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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 83  (Var) Date de parution : 25/04/2009 Date de péremption : 24/06/2009 16:00:00
Annee : 2009 Edition (N°. BOAMP): 81B N° annonce (BOAMP) 347

calcul de sillages turbulents lointains, tractés et autopropulsés, et du réverbéré acoustique associé, à Toulon 

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BOMP B/0081-347

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
MINDEF/dga/det/ctsn, avenue de la Tour Royale - B.P. 40 915, à l'attention de directeur du CTSN, F-83050 Toulon Cedex. E-mail : dgactsn.bao@laposte.net.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Ministère de la défense / DGA / CTSN, d'ordre administratif : Elisabeth Delbos-Masse, tel : 04 94 16 23 95, elisabeth.delbos@dga.defense.gouv.fr; d'ordre technique : Xavier Lenhardt, tel : 04 94 16 29 94, xavier.lenhardt@dga.defense.gouv.fr, F-83050 Toulon Cedex

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Ministère de la défense / DGA / CTSN / SDAF / DMA / LOG, bureau des Appels d'offres avenue de la Tour Royale - B.P. 40 915, à l'attention de Mme Marie-Marguerite Henry, F-83050 Toulon Cedex. Tél. : 04 94 16 24 91. Fax : 04 94 16 53 87. URL : http://www.achats.defense.gouv.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Ministère de la défense / DGA / CTSN / SDAF / DMA / LOG, bureau des Appels d'offres (A l'attention de Mme Marie-Marguerite Henry) avenue de la Tour Royale - B.P. 40 915, à l'attention de Mme Marie-Marguerite Henry, F-83050 Toulon Cedex. URL : http://www.achats.defense.gouv.fr

I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
Défense.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
calcul de sillages turbulents lointains, tractés et autopropulsés, et du réverbéré acoustique associé.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 08.

Lieu principal de prestation : ctsn - site DGA du Mourillon avenue de la Tour Royale - B.P. 40 915, 83050 Toulon Cedex.
Code NUTS : FR825.

II.1.3) L'avis implique :
un marché public.

II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
calcul de sillages turbulents lointains, tractés et autopropulsés, et du réverbéré acoustique associé.
Modèle, méthodes numériques, simulations et interprétation des résultats de simulation en termes physiques.
L'objet de cette étude est le vieillissement de différents types de sillages turbulents et le réverbéré acoustique associé : modélisation numérique du sillage et des interactions acoustiques (justification théorique, choix des méthodes de résolution, élaboration de codes de calcul, simulations de différents cas, discussion et interprétation des résultats).


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
73112000.

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.

II.1.8) Division en lots :
non.

II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.

II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché forfaitaire à quantité définie,
Marché régi par le Ccag/Pi option C.

Valeur estimée hors TVA : 250 000,00 EUR.

II.2.2) Options :

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Modalité de financement : Budget propre de l'etat
- modalité de paiement : Prix ferme actualisable;
Avance et acomptes du CMP ;
Paiement à 30 jours maximum.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Forme du groupement, libre.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués ou des principaux travaux exécutés au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. : Les candidats devront pouvoir justifier de compétences en : méthodes numériques; mécanique des fluides.
Une indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

III.2.4) Marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
Critères : 1. valeur technique de la proposition %
Pondération : 60.
Critères : 2. prix des prestations d'étude %
Pondération : 30.
Critères : 3. délai de réalisation de l'étude %
Pondération : 10.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2009 61 0015.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
24 juin 2009, à 16:00.

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.

IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 365 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.

VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.

VI.3) Autres informations :
Les candidatures et les offres sont acceptées par voie électronique uniquement via l'utilisation du portail achats du ministère de la défense (www.achats.defense.gouv.fr). Dans tous les cas, la personne publique demandera la re-matérialisation du marché au titulaire pressenti après la réception des offres.
- pour la remise des plis directement au Bureau des Appels d'offres, une demande d'accès devra être formulée au bureau Logistique au moins 3 jours ouvrables à l'avance, par télécopie au 04 94 16 53 87.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 avril 2009.

VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de TOULON, 5 rue Racine - B.P. 40510, F-83041 Toulon. E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr. Tél. : 04 94 42 79 30. Fax : 04 94 42 79 89

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges, cciral - boulevard Paul Peyral, F-13282 Marseille Cedex20. Tél. : 04 91 15 63 74

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Ministère de la défense / DGA / CTSN / SDAF / DMA, avenue de la Tour Royale - B.P. 40 915, F-83050 Toulon Cedex. Fax : 04 94 02 02 45

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 avril 2009

Mots déscripteurs
Etude

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
73Recherche et développement
 
    


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