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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 45  (Loiret) Date de parution : 29/09/2011 Date de péremption : 14/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 189A N° annonce (BOAMP) 100

construction de 45 logements collectifs bbc - ZAC Coligny à Orleans 

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BOMP A/0189-100

Travaux

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Résidences Orléanais - OPH d'Orléans, 16. avenue de la mouillère, à l'attention de M. le directeur général, F-45100 Orleans. Tél. : (+33) 2 38 41 49 27. E-mail : service.marches@residences-orleanais.fr. Fax : (+33) 2 38 56 56 49.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://opac-orleans.e-marchespublics.com.

Adresse du profil d'acheteur : http://opac-orleans.e-marchespublics.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Logement et développement collectif.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
construction de 45 logements collectifs bbc - zac coligny à orléans 45000, décomposée en 14 lots.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Travaux :
exécution


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
zac coligny à orléans 45000 - construction de 45 logements collectifs bbc, décomposée en 14 lots.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45000000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : options obligatoires sur les lots n° 1, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12 et 13.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 18 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Fondations spéciales terrassement - gros oeuvre
1) Description succincte :
Fondations spéciales terrassement - gros oeuvre

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45223220.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
* l'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique obligatoire pour ce lot
* option obligatoire : moins-value pour suppression du niveau -2

Lot n° 2

Intitulé : Façades - ravalement
1) Description succincte :
Façades - ravalement

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45442110.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
* l'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique obligatoire pour ce lot

Lot n° 3

Intitulé : Etanchéité
1) Description succincte :
Etanchéité

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45320000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Menuiseries extérieures pvc - occultations
1) Description succincte :
Menuiseries extérieures pvc - occultations

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421150.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
* option obligatoire : volet roulant électrique

Lot n° 5

Intitulé : Menuiseries extérieures aluminium - occultations
1) Description succincte :
Menuiseries extérieures aluminium - occultations

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421150 - AA02.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
* option obligatoire : volet roulant électrique

Lot n° 6

Intitulé : Menuiseries intérieures
1) Description succincte :
Menuiseries intérieures

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421150.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
*options obligatoires :
1 - finition pré-peints des ouvrants
2 - plinthes
3 - moins-value pour suppression niveau -2

Lot n° 7

Intitulé : Métallerie
1) Description succincte :
Métallerie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316500.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
*option obligatoire :moins-value pour suppression niveau -2

Lot n° 8

Intitulé : Cloisons, doublages, faux plafonds
1) Description succincte :
Cloisons, doublages, faux plafonds

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421152.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
* l'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique obligatoire pour ce lot
* option obligatoire : cloisons à structure alvéolaire et parement plâtre

Lot n° 9

Intitulé : Revêtements de sols et muraux
1) Description succincte :
Revêtements de sols et muraux

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45430000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
* l'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique obligatoire pour ce lot
* options obligatoires :
1 - revêtements de sols souples pvc des parties communes
2 - revêtements de sols souples pvc des parties privatives

Lot n° 10

Intitulé : Peinture
1) Description succincte :
Peinture

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45442100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
* l'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique obligatoire pour ce lot
* options obligatoires :
1 - travaux de peinture sur parois et plafonds
2 - travaux sur ouvrages en bois pré-peint
3 - moins-value pour suppression du niveau -2

Lot n° 11

Intitulé : Plomberie, chauffage, ventilation
1) Description succincte :
Plomberie, chauffage, ventilation

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45331200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
* l'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique obligatoire pour ce lot
* option obligatoire : moins-value pour suppression du niveau -2

Lot n° 12

Intitulé : Electricité, courants forts, courants faibles
1) Description succincte :
Electricité, courants forts, courants faibles

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09310000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
* l'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique obligatoire pour ce lot
* options obligatoires :
1 - alimentation des volets roulants
2 - moins-value pour suppression du niveau -2

Lot n° 13

Intitulé : Ascenseurs
1) Description succincte :
Ascenseurs

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45313100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
*option obligatoire : moins-value pour suppression niveau -2

Lot n° 14

Intitulé : Aménagements extérieurs
1) Description succincte :
Aménagements extérieurs

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39290000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement par virement à 30 jours -
Financement sur fonds propres, emprunts et subventions.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé en entreprise individuelle ou en groupement d'entreprises solidaires.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
oui.
l'exécution du marché comporte une clause d'insertion économique obligatoire pour les lots n° 1 - 2 - 8 - 9 - 10 -11 et 12.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - déclaration du candidat dc2 ou équivalent, ainsi qu'un rib et le noti1,
- formulaire dc1,
- déclaration sur l'honneur attestant :
* ne pas faire l'objet d'une interdiction de concourir aux marchés publics (art.45),
* ne pas être en situation de redressement judiciaire, ou dans le cas contraire, produire une copie du jugement de redressement (articles 44 et 45),
* avoir satisfait aux obligations fiscales et sociales lui incombant au titre de l'année précédant la présente consultation (articles 43 et 46). Le candidat peut remplacer cette attestation par la copie attestée conforme à l'original de la page 3/3 de l'imprimé noti2 ou par les 4 volets des certificats fiscaux 3666, accompagnés de l'attestation urssaf de moins de 6 mois et de l'attestation de la caisse de congés payés,
* ne pas avoir fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour des infractions visées au code du travail,
* que conformément au code du travail, le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement,
* avoir satisfait aux obligations du code du travail relatif à l'emploi des personnes handicapées,
- pouvoir de la personne habilitée à engager la société et à signer les marchés,
- les attestations d'assurances, responsabilités civiles et professionnelles valables pour l'année 2011.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
- justificatifs et références techniques récentes de l'entreprise correspondant au marché pour lequel elle soumissionne,
- justificatifs et références permettant de juger les capacités techniques, professionnelles et financières d'un éventuel sous-traitant.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les certificats de qualifications professionnelles : la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate (dc2) sauf pour les travaux relevant des corps d'état suivants qui seront réalisés par des entreprises (traitantes et/ou sous-traitantes) titulaires de qualifications Qualibat, ou d'une ancienneté au moins égale à 10 ans dans leur activité : fondations, gros-oeuvre, charpente bois ou métallique, couverture, étanchéité.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 60.
2. prix des prestations
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
- le dossier d'appel d'offres peut être demandé ou retiré suite à demande par télécopieur ou courrier, par les entreprises intéressées, gratuitement, auprès de jekki services/arp - 5 rue des frères lumière - 45800 saint jean de braye - tél : 02.38.61.44.55 - télécopieur : 02.38.61.50.99, ou par voie dématérialisée sur le site : http://residences-orleanais.fr, rubrique marchés publics.
- les offres devront être transmises par voie postale : sous pli recommandé avec accusé de réception, par voie dématérialisée : voir rpc ou contre récépissé auprès du service marchés des résidences de l'orléanais.
La consultation de cet avis, le téléchargement du dossier d'appel d'offres et la remise des offres par voie électronique sont accessibles sur le site http://residences-orleanais.fr, rubrique marchés publics.
- les renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès :
* du maître d'oeuvre : l'agence monce nordemann - 24 place des vosges - 75003 paris -tél : 01.42.72.28.68 - fax : 01.42.72.29.80
* du chargé d'opération de l'oph : M. frédéric perrin : 02.38.41.49.09.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'orléans, 28 rue de la bretonnerie, F-45000 Orléans. Tél. : (+33) 2 38 77 59 00. Fax : (+33) 2 38 53 85 16


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Ascenseur
Chauffage (travaux)
Cloison, faux plafond
Electricité
Fondations spéciales
Gros oeuvre
Menuiserie
Métallerie
Peinture (travaux)
Plomberie
Ravalement
Revêtements de sols
Revêtements muraux
Terrassement
Ventilation
Occultation

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
45Travaux de construction
 
    


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