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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 84  (Vaucluse) Date de parution : 26/10/2011 Date de péremption : 21/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 245665

approvisionnement en plaquettes forestières et maintenance de deux chaufferies bois-gaz à Forcalquier 

Avis de marché

Département de publication : 4
Annonce No 11-245665

Départements de rappel : 
13,5,84
Services

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Ville de Forcalquier.
 Correspondant : M. le maire, place du Bourguet, 04300 Forcalquier, tél. : 04-92-70-91-00, télécopieur : 04-92-75-06-20, courriel : mairie.forcalquier@ville-forcalquier.fr, adresse internet : http://www.ville-forcalquier.fr .

Objet du marché : 
approvisionnement en plaquettes forestières et maintenance de deux chaufferies bois-gaz.

Caractéristiques principales : 

le présent marché est passé par le groupement de commandes constitué conformément à l'article 8 du code des marchés publics entre la commune de Forcalquier et la communauté de communes Forcalquier-Montagne de Lure. Il a pour objet l'approvisionnement en plaquettes forestières et la maintenance de deux chaufferies bois-gaz : complexe sportif et Tomie à Forcalquier
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
12 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 
1.e.r janvier 2012.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
cf. Article 3 du RC.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 

     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
21 novembre 2011, à 14 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : 
critères d'attribution :
Lot 1 :
- valeur technique : 60%
- prix : 40%
Lot 2 :
- valeur technique : 50%
- prix : 50%.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels
:
Le dossier de consultation sera transmis gratuitement aux candidats qui en feront la demande par courrier ou par télécopieur auprès des Services Techniques de la Mairie (télécopieur : 04 92 75 06 20), ou en le téléchargeant sur le site de la Mairie (rubrique " marchés publics " sur www.ville-forcalquier.fr).

Conditions de remise des offres ou des candidatures :

cf. Article 5 du RC.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
26 octobre 2011.

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lot1. - Approvisionnement en plaquettes forestièresQuantité mini : 100 T/an ; Quantité maxi : 400 T/an
 Lot2. - Maintenance des chaufferies bois-gaz

Mots déscripteurs
Bois
Maintenance

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
2Produits sylvicoles
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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