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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 37  (Indre-et-Loire) Date de parution : 22/11/2011 Date de péremption : 28/12/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 225B N° annonce (BOAMP) 115

antithrombotiques et antihémorragiques au groupement de commandes " regroupement des achats de médicaments et de dispositifs médicaux du CHRU à Tours 

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BOMP B/0225-115

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHRU de Tours, 2, bd Tonnellé, contact : pharmacie Logipôle Trousseau, à l'attention de Mme SIMONNET (s.simonnet@chu-tours.fr) Soline, F-37044 Tours Cedex 9. Tél. : (+33) 2 47 47 59 89. E-mail : cellule.marches@chu-tours.fr. Fax : (+33) 2 47 47 83 91.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chu-tours.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
CHRU Tours, 2, bd Tonnellé, F-37044 Tours Cedex 9

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
CHRU Tours, 2, bd Tonnellé, F-37044 Tours Cedex 9. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_PMVkA3ebC8

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture d'antithrombotiques et antihémorragiques au groupement de commandes " Regroupement des achats de médicaments et de dispositifs médicaux des CHRU et des principaux ch ".


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : tous les sites des membres du groupement de commandes cités au Vi.3.
Code NUTS : FR.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture d'antithrombotiques et antihémorragiques au groupement de commandes " Regroupement des achats de médicaments et de dispositifs médicaux des CHRU et des principaux ch ".


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33621100, 33621200.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : 28 lots.

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 20 800 000 et 83 200 000 EUR.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : reconduction du marché dans des conditions identiques sur une période de 12 mois, soit du 01/06/2013 au 31/05/2014.

Nombre de reconductions éventuelles : 1.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er juin 2012, jusqu'au : 31 mai 2013.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture d'antithrombotiques et antihémorragiques au groupement de commandes " Regroupement des achats de médicaments et de dispositifs médicaux des CHRU et des principaux CH "

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33621100, 33621200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement par le budget de chaque établissement adhérent au groupement de commandes, paiement à 50 jours selon les règles prévues par le Code des Marchés Publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : La forme imposée après attribution du marché sera le groupement solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature pour les candidats se présentant sous forme de groupement.
Pour chaque candidat ou membre du groupement : pouvoir de la personne habilitée à engager la société, déclarations sur l'honneur dûment datées et signées en original pour justifier que le candidat satisfait aux obligations définies aux articles 43, 44, et 45 du Cmp.
Copie du jugement en cas de redressement judiciaire.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : descriptif des moyens de nature à répondre à l'objet du présent marché.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2012/AG/051.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
28 décembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
29 décembre 2011.

Lieu : logipôle Trousseau, CHRU de Tours.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2013.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Le CHRU de Tours est un établissement public de santé. Il agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs au sens où le coordonnateur du groupement de commandes composé des établissements adhérents, selon les lots suivants :
CH d'aix en Provence : CHU d'amiens ; CHU d'angers ; CH de Bayonne ; CH de Belfort Montbéliard ; CHU de Bordeaux ; CHU de Brest ; CHU de Caen ; CHU de Clermont Ferrand ; CHU de Dijon ; CHU de Fort de France ; CHU de Grenoble ; CH du Havre ; CH de Libourne ; CHU de Lille ; CHU de Limoges ; HC de Lyon ; CH du Mans ; AP-H de Marseille ; CHR de Metz Thionville ; CHU de Montpellier ; CHU de Nancy ; CHU de Nantes ; CHU de Nîmes ; CH de Perpignan ; CHU de Pointe à Pitre ; CHU de Poitiers ; CH de Pontoise ; CH de Quimper ; CHU de Reims ; CHU de Rennes ; CH de la Roche Sur Yon ; CHU de Rouen ; CHU de Saint Etienne ; HU de Strasbourg ; CHU de Toulouse ; CHU de Tours.
Les établissements suivants ont un début d'exécution spécifique selon les lots,précisé dans l'annexe 1 du CCAP : CHU de Bordeaux ; CHU de Caen ; CHU de Dijon ; CHU de Grenoble ; CH de Libourne ; CHU de Montpellier ; CHU de Nancy ; CH de Perpignan ; CH de la Roche Sur Yon ; HU de Strasbourg.
Cette procédure a pour objet la passation de marchés à bon de commande (art. 77 du Cmp).
Pour obtenir des renseignements d'ordre technique : Mme Jacqueline Grassin
Tél : 02 47 47 60 84 - fax : 02 47 47 60 16 - courriel : j.grassin@chu-tours.fr
pour obtenir des renseignements d'ordre administratif et pour obtenir les documents :
CHRU de Tours - pharmacie Logipôle Trousseau - a l'attention de Mme Soline Simonnet
37044 Tours Cedex 9 - tél : 02 47 47 59 89 - fax : 02 47 47 83 91 - courriel : s.simonnet@chu-tours.fr
le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des plis se font à l'adresse indiquée au présent avis ou de manière dématérialisée sur le site : http://www.achats-hopitaux.com
Les dossiers des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, F-45057 Orléans Cedex 1. E-mail : greffe.ta-orleans@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 38 77 59 00. Fax : (+33) 2 38 53 85 16


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, F-45057 Orléans Cedex 1


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 17 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Produits pharmaceutiques

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
24Produits chimiques
 
    


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