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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 58  (Nièvre) Date de parution : 18/10/2011 Date de péremption : 04/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 202B N° annonce (BOAMP) 83

barquettes thermoformées et injectées et de film alimentaires pour thermoscelleuse autopack de socamel nécessaires au conditionnement des repas en restauration intercommunale pour SYMO à Nevers 

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BOMP B/0202-83Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SYMO - Cuisine centrale intercommunale.
Correspondant : martine CARRILLON-COUVREUR, 31 rue du Donjon, 58000 Nevers, tél. : 03-86-71-64-11, télécopieur : 03-86-71-64-12, courriel : francois.hauton@ville-nevers.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.e-bourgogne.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de barquettes thermoformées et injectées et de film alimentaires pour thermoscelleuse autopack de socamel nécessaires au conditionnement des repas en restauration intercommunale.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 39314000.

Lieu de livraison : 31 rue du Donjon, 58000 Nevers.

Code NUTS : FR262.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales :
barquettes thermoformées, barquettes injectées pour préparations chaudes : GN 1/3, GN 1/4, GN 1/8, GN 1/12
Barquettes thermoformées, barquettes injectées pour préparations froides : GN 1/2, GN 1/4, barquette 250 g, barquette 375 g, barquette 500 g
Hauteur différentes
Montant maximum estimatif annuel : 65 000 EUR HT
Durée du marché : 1 an à compter du 1er janvier 2012, reconductible 1 fois pour un an
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : pour préparations chaudes, nombre indicatif : 296 000 par an
Pour préparations froides, nombre indicatif : 154 000 par an.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : reconduction éventuelle : du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 1er janvier 2012 et jusqu'au 31 décembre 2012.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er janvier 2012.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financements sur fonds propres par le SYMO. Délai de paiement : 30 jours à compter de la réception de la facture, conformément à l'article 98 du CMP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : capacités techniques, professionnelles et financières du candidat.

Capacité économique et financière - références requises : produire Dc1 Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : produire Dc2 Déclaration du candidat individuel ou membre du groupement.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 4 novembre 2011, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 11SYM02.

Renseignements complémentaires : le dossier de consultation peut être retiré gratuitement auprès de la Direction de la Commande Publique de la Ville de NEVERS, 1 rue Marguerite Duras - 58000 NEVERS - tél. 0386684487 - télécopieur 0386684759 - courriel : marches.publics@ville-nevers.fr
Conformément à l'article 56 du Code des Marchés Publics, le pouvoir adjudicateur met également à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante :
https://marches.e-bourgogne.fr/
Référence du dossier : 11sym02.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : remise des plis sur support papier :
Les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté portant la mention suivante : "Dossier n°11sym02 - barquettes et film alimentaires 2012 - ne pas ouvrir ".
L'enveloppe contient les justificatifs de candidature visés aux articles 44 et 45 du Code des Marchés Publics et au règlement de la consultation, ainsi que les éléments relatifs à l'offre.
Les plis peuvent être remis contre récépissé à l'adresse suivante : Direction de la Commande Publique - ville de NEVERS, 1 rue Marguerite Duras - 58000 NEVERS
Horaires d'accueil du public : de 8 h 30 à 12 h 15 et de 13 h 45 à 17 h 30 du lundi au vendredi (17 h le vendredi)
ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être par pli recommandé avec avis de réception postal, à la même adresse.
Remise des plis par voie électronique :
Conformément aux dispositions de l'article 56 du Code des Marchés Publics, le pouvoir adjudicateur invite les candidats à remettre leur offre par voie électronique à l'adresse suivante :
https://marches.e-bourgogne.fr/
Référence du dossier : 11sym02

Date d'envoi du présent avis à la publication : 13 octobre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Cuisine centrale intercommunale des Césars.
Correspondant : françois HAUTON 31 rue du Donjon, 58000 Nevers, tél. : 03-86-71-64-11, télécopieur : 03-86-71-64-12, courriel : francois.hauton@ville-nevers.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville de NEVERS - Direction de la Commande Publique.
Correspondant : karine DAGUIN 1 rue Marguerite Duras, 58000 Nevers, tél. : 03-86-68-44-98, télécopieur : 03-86-68-47-59, courriel : karine.daguin@ville-nevers.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de DIJON 22 rue d'assas, 21000 Dijon, tél. : 03-80-73-91-00, courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr, télécopieur : 03-80-73-39-89.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics 50 rue de Marseille, 69007 Lyon, tél. : 04-72-77-05-20, courriel : laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr, télécopieur : 04-78-92-83-16.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Ville de NEVERS - Direction des Affaires Juridiques 17 rue Gambetta, 58000 Nevers, tél. : 03-86-68-47-56, courriel : chantal.ravat-guillaumin@ville-nevers.fr, télécopieur : 03-86-68-43-12.

Mots déscripteurs
Barquettes alimentaires
Cuisine (équipement)

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
21Papiers et cartons
25Produits en caoutchouc ou en plastique
29Machines et équipements
 
    


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