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appel-offre
Détail de l'appel d'offre
            
Département Emet. : 92  (Hauts-de-Seine)
Date de parution : 22/10/2011
Date de péremption : 01/12/2011 17:30:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP) : 206B N° annonce (BOAMP) : 347

Concours restreint de maîtrise d'oeuvre sur esquisse + pour la construction de l'école primaire Pierre-Joigneaux à Bois-Colombes 

AVIS DE CONCOURS
Ce concours est couvert par la directive 2004/18/CE.

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR/ENTITE ADJUDICATRICE


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Commune de Bois-Colombes, 15, rue Charles-Duflos, à l'attention de Révillon Yves, M. le maire, F-92277 Bois Colombes Cedex. Tél. : (+33) 1 41 19 83 14. E-mail : bois-colombes@bois-colombes.com. Fax : (+33) 1 41 19 83 26.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle des documents complémentaires peuvent être obtenus :
Direction de la Construction, 15, rue Charles Duflos, F-92277 Bois Colombes Cedex. E-mail : services.techniques@bois-colombes.com. Fax : (+33) 1 41 19 83 19. URL : http://www.marches-publics.info

Adresse à laquelle les projets ou demandes de participation doivent être envoyés :
Direction de la Construction, 15, rue Charles Duflos, F-92277 Bois Colombes Cedex


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité ou activités principales :


I.3) Activité ou activités principale(s) de l'entité contractante :

SECTION II : OBJET DU CONCOURS/DESCRIPTION DU PROJET


II.1) Description


II.1.1) Intitulé attribué au concours/projet par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :
concours restreint de maîtrise d'oeuvre sur esquisse + pour la construction de l'école primaire Pierre-Joigneaux à Bois-Colombes - certification Nf Bâtiments Tertiaires - démarche Hqe.


II.1.2) Description succincte :
la Commune a décidé la reconstruction de l'actuelle école maternelle Pierre-Joigneaux (8 classes) en une école primaire de 19 classes (8 maternelles, 11 élémentaires, accueil de loisirs maternel).

Cette opération s'inscrit dans une démarche avec certification Hqe et des objectifs Très Haute Performance Energétique et Haute Qualité d'usage (H.Q.U.). Elle nécessitera un phasage rigoureux permettant l'usage de l'école existante pendant la durée des travaux.
Le programme prévoit la réalisation d'un équipement implanté en site urbain dense à dominante pavillonnaire. L'enveloppe financière prévisionnelle relative aux travaux est estimée à 10.000.000 EUR Hors Taxes (valeur octobre 2011).
Ce montant tient compte:
- d'une surface utile de 3920 m2 environ et de 1800 m2 d'espaces extérieurs,
- de la Rt2012,
- d'une certification Hqe tertiaire (" Nf Bâtiments tertiaires - démarche Hqe " Certivéa 2011), complétée par des éléments sur les matériaux et le chantier vert notamment. L'opération présentera un profil de Qualité Environnementale comportant au minimum 3 cibles au niveau Très Performant, 4 au niveau Performant, les autres cibles au niveau Base,
- d'une labellisation Thpe,
- d'une démarche Haute Qualité d'usage.
Les travaux devraient débuter en 2014 et se dérouler en trois phases de douze mois maximum.
Les principales caractéristiques de l'opération sont:
- démolition phasée de l'école existante,
- construction en site occupé et par phase de la nouvelle école comprenant des locaux scolaires, périscolaires, une restauration collective en liaison froide, un logement de fonction et des locaux communs,
- de travaux de V.R.D. (assainissement, création d'une voie de desserte, traitement des espaces extérieurs...).
Le concours donnera lieu à la passation d'un marché de maîtrise d'oeuvre: Mission de base Bâtiment étendue à une partie des études d'exécution et à l'opc.


II.1.3) Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV) :
71000000.

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Critères de sélection des participants :
Le concours est ouvert à des candidats ou à des équipes regroupant les compétences minimales suivantes:
- un ou plusieurs architectes membres de l'ordre ou architectes étrangers possédant un diplôme équivalent reconnu, dont un sera le cas échéant mandataire du groupement au sens de l'article 51 du code des marchés publics.
- un ou plusieurs spécialistes en ingénierie des structures,
- un ou plusieurs spécialistes en ingénierie fluides et en ingénierie thermique (notamment Enr),
- un ou plusieurs spécialistes en économie de la construction,
- un ou plusieurs spécialistes en haute qualité environnementale,
- un ou plusieurs spécialistes en architecture d'intérieur / agencement - ergonomie.
La présence de spécialistes en cuisine collective, en aménagements paysagers et Vrd, en acoustique est également souhaitée.
Les candidats qui n'ont pas qualité pour présenter une offre au regard des compétences énoncées ci-dessus et/ou dont les capacités professionnelles, techniques ou financières paraissent insuffisantes à l'examen du dossier de candidature seront écartés. Les candidats dont les dossiers sont incomplets après éventuelle demande de compléments seront écartés.
Ensuite, il sera sélectionné sur dossier 5 candidats maximums qui seront admis à concourir.
Les critères de sélection sont les suivants:
- qualité des références notamment celles d'opération d'importance et de complexité au moins équivalentes, notamment en certification environnementale, phasage complexe, construction en site occupé, il sera tenu compte de leur qualité architecturale et technique
- qualité de la composition de l'équipe dédiée à l'opération au vu de ses compétences et expériences de travail en commun sur des opérations de complexité et visant des objectifs similaires
- qualité et nature des moyens techniques dédiés à l'opération
- capacités économiques et financières.


III.2) La participation est réservée à une profession particulière :
oui.
La candidature doit comporter un architecte inscrit à l'ordre des Architectes (ou formalité équivalente pour les candidats étrangers)..

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de concours
restreint.

Nombre envisagé de participants :

Nombre minimal : 3
/ nombre maximal : 5.


IV.2) Noms des participants déjà sélectionnés :


IV.3) Critères d'évaluation des projets :
les projets seront évalués à partir des critères suivant énoncés par ordre décroissant d'importance :
1) le respect du programme, des normes en vigueur et des contraintes règlementaires (urbanisme, sécurité incendie, accessibilité),
2) la fonctionnalité du projet, la prise en compte des principes d'organisation de l'espace et la pertinence des propositions au regard des objectifs du programme,
3) l'intégration à l'environnement, le respect du site par la bonne intégration de l'équipement, la cohérence urbanistique et la qualité architecturale du projet, la qualité de traitement des façades et des espaces extérieurs,
4) la compatibilité du projet proposé avec l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux par le maître de l'ouvrage et la cohérence de la décomposition du coût entre les différents postes,
5) la pertinence de la démarche Hqe et Tphe par rapport aux cibles définies.
6) la pérennité des équipements, la fiabilité des solutions présentées de nature à améliorer la maintenance et réduire les coûts de fonctionnement et d'entretien,
7) la durée des études, la durée des travaux et le phasage optimal du chantier permettant, au regard notamment de la mise en oeuvre des principes constructifs, une rapidité de livraison de l'équipement et permettant de limiter les nuisances inhérentes à une réalisation des travaux en milieu urbain dense.


IV.4) Renseignements d'ordre administratif


IV.4.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :
11fs-0056-O.


IV.4.2) Conditions d'obtention des documents contractuels et des documents additionnels :

Documents payants : non


IV.4.3) Date limite de réception des projets ou des demandes de participation :
1er décembre 2011, à 17:30


IV.4.4) Date d'envoi des invitations à participer aux candidats sélectionnés :
16 janvier 2012


IV.4.5) Langue(s) dans lesquelles les projets ou les demandes de participation peuvent être rédigés :
français.


IV.5) Récompenses et jury


IV.5.1) Une ou des prime(s) sera/seront attribuée(s) :
oui.

Nombre et montant des primes à attribuer : nombre et montant des primes à attribuer : les candidats ayant remis des prestations conformes au règlement du concours bénéficieront d'une prime de 62.000,00 EUR (H.T.) Par projet.


IV.5.2) Détail des paiements à verser à tous les participants :
le paiement sera effectué dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande paiement à émettre après que le jury ait émis sa décision sur les primes à verser aux candidats sélectionnés.le montant de la prime sera déduit ultérieurement des honoraires dûs au titulaire du marché de maîtrise d'oeuvre.


IV.5.3) Contrats faisant suite au concours :
oui, le lauréat ou l'un des lauréats du concours devra/devront être attributaire(s) des contrats de services faisant suite au concours.


IV.5.4) La décision du jury est contraignante pour le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :
non.


IV.5.5) Noms des membres du jury sélectionnés :
1. Les noms des membres du Jury figureront dans le règlement du concours..

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Ce concours s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.2) Autres informations :
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.marches-publics.info
Code Nuts Fr105
Date limite de reception des offres, une fois les candidatures retenues : 14/03/2012 à 17:30.
Renseignements administratifs :
Direction des Affaires Juridiques et de l'achat Public, 15, rue Charles Duflos
92277 Bois-Colombes Cedex
Fax : 0141198326
mel : juridique@bois-colombes.com
unité monétaire utilisée, l'euro.contenu du dossier de candidature:
a) Un dossier administratif comprenant :
1) le formulaire Dc1 dûment signé indiquant le cas échéant les membres du groupement et l'habilitation du mandataire par ses cotraitants;
2) le formulaire Dc2 dûment rempli auquel seront annexés:
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société,
- si la situation du candidat le justifie: copie du ou des jugements si le candidat est en redressement judiciaire,
- déclaration concernant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
- déclaration concernant les moyens humains dont dispose le candidat.
3) Un dossier technique comprenant :
3a) une note précisant l'identification du candidat, la composition de l'équipe et sa motivation (2 pages maximum format A4 portrait).
3b) une note détaillant les titres et expériences des personnes envisagées pour l'exécution des prestations permettant d'apprécier les compétences exigées pour chaque membre de l'équipe (2 pages maximum format A4 portrait).
3c) la liste des principales références récentes exécutées ou en cours de réalisation (pour chaque membre de l'équipe et/ou en commun) en lien avec l'opération. Les candidats doivent impérativement répondre en utilisant le tableau de présentation disponible sur le profil acheteur (site www.marches-publics.info) ou à demander à la Direction de la Construction.
3d) les références réalisées sur les opérations d'importanceet de complexité les plus approchantes, présentées sous forme visuelle sur un cahier d'oeuvres format A3 (3 pages maximum)
en cas de groupement, chaque co-traitant doit fournir les mêmes documents que ceux indiqués aux points 2 et 3 à l'exception des pièces visées au 3d) et qui seront produits uniquement par les architectes.
En l'absence de tout ou partie des références qui y sont demandées, les documents cités au 3c) et au 3d) pourront ne pas être fournis ou être complétés seulement partiellement compléter. La capacité technique sera alors appréciée en fonction des autres renseignements produits et en comparaison avec celle des autres candidats.
Si le candidat souhaite que les capacités de sous traitants éventuels soient prises en compte pour l'agrément de sa candidature il devra apporter la preuve qu'il en dispose pour la réalisation des prestations, cette preuve sera apportée par un engagement écrit et signé du(es) sous traitant(s). Il devra en outre comporter les documents propres au sous traitant :
- déclaration indiquant les moyens généraux ( le matériel et l'équipement technique, les effectifs) dont le prestataire dispose.
- chiffre d'affaires hors taxes global des trois derniers exercices clos.
- liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé - les références données doivent être représentatives de la prestation objet du marché et contrôlables, avec l'indication pour chaque référence des coordonnées d'une personne à contacter.
Conditions de remise des candidatures :
- dépôt des candidatures par voie électronique : les candidats pourront déposer leur candidature à l'adresse électronique suivante : http://www.marches-publics.info. Les documents devront faire l'objet d'une signature électronique de niveau 2 au minimum. Le candidat pourra également faire parvenir une copie de sauvegarde sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé Usb) ou bien sur support papier. La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible : " copie de sauvegarde ", le nom du candidat et l'intitulé du concours.
- dépôt des candidatures par support papier : Les plis seront envoyés par la poste en recommandé avec avis de réception ou déposés contre récépissé du lundi au vendredi de 8h30 à 12 heures et de 13h30 à 17h30 à l'adresse indiquée dans la présente annonce. Les dossiers porteront la mention de l'intitulé du concours. Une version informatique en sus des documents papier doit être jointe(cle Usb ou Cd rom).
L'esquisse + est définie dans le guide "constructions publiques - le prix des concours" publié par la Miqcp (disponible sur www.archi.fr) avec réalisation d'une maquette numérique avec phasage de construction de l'équipement, visite virtuelle extérieure et intérieure.
Instance chargée des procédures derecours et renseignements y afférents :
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2-4 bd de l'hautil
B.P. 30322 - 95027 Cergy-Pontoise - Cedex
Tél : 0130173400 - fax : 0130173459
greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19 octobre 2011.


VI.3) Procédures de recours


VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :


VI.3.2) Introduction des recours :


VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.4) Date d'envoi du présent avis : 19 octobre 2011

Mots déscripteurs
Maîtrise d'oeuvre

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
74Services fournis principalement aux entreprises
 
            


 

 

 

VEILLE SUR LES APPELS D'OFFRES DES MARCHES PUBLIQUES

Les achats publics à travers les appels d’offres représentent un enjeu économique important pour les PME/TPE.
Le nouveau code des marchés publics a pour objectif de simplifier les procédures et ainsi de leur faciliter l’accès à la commande publique

Aujourd’hui, les annonces d’appels d’offres sont publiées sur divers médias :
- Organes officiels tel que les appels d’offres BOAMP ou encore les appels d’offres du JOUE (Journal Officiel de L’union Européenne)
- la presse papier nationales et régionale
- les sites internet des collectivités dans lesquels sont publiés les MAPA (marchés à procédure adaptée)
- les sites internet dit «Profils acheteurs» relatifs aux plateformes de dématérialisation des marchés publics

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Plateforme de dématérialisation des marchés publics (Profil Acheteur)
L’acheteur public peut l’utiliser comme «profil acheteur» pour la mise en ligne des DCE sur la plateforme de dématérialisation.
Réception des plis par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation.

Dématérialisation obligatoire à partir de 90 000€ HT et obligation pour les acheteurs publics de publier sur un profil acheteur.
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La mise en ligne des Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC)
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La réponse électronique des entreprises à un achat public.

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Elle répond aux exigences du projet ACTES (Aide au contrôle de légalité dématérialisé) initié par le gouvernement. Pour les collectivités, cette plate-forme de dématérialisation du contrôle de légalité permettra de télétransmettre aux préfectures les actes soumis au contrôle de légalité.

Le programme ACTES (Aide au contrôle de légalité dématérialisé), conçu et conduit par le ministère de l’intérieur, de l’outre mer et des collectivités territoriales, consiste à fournir aux services des préfectures et des sous-préfectures un outil d’aide et de suivi du contrôle de légalité sous la forme d’une application « métier » et à permettre aux collectivités de transmettre, par la voie électronique, les actes soumis à l’obligation de transmission au représentant de l’Etat dans le cadre du contrôle de légalité.

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Les transmissions d'informations vers le Trésor Public (états de payes, titres de recettes, mandats de dépenses et les factures, pièces justificatives des marchés publics) seront activées très prochainement sur cette même plate-forme. L'accès aux services est réservé aux personnes autorisées disposant d'un certificat électronique à cet effet.

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1) Session de formation : La réponse par voie dématérialisée à un marché public (Durée : un jour)
Les stagiaires aborderont tous les aspects de la dématérialisation des appels d’offres et découvriront la remise des plis par voie électronique sur les principaux «Profils Acheteurs».
Des travaux  pratiques avec des certificats électroniques seront abordés allant de la mise en ligne des DCE jusqu’à la réception des plis envoyés par les entreprises soumissionnaires.

2) Session de formation : Comment soumissionner à un marché public (Durée : un jour)
Ce cours passe en revue toutes les étapes de la réponse à un appel d’offres.
Comment retrouver une annonce d’un marché public et obtenir son DCE auprès des établissements publics.
Comprendre comment élaborer une réponse à un achat public.
Préparation de l’enveloppe candidature en remplissant le dossier de candidature avec les différents formulaires DC1, DC2, DC3, DC4 et les divers documents nécessaires.