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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 95  (Val-d'Oise) Date de parution : 23/11/2011 Date de péremption : 12/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 264698

Classes Transplantées 2012 

Avis de marché

Département de publication : 95
Annonce No 11-264698
Services

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Ville De Domont.
 Correspondant :  M. le maire, 47 rue de la Mairie B.P. 40001, 95331 Domont, tél. : 01-39-35-55-00, télécopieur : 01-39-91-25-97, courriel : mp@domont.fr, adresse internet : http://www.ville-domont.fr/ .

Objet du marché : 
classes transplantees 2012.

Caractéristiques principales : 

la présente consultation porte sur l'organisation de classes transplantées pour l'année 2012 pour 4 classes de Cm2 de la ville Domont entre avril 2012 et juin 2012. Le présent marché prendra effet à compter de la réception par le Prestataire du Bon de Commande correspondant (transmis par télécopieur au moins 3 semaines avant la date prévue. Les variantes ne sont pas autorisées
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
marché financé sur le budget principal (ressources publiques propres à la collectivité. Règlement par mandat administratif sous 30 jours. Prix unitaires fermes.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
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Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés : document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat. En cas de groupement, la liste des co-contractants doit être fournie, ainsi que la forme de celui-ci (type imprimé Dc1);;
     - Autres renseignements demandés : si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;;
     - Autres renseignements demandés : une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics (imprimé Dc1);;
     - Autres renseignements demandés : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (imprimé Dc2);;
     - Autres renseignements demandés : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement (imprimé Dc2);;
     - Autres renseignements demandés : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services, effectués au cours des trois dernières années;;
     - Autres renseignements demandés : déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;;
     - Autres renseignements demandés : autres renseignements demandés : certificats de qualifications professionnelles.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique : 60 %;
     - prix des prestations : 40 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
12 décembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
2011/058.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels
:
Obtention gratuite du dossier sur http://www.marches-idf-centre.fr ou par demande écrite auprès su service marchés publics(mp@domont.fr, télécopieur : 01.39.91.25.97).

Conditions de remise des offres ou des candidatures :

les offres doivent parvenir avant les dates et heures limites de réception, à l'adresse indiquée ci-dessous, par courrier recommandé avec avis de réception postal ou dépôt du dossier contre récépissé : Mairie de Domont, Mairie de DOMONT 47 rue de la Mairie B.P. 40001 95331 DOMONT, avec la mention "mapa Classes transplantées 2012 - marché no 2011/058 lot no .... - ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture de plis". La réception des offres par mèl, télécopieur ou par voie dématérialisée n'est pas autorisée.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
23 novembre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
.

 Correspondant : 
Mme Josiane SUTTER (Service Enfance), 47 rue de la Mairie - B.P. 40001, 95330 Domont.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
.

 Correspondant : 
Mlle Céline MAZET (Service marchés), 47 rue de la Mairie, 95330 Domont.

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lot1. - Histoire de France à travers l'étude d'une région et découverte du milieu Marin - BAIE DU MONT ST MICHEL (MANCHE)départ vers le 30 avril 2012 et retour vers le 5 mai 2012 soit 6 jours maximum,
 Lot2. - Découverte du Milieu Marin et pratique de la voile - ILE DE NOIRMOUTIER (VENDEE)départ vers le 4 juin 2012 et retour vers le 9 juin 2012 soit 6 jours maximum

Mots déscripteurs
Voyage

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
74Services fournis principalement aux entreprises
92Services récréatifs, culturels et sportifs
 
    


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