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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 13  (Bouches-du-Rhône) Date de parution : 05/10/2011 Date de péremption : 14/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 193B N° annonce (BOAMP) 227

Conception, réalisation, fabrication et distribution de la version papier de l'agenda culturel "Terre de festivals" éditions 2012, 2013 et 2014, à Bouc Bel air 

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BOMP B/0193-227

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Régie Culturelle Régionale, carrefour de la Malle Cd60d, à l'attention de p. Mennucci, F-13320 Bouc Bel Air.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
REGIE CULTURELLE REGIONALE, carrefour de la Malle Cd60d, à l'attention de Virginie BRULEY, F-13320 Bouc Bel Air. Tél. : (+33) 4 42 94 95 71. E-mail : v.bruley@laregie-paca.com. Fax : (+33) 4 42 94 96 49

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
REGIE CULTURELLE REGIONALE, carrefour de la Malle Cd60d, F-13320 Bouc Bel Air. URL : https://marcoweb.fr/Portail/pages/accueil/accueil.seam

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
REGIE CULTURELLE REGIONALE, carrefour de la Malle Cd60d, F-13320 Bouc Bel Air. URL : https://marcoweb.fr/Portail/pages/accueil/accueil.seam


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Loisirs, culture et religion.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
conception, réalisation, fabrication et distribution de la version papier de l'agenda culturel "Terre de festivals" éditions 2012, 2013 et 2014, ainsi que la création et la réalisation d'une application pour consultation sur smartphones.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : régie Culturelle Régionale.
Code NUTS : FR82.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
cf. CCTP.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
79822500.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à tranches conditionnelles séparé .TF: 256 pages et 170 000 exemplaires. Tc1: 16 pages supplémentaires (lots 1, 2 et 3). Tc2: 32 pages supplémentaires (lots 1, 2 et 3). Tc3: 10 000 exemplaires supplémentaires (lots 2 et 3). Tc4: 20 000 exemplaires supplémentaires (lots 2 et 3). Tc5: 30 000 exemplaires supplémentaires (lots 2 et 3).


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Conception, réalisation et suivi de fabrication
1) Description succincte :
Tel que précisé dans le CCTP

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
79822500.

3) Quantité ou étendue :
Délai Tranche ferme: 4 mois . Délai Tranche condi. 1: 4 mois . Délai Tranche condi. 2: 4 mois

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Impression
1) Description succincte :
Tel que détaillé au CCTP

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
79823000.

3) Quantité ou étendue :
Délai Tranche ferme: 2 mois . Délai Tranche condi. 1: 4 mois . Délai Tranche condi. 2: 4 mois . Délai Tranche condi. 3: 4 mois . Délai Tranche condi. 4: 4 mois . Délai Tranche condi. 5: 4 mois

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Distribution
1) Description succincte :
Tel que précisé dans le CCTP

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
64121200, 60161000.

3) Quantité ou étendue :
Délai Tranche ferme: 1 mois . Délai Tranche condi. 1: 4 mois . Délai Tranche condi. 2: 4 mois . Délai Tranche condi. 3: 4 mois . Délai Tranche condi. 4: 4 mois . Délai Tranche condi. 5: 4 mois

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix forfaitaires et prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Inscrit au budget de la Régie (Subvention Région 90 % - ressources propres 10 %).

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
oui.
Les marchés débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service. TF: Délai Tc1: Délai Tc2: Délai Tc3: Délai Tc4: Délai Tc5: Délai.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Lettre de candidature ou formulaire Dc1 avec délégation de pouvoir si nécessaire.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. lot 1 : prix des prestations
Pondération : 50.
2. lot 1 : qualité et esthétique
Pondération : 50.
3. lot 1 : qualité et esthétique : qualité esthétique des échantillons proposés
Pondération : 25.
4. lot 1 : qualité et esthétique : qualité du service et de l'offre appréciée au vue des élements fournis dans le mémoire technique
Pondération : 25.
5. lot 2 : valeur technique
Pondération : 40.
6. lot 2 : valeur technique : qualité esthétique des échantillons proposés
Pondération : 20.
7. lot 2 : valeur technique : qualité du service et de l'offre appréciée au vue des éléments fournis dans le mémoire technique
Pondération : 20.
8. lot 2 : prix des prestations
Pondération : 40.
9. lot 2 : performances en matière de protection de l'environnement
Pondération : 20.
10. lot 3 : prix des prestations
Pondération : 40.
11. lot 3 : délai d'exécution de la prestation (annexe 2 : engagement sur les délais)
Pondération : 30.
12. lot 3 : contrôle de l'état d'avancement des distributions
Pondération : 30.
13. lot 3 : contrôle de l'état d'avancement des distributions : pertinence / efficacité des moyens proposés pour le contrôle
Pondération : 15.
14. lot 3 : contrôle de l'état d'avancement des distributions : délais de transmission des éléments de contrôle
Pondération : 15.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11ACTF01.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
14 novembre 2011.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Les lots suivants feront l'objet d'une procédure adaptée distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'art. 27-iii du CMP : 4 SMARTPHONES . Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : format pdf.. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Les échantillons devront parvenir à l'adresse de la Régie avant la date et l'heure limite de la remise des offres par pli cacheté indiquant l'objet du marché.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Marseille, 22,24 rue Breteuil, F-13006 Marseille. E-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 91 13 48 13. URL : http://marseille.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 4 91 81 13 87

Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de Marseille, 22,24 rue Breteuil, F-13006 Marseille. E-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 91 13 48 13. URL : http://marseille.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 4 91 81 13 87


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 30 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Impression
Prestations de services
Transport

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
22Produits de l'édition ; produits imprimés ou reproduits
60Transports terrestres
63Services auxiliaires des transports
 
    


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