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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 45  (Loiret) Date de parution : 10/06/2011 Date de péremption : 18/07/2011 17:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 113B N° annonce (BOAMP) 269

articles de conditionnement et d'emballages pour services logistiques d'expéditions des marchandises à Fleury Les Aubrais 

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BOMP B/0113-269

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
EMA/DCSSA/DAPS-SSA, tsa 20003
camp de chanteau, contact : le chef de division achats-marchés, à l'attention de pc gentes, F-45404 Fleury-les-Aubrais Cedex.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://www.marches-publics.gouv.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
DAPSA/division achats-marchés / bureau MEM, tsa 20003 camp de chanteau, à l'attention de Odile besnier, F-45404 Fleury-les-Aubrais Cedex. Tél. : (+33) 2 38 60 75 28. E-mail : daec.ach.mnm@daec-ssa.fr. Fax : (+33) 2 38 60 73 39

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
DAPSA/division achats-marchés / bureau MEM, tsa 20003 camp de chanteau, à l'attention de Odile besnier, F-45404 Fleury-les-Aubrais Cedex. Tél. : (+33) 2 38 60 75 28. E-mail : daec.ach.mnm@daec-ssa.fr. Fax : (+33) 2 38 60 73 39

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
DAPSA / CECP, tsa 20003 camp de chanteau, à l'attention de Pierre ravaux, F-45404 Fleury-les-Aubrais Cedex. Tél. : (+33) 2 38 60 72 30. E-mail : daec.ach.cao@daec-ssa.com. Fax : (+33) 2 38 60 75 79


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture d'articles de conditionnement et d'emballage pour services logistiques d'expéditions des marchandises.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
articles de conditionnement et d'emballages pour services logistiques d'expéditions des marchandises.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
30197600, 44424200,44619100,44143000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché est encadré par un minimum et un maximum exprimés en valeurs et ce pour chaque lot.
Durée du marché et périodes d'exécution : Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31 décembre de l'année en cours. Il est renouvelable quatre (4) fois par reconduction expresse :
- 1ère période de reconduction : 1er janvier au 31 décembre de l'année N+1 ;
- 2ème période de reconduction : 1er janvier au 31 décembre de l'année N+2 ;
- 3ème période de reconduction : 1er janvier au 31 décembre de l'année N+3 ;
-dernière période de reconduction : 1er janvier au jour précédant la date anniversaire de la notification du marché.
La durée totale du marché ne pourra excéder 48 mois.


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Caisses américaines
1) Description succincte :
Caisses américaines

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44619100.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 100 000 EUR et 150 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montants mini / maxi annuels

Lot n° 2

Intitulé : Palettes en bois
1) Description succincte :
Palettes en bois

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44143000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 70 000 EUR et 120 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montants mini / maxi annuels

Lot n° 3

Intitulé : caisses spécifiques en carton pour transport des matières dangereuses
1) Description succincte :
caisses spécifiques en carton pour transport des matières dangereuses

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44619100, 30197600.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 8 000 EUR et 25 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montants mini / maxi annuels

Lot n° 4

Intitulé : Articles de fermeture et d'emballage
1) Description succincte :
Articles de fermeture et d'emballage

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44424200.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 20 000 EUR et 70 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montants mini / maxi annuels

Lot n° 5

Intitulé : Pochettes autocollantes porte-documents
1) Description succincte :
Pochettes autocollantes porte-documents

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30197600.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 800 EUR et 2 500 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montants mini / maxi annuels

Lot n° 6

Intitulé : Article de protection et de calage
1) Description succincte :
Article de protection et de calage

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30197600.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 8 000 EUR et 20 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montants mini / maxi annuels

Lot n° 7

Intitulé : Cartons d'emballage
1) Description succincte :
Cartons d'emballage

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30197600.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 1 500 EUR et 4 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montants mini / maxi annuels

Lot n° 8

Intitulé : Palettes moulées en bois aggloméré
1) Description succincte :
Palettes moulées en bois aggloméré

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44143000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 1 500 EUR et 4 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montants mini / maxi annuels

Lot n° 9

Intitulé : Consommables pour machine speedy packer
1) Description succincte :
Consommables pour machine speedy packer

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44424200.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 3 000 EUR et 7 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montants mini / maxi annuels

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'etat. Les modalités de paiement sont définies aux articles 86 à 118 du code des marchés publics et notamment l'article 98 (paiement à 50 jours).
Caractéristique des prix : unitaire. Forme des prix : révisables.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : l'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dans l'enveloppe candidature : identité du candidat, candidature seule ou non, liste des membres du groupement, lots auxquels il soumissionne, chiffre d'affaires des 3 derniers exercices, références, renseignements sur ses moyens humains et techniques, attestations en matière sociale, fiscale et déclaration sur l'honneur concernant le droit du travail.
Le candidat fournira l'ensemble des documents prévus aux articles 44 et 45 du code des marchés publics. Il peut utiliser les formulaires DC 1 et DC 2 disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace marchés publics, rubrique formulaires.

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. coût
Pondération : 70.
2. délai maximal de livraison
Pondération : 30.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11OB4219.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
18 juillet 2011, à 17:00.


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 240 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Le dossier de consultation est téléchargeable dès la parution de présent avis sur le site www.marches-publics.gouv
La remise électronique des offres est autorisée sur ce même portail.
Le dossier peut aussi être demandé par courrier : DAPSA - division achats-marchés - bureau matériel d'exploitation médical - tSA 20003 - 45404 Fleury les Aubrais Cedex ou par fax au 02.38.60.73.39.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 juin 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'orléans, 28, rue de la bretonnerie, F-45057 Orléans. Tél. : (+33) 2 38 77 59 00. URL : http://www.ta-orleans.juradm.fr. Fax : (+33) 2 38 53 85 16


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif d'orléans, 28, rue de la bretonnerie, F-45057 Orléans. Tél. : (+33) 2 38 77 59 00. URL : http://www.ta-orleans.juradm.fr. Fax : (+33) 2 38 53 85 16


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 6 juin 2011.

Mots déscripteurs
Articles à usage unique

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
20Produits du travail du bois
21Papiers et cartons
25Produits en caoutchouc ou en plastique
35Autres matériels de transport
 
    


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