Contact Inscription gratuite Retrouvez-nous sur
Connexion
Veuillez vous identifier
Login      *
Mot de passe       *

MARCHE SELECTIONNE

    
Département 17  (Charente-Maritime) Date de parution : 26/10/2011 Date de péremption : 12/12/2012 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 208A N° annonce (BOAMP) 238

collecte, transport, tri et traitement des déchets issus de la collecte sélective, de l'apport volontaire et de l'exploitation de la déchetterie à Marennes 

1226-->
BOMP A/0208-238

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Communaute de communes Bassin Marennes, 10 rue du Maréchal Foch B.P. 28, à l'attention de Mme DESCHAMPS Isabelle, F-17320 Marennes. Tél. : (+33) 05 46 85 98 41. E-mail : administra@bassin-de-marennes.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
CDC du Bassin de Marennes, 10 rue du maréchal Foch, à l'attention de M. Président Le, F-17320 Marennes. Tél. : (+33) 05 46 85 98 41. Fax : (+33) 05 46 85 54 41


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.
Environnement.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
collecte, transport, tri et traitement des déchets issus de la collecte sélective, de l'apport volontaire et de l'exploitation de la.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 16.

Lieu principal de prestation : marennes, 17320 Marennes.


II.1.3) L'avis implique :


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
collecte, transport, tri et traitement des déchets issus de la collecte sélective, de l'apport volontaire et de l'exploitation de la
déchetterie.



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90510000, 90511000,90512000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2016.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : collecte des Journaux, Magazines et Revues (JMR) par points d'apport volontaire et transport jusqu'au
1) Description succincte :
Collecte des journaux, magazines et revues (JMR) par points d'apport volontaire et transport jusqu'au
centre de tri

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90512000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : collecte du verre en apport volontaire et transport jusqu'au verrier
1) Description succincte :
Collecte du verre en apport volontaire et transport jusqu'au verrier

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90512000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : tri des Emballages Ménagers Recyclables (EMR) issus de la collecte sélective en porte à porte et tri
1) Description succincte :
Tri des Emballages Ménagers Recyclables (EMR) issus de la collecte sélective en porte à porte et tri
des Journaux, Magazines et Revues (JMR) issus de la collecte sélective en apport volontaire

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90510000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : transport des déchets de Bois (B)
1) Description succincte :
Transport des déchets de Bois (B)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90512000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : transport et traitement des Huiles Alimentaires Usagées
1) Description succincte :
Transport et traitement des Huiles Alimentaires Usagées

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90510000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : transport et traitement du Carton (C)
1) Description succincte :
Transport et traitement du Carton (C)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90510000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : transport et traitement des Déchets Toxiques (DT)
1) Description succincte :
Transport et traitement des Déchets Toxiques (DT)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90510000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : transport des Déchets Verts (DV)
1) Description succincte :
Transport des Déchets Verts (DV)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90512000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé : transport et traitement du Tout-Venant Non Incinérable (TVNI)
1) Description succincte :
Transport et traitement du Tout-Venant Non Incinérable (TVNI)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90510000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé : traitement des déchets de Bois (B)
1) Description succincte :
Traitement des déchets de Bois (B)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90510000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
12 décembre 2012, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Collecte sélective
Déchets

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
90Assainissement, voirie et gestion des déchets
 
    


NOS SERVICES
> POUR LES ENTREPRISES
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
CONTACT / TELECHARGEMENTS / AIDE
> CONTACT
> TELECHARGEMENTS
> ARCHIVES
Aide / Réseau sociaux
> AIDE
RETROUVEZ-NOUS SUR