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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 13  (Bouches-du-Rhône) Date de parution : 16/11/2011 Date de péremption : 05/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 258870

Assistance à la passation et à la gestion des marchés publics de " Arts et Métiers ParisTech Aix-en-Provence " 

Avis de marché

Département de publication : 13
Annonce No 11-258870
Services

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Arts et Métiers Paristech Aix en Pce.
 Correspondant : M. Gaudin Sébastien, 2 cours des arts et metiers, 13617 Aix-en-Provence Cedex 1, tél. : 04-42-93-82-50, télécopieur : 04-42-93-82-02, courriel : sebastien.gaudin@ensam.fr, adresse internet : http://www.ensam.fr .

Objet du marché : 
assistance à la passation et à la gestion des marchés publics de " Arts et Métiers Paristech Aix-En-Provence ".

Lieu d'exécution : 
2 cours des arts et métiers, 13617 Aix-en-Provence.

Caractéristiques principales : 

le présent marché est un marché de prestations intellectuelles à bons de commande ayant pour objet trois postes techniques :
Poste 1 : assistance à la gestion des achats récurrents,
Poste 2 : assistance à l'élaboration des achats scientifiques,
poste 3 : assistance à la gestion des opérations de travaux

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
le présent marché est un marché à bons de commande conclu pour une durée d'une année, reconductible trois fois annuellement, sans minimum et avec un maximum sur la durée totale du marché de 80 000 euros (H.T.).

Refus des variantes
.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
12 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 
1.e.r janvier 2012.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
financement sur budget propre de l'établissement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
le pouvoir adjudicateur impose le groupement solidaire.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 

     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
5 décembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
2011-11- STI - AMO CMP 2011.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels
:
dce remis gratuitement sur demande préalable écrite auprès de l'ensam à l'attention de M. Gaudin Sébastien ou téléchargeable sur le site achatpublic.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
16 novembre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : 
ENSAM.

 Correspondant : 
M. Sébastien Gaudin, 2, cours des Arts et Métiers, 13617 Aix-en-Provence, tél. : 04-42-93-82-50, télécopieur : 04-42-93-81-42, courriel : sebastien.gaudin@ensam.fr, adresse internet : http://www.ensam.fr .

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
.
, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_C043mB2me1 .

Mots déscripteurs
Assistance technique

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
75Services d'administration publique
 
    


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