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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 93  (Seine-Saint-Denis) Date de parution : 07/10/2011 Date de péremption : 28/10/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 228679

colis alimentaires de noël 2011 à Coubron 

Avis de marché

Département de publication : 93
Annonce No 11-228679
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Ville de Coubron.
 Correspondant : M. le maire, Conseiller général, 133 rue Jean Jaurès, 93470 Coubron, tél. : 01-43-88-51-45, télécopieur : 01-43-88-63-85, courriel : jm.papini@coubron.fr.

Objet du marché : 
colis alimentaires de Noël 2011.

Lieu d'exécution : 
133 rue Jean Jaurès, 93470 Coubron.

Lieu de livraison : 
17 Chemin de la Remise, 93470 Coubron.

Caractéristiques principales : 

les colis alimentaires proposés devront être réalisés avec des produits du terroir de France. La composition du colis aura pour thème Noël et devra proposer un repas gastronomique complet pour une personne

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
le nombre de colis alimentaire sera de 600 unités. Le prix unitaire du colis alimentaire devra être situé dans une fourchette entre 18 euros (T.T.C.) et 22 euros (T.T.C.).

Refus des variantes
.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
.
à compter du 21 novembre 2011 et jusqu'au 25 novembre 2011.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 

     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous (par ordre de priorité décroissant).
     - prix du colis alimentaire (pas supérieur à 22 euros (T.T.C.));
     - un colis témoin devra être obligatoirement fourni en même temps que la proposition chiffrée.;
     - le colis doit répondre à un repas complet de fête de noël pour une personne;
     - bonne présentation du colis et emballage pratique;
     - date de livraison obligatoire des colis alimentaires entre le 21/11/11 et 25/11/11.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
28 octobre 2011, à 16 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
7 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Boisson
Colis
Denrées alimentaires

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
 
    


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