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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 45  (Loiret) Date de parution : 14/10/2011 Date de péremption : 24/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 235736

Analyses des résidus solides de l'usine d'incinération des ordures ménagères d'Arrabloy 

Avis de marché

Département de publication : 45
Annonce No 11-235736
Services

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
SYCTOM de Gien et Châteauneuf s/Loire.
 Correspondant :  Garnier Jacques, Président, 48 quai de Châtillon B.P. 20005, 45501 Gien, tél. : 02-38-67-60-09, télécopieur : 02-38-38-05-47, courriel : syctom.gienchateauneuf@wanadoo.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : 
analyses des résidus solides de l'usine d'incinération des ordures ménagères d'arrabloy.

Caractéristiques principales : 

la présente consultation a pour objet la réalisation d'analyses bimensuelles d'un échantillon des cendres sous chaudière et d'un échantillon des cendres sous cyclone de l'usine d'incinération des ordures ménagères d'arrabloy

Refus des variantes
.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
12 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : 
aucune caution n'est exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
les prestations seront financées par le budget propre du Syndicat alimenté par les contributions des collectivités adhérentes. Délai de paiement fixé à 30 jours par mandat administratif. Le titulaire aura droit à des intérêts moratoires dans les conditions réglementaires en cas de retard dans les paiements. Le taux des intérêts moratoires est le taux de l'intérêt légal en vigueur par arrêté du Minefi à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir augmenté de 2 points. Par application des articles 87 et 88 du Cmp, le titulaire pourra bénéficier d'une avance forfaitaire. Le remboursement par le titulaire de l'avance forfaitaire débutera à partir de 65 % d'exécution du marché et devra être terminé à 80 % d'exécution du marché.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
aucune forme de groupement n'est imposée.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique : 50 %;
     - délai d'exécution des prestations : 30 %;
     - prix des prestations : 20 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
24 novembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
11as-0004-J.

Renseignements complémentaires : 
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'omc : Oui.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
14 octobre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
Syctom de Gien et de Chateauneuf sur Loire.
 48 quai de Châtillon B.P. 20005, 45501 Gien, tél. : 02-38-67-60-09, courriel : syctom.gienchateauneuf@wanadoo.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
Syctom de Gien et de Chateauneuf sur Loire.
 48 quai de Châtillon B.P. 20005, 45501 Gien, tél. : 02-38-67-60-09, courriel : syctom.gienchateauneuf@wanadoo.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
Syctom de Gien et de Chateauneuf sur Loire.
 48 quai de Châtillon B.P. 20005, 45501 Gien, tél. : 02-38-67-60-09, courriel : syctom.gienchateauneuf@wanadoo.fr.

Mots déscripteurs
Prestations de services

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
63Services auxiliaires des transports
67Services d'auxiliaires financiers et d'assurance
70Services immobiliers
74Services fournis principalement aux entreprises
75Services d'administration publique
80Education
85Services de santé et d'action sociale
90Assainissement, voirie et gestion des déchets
91Services fournis des organisations associatives
92Services récréatifs, culturels et sportifs
93Services personnels
95Services domestiques
97Services divers produits par les ménages privés pour leur consommation propre
99Services extraterritoriaux
 
    


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