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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 92  (Hauts-de-Seine) Date de parution : 26/10/2011 Date de péremption : 30/11/2011 17:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 208B N° annonce (BOAMP) 564

Conduite et maintenance des installations de chauffage, ventilation, climatisation, désenfumage, régulation, supervision des bâtiments centraux à Nanterre 

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BOMP B/0208-564

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général des Hauts de Seine, 2-16 boulevard Soufflot 2-16 boulevard Soufflot, à l'attention de Mlle JEAN Sherline, F-92015 Nanterre Cedex. Tél. : (+33) 1 47 29 30 31.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.hauts-de-seine.net/Portail/.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
conseil général des Hauts-de-seine, 2-16 boulevard soufflot, à l'attention de Mlle JEAN Sherline, F-92015 Nanterre. Tél. : (+33) 1 41 91 26 47. E-mail : shjean@cg92.fr. Fax : (+33) 1 47 29 40 70

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
conseil général des Hauts-de-seine, 2-16 boulevard soufflot, à l'attention de Mme BOSCHI Vanina, F-92015 Nanterre. URL : https://marches-publics.hauts-de-seine.net/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=144&orgAcronyme=cg92

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
conseil général des Hauts-de-seine, 2-16 boulevard soufflot, à l'attention de Mme BOSCHI Vanina, F-92015 Nanterre. Tél. : (+33) 1 41 91 27 30. E-mail : vboschi@cg92.fr. Fax : (+33) 1 41 91 29 30. URL : https://marches-publics.hauts-de-seine.net/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=144&orgAcronyme=cg92


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 01.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
conduite et maintenance des installations de chauffage, ventilation, climatisation, désenfumage, régulation, supervision des bâtiments centraux à Nanterre.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50721000, 50730000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : il s'agit d'un marché comportant une partie liée à de la maintenace préventive et une partie liée à de la maintenance corrective. La maintenance préventive est un marché à prix global et forfaitaire et la maintenance corrective est un marché à prix unitaire conclu sous la forme d'un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics. A titre indicatif, l'estimation du coût de la maintenance corrective est de 900 000,00 euro(s) (H.T.). Le marché est conclu de la date de notification du marché à son titulaire jusqu'au 31 août 2014. A compter de la notification du marché au titulaire, débutera l'exploitation des bâtiments suivants :
-Archives Départementales situé au 137 avenue Joliot Curie - 92000 Nanterre ;
-Centre Technique Départemental situé au 141 rue Courbevoie - 92000 Nanterre ;
-Noel Pons situé au 1 rue Noel Pons- 92000 Nanterre ;
-le Quartz situé au 4 avenue Benoit Frachon - 92000 Nanterre ;
-le Reflet situé au 14 avenue François Arago - 9200 Nanterre.
Puis à compter du 13 octobre 2012, suivra la prise en charge de :
- l'hôtel du Département situé au 2/16 boulevard Soufflot - 92015 Nanterre.
Enfin à compter du 30 novembre 2013, interviendra la prise en charge des bâtiments suivants :
-Extension situé au 23/30 boulevard Emile Zola - 92000 Nanterre ;
-Salvador situé au 61 rue Salvador Allende - 92000 Nanterre ;
-Garage Benoit Frachon situé au 32 rue Benoit Frachon - 92000 Nanterre.
Afin de permettre une meilleure prise en compte des installations, il est nécessaire de prévoir une période de préparation d'un mois, non comprise dans le délai contractuel d'exécution dans le cas de changement de prestataire et uniquement pour les bâtiments dans la prise en charge débutera les 13 octobre 2012 et 30 novembre 2013.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire avec désignation d'un mandataire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) pour présenter leur candidature. Ce document est disponible gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Il contient les éléments indiqués ci-dessous : Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; - renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats doivent utiliser les formulaires Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ce document est disponible gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Il contient les éléments indiqués ci-dessous : Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats doivent utiliser les formulaires Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ce document est disponible gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Il contient les éléments indiqués ci-dessous : Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier : Qualibat 5533 effectif 4 ou équivalent.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 60.
2. valeur économique
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DBC-11030.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
30 novembre 2011, à 17:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
i/ critere de selections des candidatures :
Les critères intervenant au moment de la sélection des candidatures sont les garanties et capacités professionnelles, techniques et financières . Pour juger de sa capacité professionnelle, le candidat devra détailler son projet d'organisation interne pour répondre aux prescriptions sur les obligations d'astreinte prévues au CCTP et donner la localisation du personnel dédié aux astreintes (cohérence entre le lieu où se trouve la personne chargée d'assurer l'astreinte et le délai maximum qui lui est donné pour intervenir sur le site.
Ii/ notation des offres :
1- valeur technique (60 Points) : Le candidat produira un mémoire justificatif permettant d'apprécier son offre technique. Les sous-critères de sélection de l'offre au niveau de la valeur technique sont répartis comme suit : - méthodologie relative à la conduite de l'exploitation : 20 points ; Moyens mis en oeuvre pour respecter l'obligation de résultats attendus par le pouvoir adjudicateur, sans oublier d' indiquer les répercussions (y compris sur les effectifs) de la prise en charge échelonnée des bâtiments. Méthodologie relative à la maintenance préventive : 15 points : Moyens spécifiques et organisation que l'entreprise propose de mettre en place pour la gestion et la coordination de la campagne d'interventions périodiques (plannings, outils de liaison, fonctionnement...) sur toute la durée du marché et pour l'ensemble des équipements (chauffage, climatisation, ...). Méthodologie relative à la maintenance corrective : 10 points : Moyens spécifiques et organisation que l'entreprise propose de mettre en place pour répondre à une demande d'intervention corrective (depuis la demande du pouvoir adjudicateur jusqu'à la remise en service de l'installation concernée). Modèle de documents que l'entreprise se propose d'utiliser (plans de maintenance plannings prévisionnels documentsde suivi) : 5 points. Modalités de mise en oeuvre pour garantir l'efficacité des interventions dans le cadre des astreintes : 10 points. 2- valeur economique (40 Points) : La notation consiste à donner une note entre 1 et 40 points à partir des sous-critères suivants : maintenance préventive : 25 points. La notation se fera au regard du montant indiqué dans le cadre de décomposition des prix global et forfaitaire et consistera à donner une note entre 1 et 25 points de la manière suivante: l'offre la moins disante obtiendra la note maximum. L'affectation des autres points s'effectue par application d'une formule mathématique, tenant compte de la différence des offres avec la note maximum, proportionnelle à l'écart avec le prix minimum, pondéré par des coefficients prédéterminés. Dans le cas où des erreurs de multiplication, d'addition ou de report seraient constatées dans la décomposition du prix global et forfaitaire figurant dans l'offre d'un candidat, il ne sera tenu compte que des montants corrigés pour le jugement de la consultation. Toutefois si l'entrepreneur concerné est sur le point d'être retenu, il sera invité à les rectifier. En cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente. Maintenance corrective : 15 points. Le prix sera noté à partir des prix unitaires indiqués par le candidat dans le bordereau des prix unitaires. Ces prix unitaires seront reportés dans le Détail Quantitatif et Estimatif (Dqe) établi par le maître d'ouvrage et complété par le candidat. En cas de discordance constatée dans son offre, les indications portées sur le BPU prévaudront sur toutes les indications de l'offre. Les erreurs de multiplication, d'addition ou de report, qui seraient constatées dans le DQE, seront rectifiées. Pour le jugement des offres, le montant ainsi rectifié sera pris en considération.
La notation finale consistera ensuite à additionner les deux sous-critères et à donner une noteentre 1 et 40 points. L'offre la moins disante obtiendra la note maximum sur le critère prix; l'affectation des autres points s'effectue par application d'une formule mathématique, tenant compte de la différence des offres avec la note maximum, proportionnelle à l'écart avec le prix minimum, pondéré par des coefficients prédéterminés.
Iii/ duree du Marche:Le marché est conclu de la notification du marché à son titulaire jusqu'au 31 août 2014.
Iv/ VISITES : La visite du site est obligatoire. Les candidats devront prendre contact avec M. Xavier COSTIL ou Mme Claire PERSONNAZ au 01 47 29 39 62. Les candidats doivent impérativement fournir à l'appui de leur offre l'attestation de visite dûment complétée par le représentant du pouvoir adjudicateur.
V/ conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels : Le dossier de consultation des entreprises sera remis gratuitement à chaque candidat. Les candidats peuvent demander le dossier de consultation ainsi que d'éventuels documents complémentaires sur support papier, ou sur support physique électronique à l'adresse suivante :
conseil général des Hauts-De-Seine / Hôtel du Département / Direction des Marchés Publics- bureau 10.07, 10ème étage au 2/16 boulevard Soufflot à NANTERRE. Tèl: 01 41 91 27 30 - fax: 01 41 91 29 30. Horaires: du lundi au jeudi: 9h00-12h00, 14h00-17h00 ; vendredi 9h00-12h00, 14h00-16h00. Il est également disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches-publics.hauts-de-seine.net.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'hautil B.P. 30322, F-95027 Cergy Pontoise. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juridam.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. URL : http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr. Fax : (+33) 1 30 17 34 59

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif interdépartemental de règlement à l'amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics. préfecture de la région Ile-De-France - 5, rue Leblanc, F-75911 Paris Cedex 15. E-mail : ccira@paris-idf.gouv.fr. Tél. : (+33) 1 82 52 40 00. Fax : (+33) 1 82 52 42 95


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'hautil B.P. 30322, F-95027 Cergy Pontoise. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juridam.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. URL : http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr. Fax : (+33) 1 30 17 34 59


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Chauffage (exploitation)
Maintenance
Matériel électrique

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
31Machines et appareils électriques
40Electricité, gaz et chaleur
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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