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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 28  (Eure-et-Loir) Date de parution : 04/10/2011 Date de péremption : 14/11/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 192B N° annonce (BOAMP) 138

approvisionnement en denrées alimentaires "surgelés" des établissements scolaires adhérents au groupement d'achat du Lycée Jehan de Beauce à Chartres 

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BOMP B/0192-138

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
lycée Jehan de Beauce, 20 rue du commandant chesne, à l'attention de Speybrouck didier, F-28000 Chartres. Tél. : (+33) 2 37 18 78 56. E-mail : ga28jdb@hotmail.fr. Fax : (+33) 2 37 18 78 08.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://lyc-jehan-de-beauce-chartres.tice.ac-orleans-tours.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://lycee-jehandebeauce.e-marchespublics.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Lycée jehan de beauce, 20 rue du commandant chesne, à l'attention de Hamelin alain, F-28000 Chartres. Tél. : (+33) 2 37 18 78 05. E-mail : ga28jdb@hotmail.fr. Fax : (+33) 2 37 18 78 08. URL : http://lycee-jehandebeauce.e-marchespublics.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Lycée jehan de beauce, 20 rue du commandant chesne, à l'attention de Hamelin alain, F-28000 Chartres. Tél. : (+33) 2 37 18 78 05. E-mail : ga28jdb@hotmail.fr. Fax : (+33) 2 37 18 78 08. URL : http://lycee-jehandebeauce.e-marchespublics.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Lycée jehan de beauce
secrétariat du coordonnateur du groupement d'achat, 20 rue du commandant chesne, à l'attention de Hamelin alain, F-28000 Chartres. Tél. : (+33) 2 37 18 78 05. E-mail : ga28jdb@hotmail.fr. Fax : (+33) 2 37 18 78 08


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Education.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
le lycée jehan de beauce assure la coordination d'un groupement de commandes de 19
établissements scolaires adhérents (lycées et collèges) situés dans le département de l'eure et loir. L'étendue des besoins a fait l'objet d'un recensement auprès de chaque adhérent. Les différents marchés sont signés et notifiés par le proviseur du lycée jehan de beauce en sa qualité du pouvoir adjudicateur de l'établissement coordonnateur. Les marchés sont exécutés par chaque adhérent. Le contentieux pré contractuel relève de chaque adhérent. Il s'agit d'un marché à bons de commande : les fournitures doivent être livrées a chacun des adhérents au fur et à mesure qu'ils émettent des bons de commande.
Approvisionnement en denrées alimentaires "surgelés" des établissements scolaires adhérents au groupement d'achat du lycée jehan de beauce.
Marché numéro ao-02-2012ga surgelés.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
approvisionnement en denrées alimentaires "surgelés" des établissements scolaires adhérents au groupement d'achat du lycée jehan de beauce.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15896000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : cf. état des besoins par établissement.

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 270 000 et 500 000 EUR.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Viande surgelée (boeuf, veau, volaille)
1) Description succincte :
Livraison sur differents sites.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 87 000 EUR et 130 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Produits de la mer surgelés
1) Description succincte :
Livraison sur differents sites.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 69 000 EUR et 111 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Légumes surgelés et poêlés et aromatiques surgelés
1) Description succincte :
Livraison sur differents sites.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 35 000 EUR et 55 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Pomme de terre et dérivés surgelés
1) Description succincte :
Livraison sur differents sites.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 14 000 EUR et 100 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Produits élaborés surgelés (plats cuisinés, pâtisseries)
1) Description succincte :
Livraison sur differents sites.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 60 000 EUR et 94 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Glaces
1) Description succincte :
Livraison sur differents sites.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 5 000 EUR et 10 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Les titulaires des marchés sont dispensés de la constitution d'un cautionnement.
Aucune avance sur matériel n'est versée au titulaire.
La fourniture est garantie par le titulaire contre tout défaut de matière à compter du jour de l'admission ou tout vice de fabrication caché, c'est-à-dire non apparent à première vue à l'instant de livraison. En cas de vice caché, la fourniture sera remplacée sans frais par le titulaire.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les achats de nourriture seront financés par chacun des adhérents du groupement de commandes sur son budget propre. Le réglement est effectué par l'agent comptable de chaque établissement adhérent au vu des factures émises après la livraison dans un délai de 30 jours.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats se réfèreront aux articles 44, 45 et 46 du code des marchés publics et au réglement de consultation. Les imprimés sont disponibles sur le site www.minefi.gouv.fr.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats se réfèreront aux articles 45 et 46 du code des marchés publics et au réglement de consultation.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AO-02-2012GA SURGELES.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 novembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'orléans, 28 rue bretonnerie, F-45000 Orleans. Tél. : (+33) 2 38 77 59 00


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 29 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Denrées alimentaires
Surgelés

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
 
    


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