Syndicat choisit l'envoi des offres par voie papier. Mais il ne peut interdire, conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009, l'envoi d'offre par voie dématérialisée, qui peut s'effectuer sur la plateforme www.e-megalisbretagne.org

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 novembre 2011.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes 3 contour de la Motte, CS 44416, 35044 Rennes Cedex, tél. : 00-23-21-28-28, télécopieur : 002-99-63-56-84.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics conformément à l'article 127 du Code des marchés publics préfecture de région,6 Quai Ceineray, B.P. 33515, 44035 Nantes Cedex 3, tél. : 002-40-08-64-64, télécopieur : 002-40-47-66-66.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Rennes 3 contour de la Motte, CS 44416, 35044 Rennes Cedex, tél. : 002-23-21-28-28, télécopieur : 002-99-63-56-84.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1Lot 1 : canalisations Le projet de restructuration du transfert des effluents prévoit sur ce secteur l'abandon du poste de refoulement existant, inaccessible pour les engins d'exploitation (camion hydrocureur).
La création d'un nouveau poste de refoulement (Q=50m3/H), d'un bassin tampon de 120 m3 et d'une partie des réseaux est prévue dans le cadre du LOT n°2.
L'objet du présent marché porte sur la création d'un réseau gravitaire de transfert des effluents depuis l'ancien poste de refoulement vers le nouveau poste de refoulement situé allée des Romarins, soit un linéaire d'environ 230 mètres de conduites Dn200 mm (150 m Dn200 PVC Cr16 + 80 m Dn200 Grès) avec reprise de 6 branchements particuliers existants.
Ces travaux de canalisations seront donc à réaliser après réalisation et mise en service des ouvrages prévus dans le cadre du LOT n°2 (coordination à prévoir).
commune de Locmariaquer - le dolmen (rd781)
Dans le cadre du projet de restructuration du transfert des effluents sur ce secteur, une nouvelle conduite de refoulement est à réaliser pour le poste de refoulement du Dolmen afin de supprimer le raccordement sur le refoulement 200f du poste de refoulement de Bellevue (risque de conflit de pompage).
L'objet du marché consiste à poser une conduite de refoulement Dn110 mm PEHD principalement le long de la RD 781 sur un linéaire d'environ 880 mètres jusqu'au réseau gravitaire existant de la ZA de Kerran. La création d'une purge du refoulement 200f est également prévue dans le cadre du marché.
Remarque : Le raccordement du nouveau refoulement sera à coordonner avec le renforcement du pompage prévu dans le cadre du Lot2 (modification HMT des pompes).

C.P.V. - Objet principal : 45232411
Objets supplémentaires : 45232410.
Lot(s) 2 ouvrages Crach Locmariaquer.
Commune de Crach - lann Er Marh (création d'un bassin tampon de 120m3).
Volume de stockage des effluents : 120 m3 (Sur la base d'un trop plein théorique = 15.45).
Nature Génie-Civil : Béton armé coulé sur site.
Dimension : ouvrage circulaire Diamètre intérieur = 8 m intérieur
Côte TN : 16.35
Arase GC : 16.00
Côte Radier : 13.05
Profondeur/Tn : 3.30 m
Remarque : ouvrage franchissable avec 1 tampon fonte Dn800mm d'accès + 1 trappe fonte
Dn800 mm avec barres anti-chute d'accès au pompage.
L'ouvrage disposera d'une pompe de refoulement (Q=10m3/H) pour la vidange de l'ouvrage.

Informations complémentaires : suite de la description:
commune de Locmariaquer - dariorigum (création d'un bassin tampon de 150m3).
Volume de stockage des effluents : 150 m3 (Sur la base d'un trop plein théorique = 2.50).
Nature Génie-Civil : Béton armé coulé sur site.
Nature Génie-Civil : Béton armé coulé sur site.
Dimension : ouvrage circulaire Diamètre intérieur = 10 m
Côte TN : 3.30
Arase GC : 3.10
Côte Radier : 0.80
Profondeur/Tn : 2.50 m
Mise en place d'un traitement antih2s
Remarque : ouvrage franchissable avec 2 tampons fonte Dn800mm d'accès.
Absence de pompe de refoulement pour la vidange de l'ouvrage (vidange gravitaire avec clapet).
commune de Crach - poste de refoulement Lann Er Marh (Renforcement du pompage).
Renforcement du pompage Q=35m3/H ( y compris pied d'assise, barres de guidage...).
Fourniture et pose d'un débitmètre électromagnétique Dn100mm.
Mise en place d'une sonde piézométrique spéciale Eaux Usées au niveau de la bâche de pompage.
commune de Locmariaquer - poste de refoulement Le Dolmen (Renforcement du pompage).
Renforcement du pompage Q=22m3/H ( y compris pied d'assise, barres de guidage...).
Fourniture et pose d'un débitmètre électromagnétique Dn100mm.
Mise en place d'une sonde piézométrique spéciale Eaux Usées au niveau de la bâche de pompage.
commune de Locmariaquer - poste de refoulement ZA Kerran (Renforcement du pompage).
Renforcement du pompage Q=50m3/H ( y compris pied d'assise, barres de guidage...).
Fourniture et pose d'un débitmètre électromagnétique Dn125mm.
Mise en place d'une sonde piézométrique spéciale Eaux Usées au niveau de la bâche de pompage.

C.P.V. - Objet principal : 45222000
Objets supplémentaires : 45232410, 45232423.
Lot(s) 3 ouvrages (Saint Philibert).
Commune de Saint-Philibert - men er Bellec (création d'un poste de refoulement Q=50m3/H et d'un bassin tampon de 120m3).
Volume de stockage des effluents : 120 m3 (Sur la base d'un trop plein théorique = 2.50).
Nature Génie-Civil : Béton armé coulé sur site.
Dimension : ouvrage circulaire Diamètre intérieur = 8 m intérieur
Côte TN : 3.10
Arase GC : 2.90
Côte Radier : 0.10
Profondeur : 3.00 m
Remarque : ouvrage franchissable avec 2 tampons fonte Dn800mm d'accès.
Absence de pompe de refoulement pour la vidange de l'ouvrage (vidange gravitaire avec clapet).
Poste de refoulement Q=2-50m3/H (Remarque : ouvrage franchissable)
Diamètre : 3 m
Côte TN : 3.00
Arase GC : 2.90
Côte Radier : -0.70
Profondeur : 3.70 m
Mise en place d'un traitement antih2s.
Démolition de l'ancien poste de refoulement.
commune de Saint-Philibert - impasse des Ecoles (création d'un bassin tampon de 140m3).
Volume de stockage des effluents : 140 m3 (Sur la base d'un trop plein théorique = 3.50).
Nature Génie-Civil : Béton armé coulé sur site.
Dimension : ouvrage circulaire Diamètre intérieur = 8 m
Côte TN : 4.10
Arase GC : 3.90
Côte Radier : 0.70
Profondeur : 3.40 m
Remarque : ouvrage franchissable avec 1 tampon fonte Dn800mm d'accès + 1 trappe fonte Dn800mm avec barres anti-chute d'accès au pompage.
L'ouvrage disposera d'une pompe de refoulement (Q=10m3/H) pour la vidange de l'ouvrage.

C.P.V. - Objet principal : 45222000
Objets supplémentaires : 45232410, 45232423.

Mots déscripteurs
Canalisations

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
45Travaux de construction
90Assainissement, voirie et gestion des déchets
 
    


NOS SERVICES
> POUR LES ENTREPRISES
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
CONTACT / TELECHARGEMENTS / AIDE
> CONTACT
> TELECHARGEMENTS
> ARCHIVES
Aide / Réseau sociaux
> AIDE
RETROUVEZ-NOUS SUR