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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 54  (Meurthe-et-Moselle) Date de parution : 17/11/2011 Date de péremption : 04/01/2012 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 222B N° annonce (BOAMP) 234

Automate de conditionnement nominatif de médicaments présentés sous forme de solutions buvables à la pharmacie à usage intérieur du centre psychothérapique de Nancy-Laxou 

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BOMP B/0222-234

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Psychothérapique de Nancy-Laxou, 1 rue du dr archambault B.P. 11010, contact : direction des Services Economiques et des Travaux, à l'attention de D.S.E.T, F-54521 Laxou. Tél. : (+33) 03 83 92 50 54. E-mail : dset@cpn-laxou.com. Fax : (+33) 03 83 92 50 37.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cpn-laxou.com.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Centre Psychothérapique de Nancy - D.S.E.T, 1, rue du Docteur Archambault - B.P. 11010, F-54521 Laxou Cedex

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
automate de conditionnement nominatif de médicaments présentés en solutions buvables.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : à la pharmacie à usage intérieur du Centre Psychothérapique de Nancy à LAXOU, 54520 Laxou.
Code NUTS : FR411.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
le présent marché a pour objet la fourniture, l'installation, la mise en service et la maintenance d'un automate de conditionnement nominatif de médicaments présentés sous forme de solutions buvables à la pharmacie à usage intérieur du Centre Psychothérapique de Nancy (Cpn).

Le présent marché est divisé en 3 lots. Les 3 lots seront attribués conjointement au même attributaire, mais ils trouvent leur raison d'être compte-tenu de leur objet et des échéances décalées des marchés. Les candidats devront apporter une réponse à l'ensemble des 3 lots, sous peine de voir leur offre écartée.
Les candidats apporteront obligatoirement une réponse à l'offre de base et à chacune des options prévues sur le lot n° 2.
Les variantes présentées en plus d'une offre base en tous points conforme au cahier des charges, sont autorisées.
La présente consultation donnera lieu à la passation de marchés qui seront exécutoires :
- lot n° 1 : à compter de la date de la notification du marché jusqu'au 31/12/2012
- lot n° 2 : à compter de l'expiration du délai de garantie contractuelle et jusqu'au 31/12/2015
- lot n° 3 : à compter de la date d'admission des prestations relatives au lot n° 1 jusqu'au 31/12/2015.
Date prévisionnelle de la commande (lot n° 1) : premier trimestre 2012
délai d'exécution (lot n° 1) : 6 mois. Ce délai doit permettre au candidat de réaliser complètement l'interface informatique avec l'aide de la société computer engineering et du service informatique du CPN.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
42921300, 50400000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : tous les lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché est conclu sous forme de marché à bons de commande sans montants ni quantités minimum ou maximum de commandes, par application de l'article 77 du Code des Marchés Publics.


II.2.2) Options :
oui.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 47 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Fourniture d'un automate de conditionnement nominatif de médicaments présentés sous forme de solutions buvables
1) Description succincte :
Fourniture d'un automate de conditionnement nominatif de médicaments présentés sous forme de solutions buvables.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
42921300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Maintenance de l'automate fourni dans le cadre du lot n° 1
1) Description succincte :
Maintenance de l'automate fourni dans le cadre du lot n° 1

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50400000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Fourniture des consommables liés au fonctionnement de l'automate fourni dans le cadre du lot n° 1
1) Description succincte :
Fourniture des consommables liés au fonctionnement de l'automate fourni dans le cadre du lot n° 1

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
42921300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Modalité de financement : budget général du CPN de Laxou
Modalité de paiement : paiement à 50 jours à réception de la facture selon les règles prévues par le Code des Marchés Publics (articles 86 à 118) par virement sur compte bancaire.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration sur l'honneur pour justifier en application des articles 43 et 44 du Code des Marchés Publics et des articles 8 et 38 de l'ordonnance du 6 juin 2005 (Dc2 ou forme libre), qu'il :
1) n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 421-5 alinéa 2, 433-1, 434-9 alinéa 2, par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8 alinéas 1 et 2, 441-9 et 4502-1 du Code Pénal, et par l'article 1741 du Code Général des Impôts ;
2) n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1 à L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8251-1, L. 5221-8, L. 5221-11, L. 8231-1, L. 8241-1 et L. 8241-2 du Code du Travail ;
3) n'est pas en état de liquidation judiciaire et, s'il s'agit d'une personne physique, que sa faillite personnelle n'a pas été prononcée. Les personnes admises au redressement judiciaire doivent justifier qu'elles ont été habilitées à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché ;
4) a, au 31 décembre de l'année précédente, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou a acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date ;
5) était en règle, au cours de l'année précédente au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-4 et des articles L. 5214-1 et L. 5212-9 à L. 5212-11, ou L. 5212-5 du Code du Travail.
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre) ;
- lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre) ;
- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : (Dc2 ou forme libre)
- déclaration concernant le chiffre global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 dernières années.
- Déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : (Dc2 ou forme libre)
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
- certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester de la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possiblité de les obtenir dans les délais fixés ;
- descriptions et/ou photographies des fournitures.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique évaluée au regard des éléments d'appréciation suivants : - qualités techniques et fonctionnelles de l'automate, facilité de montage et de nettoyage ; - qualité et ergonomie de l'interface informatique ; - qualité du service après-vente et des prestations de maintenance : délai d'intervention sur site, garantie, assistance téléphonique.
Pondération : 80.
2. prix
Pondération : 20.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11-2099031.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 4 janvier 2012, à 12:00


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
4 janvier 2012, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
visite : Afin de mieux appréhender les contraintes d'installation des équipements, les candidats sont invités, avant le dépôt de leurs offres, à visiter le site et les installations où s'exécuteront les prestations. Cette visite est fortement recommandée. La visite aura lieu sur rendez-vous après une demande expresse faite par mail auprès de M. GEORGET à l'adresse suivante : sebastien.georget@cpn-laxou.com. Aucune visite ne pourra être organisée dans les 10 jours précédant la date limite de réception des offres.
Echantillons : en vue de la réalisation d'un test, le candidat produit obligatoirement un échantillon de chaque produit listé ci-après :
- 10 gobelets étiquetés avec opercule ;
- 1 flacon de transfert ;
- pipettes doseuses de différentes précisions.
Par ailleurs, le CPN se réserve la possibilité de demander la production d'autres échantillons après le dépôt des offres.
Le candidat doit présenter avec chaque échantillon, la fiche technique correspondante.
La non présentation d'échantillons à l'appui de l'offre dans les conditions définies dans le règlement de consultation sera considérée comme un motif d'irrégularité de l'offre et entraînera son rejet.
Demonstration de materiel : le CPN se réserve le droit de demander à chaque candidat d'assurer une présentation de l'équipement proposé à l'appui de son offre de base, sur site CPN et/ou sur un site extérieur déjà équipé.
pour tout renseignement complémentaire, il convient de contacter :
- renseignements d'ordre administratif : M. FLACHAT, Adjoint des Cadres, Direction des Services Economiques, tél : 03.83.92.50.58, fax : 03.83.92.50.37
- renseignement d'ordre technique : M. GEORGET, Pharmacien, tél : 03.83.92.51.75, fax : 03.83.92.52.03
le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des offres se font à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis ou de manière dématérialisée sur lesite : http://www.achatpublic.com. Pour accéder aux procédures du CPN de LAXOU, taper " centre psychothérapique de nancy" dans le champ "organisme" de l'outil de recherche.
Les offres sont transmises par voie "physique" à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée.
Modalités de transmission électronique des offres : les dossiers de candidature et d'offre sont présentés séparément. Ils sont présentés dans des fichiers distincts, l'un comportant les éléments relatifs à la candidature, l'autre les éléments relatifs à l'offre. Les candidatures et les actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Unecopie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Les formats de fichiers acceptés sont les suivants : format .pdf et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003.
Unité monétaire utilisée : l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nancy, 5, place Carrière - cO n° 38, F-54036 Nancy. E-mail : greffe.ta-nancy@juradm.fr. Tél. : (+33) 03 83 17 43 43. URL : http://www.ta-nancy.juradm.fr. Fax : (+33) 03 83 17 43 50


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal administratif de Nancy, 5, place Carrière - cO n° 38, F-54036 Nancy. E-mail : greffe.ta-nancy@juradm.fr. Tél. : (+33) 03 83 17 43 43. URL : http://www.ta-nancy.juradm.fr. Fax : (+33) 03 83 17 43 50


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 15 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Maintenance
Automate

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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