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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 55  (Meuse) Date de parution : 12/10/2011 Date de péremption : 26/10/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 198B N° annonce (BOAMP) 74

approvisionnement en fournitures de bureau, en sachets d'emballage, en étiquettes, en enveloppes et en petit environnement de bureau à Fains-Véel 

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BOMP B/0198-74Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Syndicat Inter Hospitalier du Barrois.
Correspondant : Cellule des marchés, 36, rue du bar, 55000 Fains Veel, tél. : 03-29-76-86-01, télécopieur : 03-29-76-86-90, courriel : cellule-marches@pssm.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : approvisionnement en fournitures de bureau, en sachets d'emballage, en étiquettes, en enveloppes et en petit environnement de bureau.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 30192000
Objets supplémentaires : 30192800, 30199230, 18937100.

Lieu de livraison : magasin du chs, 55000 Fains Véel.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
approvisionnement en fournitures de bureau, en étiquettes, en enveloppes, en sachets d'emballage et en petit environnement de bureau

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 15 novembre 2011.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : délai global de paiement de 50 jours conformément à l'article 98 du cmp.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire, le cas échéant.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 45 % ;
- prix : 35 % ;
- développement durable : 20 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 26 octobre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 7 octobre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Centre hospitalier spécialisé.
Correspondant : Cellule des marchés 36 rue de bar, 55000 Fains Véel, tél. : 03-29-76-87-48, adresse internet : http://www.e-marchespublics.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Centre hospitalier spécialisé.
Correspondant : Mme christelle chauchard 36 rue de bar, 55000 Fains Véel, tél. : 03-29-76-87-44, télécopieur : 03-29-76-87-97, courriel : achats@pssm.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Centre hospitalier spécialisé.
Correspondant : Mme véronique schiltz/cellule des marchés 36 rue de bar, 55000 Fains Véel, tél. : 03-29-76-87-48, télécopieur : 03-29-76-87-79, courriel : cellule-marches@pssm.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Centre hospitalier spécialisé.
Correspondant : Cellule des marchés 36 rue bar, 55000 Fains Véel, tél. : 03-29-76-87-48, télécopieur : 03-29-76-87-79, courriel : cellule-marches@pssm.fr, adresse internet : http://www.e-marchespublics.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 5 place carrière, 54000 Nancy, tél. : 03-83-17-43-43, télécopieur : 03-83-17-43-50.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Service du greffe du tribunal administratif 5 place carrière, 54000 Nancy, tél. : 03-83-17-43-43, télécopieur : 03-83-17-43-50.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 fournitures de bureau.
fournitures de bureau.

C.P.V. - Objet principal : 30192000.
Lot(s) 2 etiquettes.
Etiquettes.

C.P.V. - Objet principal : 30192800.
Lot(s) 3 enveloppes.
Enveloppes.

C.P.V. - Objet principal : 30199230.
Lot(s) 4 sachets d'emballage.
Sachets d'emballage.

C.P.V. - Objet principal : 18937100.
Lot(s) 5 petit environnement de bureau.
Petit environnement de bureau.

C.P.V. - Objet principal : 30192000.

Mots déscripteurs
Matériel de bureau

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
30Machines de bureau et matériel informatique
 
    


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