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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 67  (Bas-Rhin) Date de parution : 27/09/2011 Date de péremption : 14/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 187B N° annonce (BOAMP) 273

confection et réparation de prothèses dentaires pour la clinique dentaire de la caisse primaire d'assurance maladie du bas-rhin à Strasbourg 

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BOMP B/0187-273

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CPAM du Bas Rhin, 16 rue de Lausanne, à l'attention de M. Schumacher Mathieu, F-67000 Strasbourg Cedex. Tél. : (+33) 3 88 76 86 50. E-mail : mathieu.schumacher@cpam-basrhin.cnamts.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
CPAM du Bas-Rhin, 16 rue de Lausanne, à l'attention de M. Schumacher Mathieu, F-67000 Strasbourg. Tél. : (+33) 3 88 76 86 50. E-mail : mathieu.schumacher@cpam-basrhin.cnamts.fr. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_07HuBMFQK-

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
confections et réparations de prothèses dentaires pour la Clinique Dentaire de la Caisse Primaire d'assurance Maladie du Bas-Rhin.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : clinique dentaire de la Caisse Primaire d'assurance Maladie du Bas-Rhin, 67000 Strasbourg.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
le marché a pour objet la confection et la réparation de prothèses dentaires pour la Clinique Dentaire de la Caisse Primaire d'assurance Maladie du Bas-Rhin. Le prestataire doit aussi fournir tout matériel et matériaux nécessaires à la réalisation des travaux, réaliser le retrait et la livraison des travaux à la clinique dentaire selon les délais énoncés dans le Cahier des Clauses Particulières.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
85130000, 33131000,33184000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande dont le début de la prestation est prévue le 1er avril 2012. Le marché est passé pour une durée d'un an. Il est renouvelable une fois par reconduction expresse du 1er avril 2013 au 31 mars 2014.


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Montage et finition des prothèses mobiles complètes et partielles en résine
1) Description succincte :
Montage et finition des prothèses mobiles complètes et partielles en résine

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
85130000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Montage et finition des prothèses mobiles complètes et partielles en résine incassable garantie
1) Description succincte :
Montage et finition des prothèses mobiles complètes et partielles en résine incassable garantie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
85130000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Réalisation de squelettiques, plaques acier nu, montages
1) Description succincte :
Réalisation de squelettiques, plaques acier nu, montages

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
85130000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Couronnes coulées (dies et socles compris)
1) Description succincte :
Couronnes coulées (dies et socles compris)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
85130000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Couronnes céramo-métalliques (dies et socles compris)
1) Description succincte :
Couronnes céramo-métalliques (dies et socles compris)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
85130000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Couronnes zircones
1) Description succincte :
Couronnes zircones

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
85130000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : Réalisation de travaux prothétiques sur implants
1) Description succincte :
Réalisation de travaux prothétiques sur implants

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
85130000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : Réparations
1) Description succincte :
Réparations

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
85130000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le mode de règlement proposé est le virement bancaire ou postal avec mandatement dans un délai maximal de 30 jours à compter de la date de réception de la facture conforme par la Clinique Dentaire de la CPAM du Bas-Rhin.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir le règlement de la consultation.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : le candidat doit avoir la capacité économique et financière pour réaliser le marché.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir le règlement de la consultation.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : le candidat doit avoir les capacités professionnelle et technique pour exécuter le marché.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2011 49 01.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en mois : 5 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Marché à bons de commande. Les bons de commande sont établis au fur et à mesure des besoins de la Clinique Dentaire et de la demande de la clientèle. Les quantités figurant dans les tableaux récapitulatifs en annexe de l'acte d'engagement se basent sur les besoins des exercices antérieurs (elles sont données à titre indicatif et non contractuel).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal de Grande Instance de Nancy, avenue du Maréchal Juin, F-54000 Nancy. Tél. : (+33) 3 83 90 85 00. Fax : (+33) 3 83 27 49 84


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal de Grande Instance de Nancy, avenue du Maréchal Juin, F-54000 Nancy. Tél. : (+33) 3 83 90 85 00. Fax : (+33) 3 83 27 49 84


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 22 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Matériel dentaire
Prothèses

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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