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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 10  (Aube) Date de parution : 22/10/2011 Date de péremption : 29/11/2011 18:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 206A N° annonce (BOAMP) 173

construction de 72 logements labellisés bbc habitat et environnement à Troyes 

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BOMP A/0206-173

Travaux

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Troyes Habitat - OPH de Troyes, 4 Place Langevin B.P. 32, à l'attention de M. le directeur général, F-10000 Troyes. Tél. : (+33) 03 25 71 17 17. Fax : (+33) 03 25 71 17 90.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://troyes-habitat.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
TROYES HABITAT - OPH DE TROYES, 4 Place Langevin, contact : service marchés, F-10000 Troyes. Tél. : (+33) 03 25 71 17 17. E-mail : marches@troyes-habitat.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
TROYES HABITAT -OPH DE TROYES, 4 Place Langevin B.P. 32, contact : service marchés, F-10000 Troyes. Tél. : (+33) 03 25 17 17 17


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Logement et développement collectif.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
2011-051 Construction de 72 logts labéllisés BBC Habitat environnement - macros lots 1.3.6.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution : 10 rue des Jardins, 10000 Troyes.
Code NUTS : FR212.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
construction de 72 logements labellisés BBC Habitat et Environnement à Troyes, 10 rue des Jardins. La consultation est divisée en 6 macros lots. La présente consultation porte uniquement sur les macros lots 1.3 et 6.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45000000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : durée globale d'exécution du marché à compter de la notification : 25 mois incluant une période de préparation de 2 mois.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : macro lot 1 :
1.2 - gros oeuvre
Option 1 : Suppression du drain vertical
1.4 - charpente bois/mur à ossature bois/bardage bois
Option 1 : suppression traitement pré-grisaillement des lames de bardage.
Option 2 : Remplacement des lames de bardage en mélèze par du douglas.
Option 3 : remplacement volets bois battants par des coulissants.
Macro lot 3 : 3.12 Plomberie
Option 1 : Remplacement des réseaux EU-EV et EP en fonte par du PVC.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : MACRO LOT 1
1) Description succincte :
1-1:VRD-Aménagement extérieur 1-2:Gros oeuvre 1-3A:Couverture 1-3B:étanchéité 1-4:Charpente bois/mur à ossature bois/bardage bois 1-5:Menuiseries extérieures/serrurerie 1-6:Doublages/cloisons/faux-plafonds/menuiseries intérieures 1-7:Isolation soufflée laine de roche

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45000000, 45112710,45223220,45260000,45421000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : MACRO LOT 3
1) Description succincte :
3-11:chauffage gaz/ventilation 3-12:Plomberie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45330000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : MACRO LOT 6
1) Description succincte :
6.15 : Plantations

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112700.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Garantie à première demande en cas d'avance versée. Retenue de garantie éventuellement remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement par lettre chèque dans le délai fixé 30 jours à compter de la réception d'une facture conforme aux persciptions du CCAP de l'opération.
Financement : subventions CDC, fonds propres, ANRU et PCS.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : La consultation a été lancée en vue de passer des marchés qui peuvent être attribués à des entreprises seules ou groupées. Pour la présentation d'une candidature ou d'une offre, le pouvoir adjudicateur ne peut exiger que le groupement d'opérateurs économiques ait une forme juridique déterminée.
Cependant, après l'attribution du marché, la personne signataire du marché pourra exiger sur le titulaire adopte la forme juridique suivante : groupement solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
oui.
l'execution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique obligatoire pour 2 macros lots.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Les candidats doivent joindre à leur demande de participation les documents et renseignements suivants :
- une " lettre de candidature " imprimé CERFA Dc1- (ou engagement équivalent) dûment complétée, datée et signée. En cas de groupement, le formulaire sera signé par chaque membre du groupement, ou par le mandataire dûment habilité ;
- l'imprimé " déclaration du candidat " imprimé CERFA Dc2- (ou engagement équivalent) dûment complété, daté et signé. En cas de groupement, chaque membre du groupement devra fournir ce document.

Ces documents sont joints au règlement de la consultation ou disponibles sur le site internet :

www.cerfa.gouv.fr/.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles ou document équivalent ;
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- l'opération devant être certifiée Habitat et Environnement BBC effinergie par l'organisme Cerqual, les candidats devront justifier de références en matière de construction BBC et de chantier propre. A défaut, ils justifieront de leurs capacités professionnelles et techniques en la matière ;
- certificat(s) de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes ainsi que la liste des principaux travaux de même nature que ceux qui font l'objet du marché, fournis au cours des 3 dernières années, indiquant notamment la nature, le montant, la date et le nom du maître d'ouvrage (personne publique ou privée).

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2011-051.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

Autres publications antérieures :
Numéro de l'avis au JO : 2011/S 104-170234 du 31/05/2011.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 29 novembre 2011, à 18:00

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
29 novembre 2011, à 18:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Lieu : siège de Troyes Habitat.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Les candidatures seront appréciées au regard des garanties et capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats.
Le dossier de consultation sera remis ou envoyé gratuitement à chaque candidat, sur demande auprès du Service Marchés de Troyes Habitat du lundi au vendredi de 9 heures à 11 heures 45 et de 14 heures à 17 heures à l'adresse du point no1, sur demande écrite par courrier ou au numéro de fax : 03.25.71.17.90 ou marches@troyes-habitat.com. Il sera également disponible en intégralité sur le site www.achatpublic.com.
Les candidatures et offres devront être remises contre récépissé ou par courrier recommandé avec accusé de réception à l'adresse suivante : troyes habitat / Service Marchés 4, Place Langevin 10000 TROYES. Le pouvoir adjudicateur permet la transmission des offres des candidats par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.achatpublic.com et dans les conditions techniques suivantes : Les fichiers doivent être transmis au format WORD 2002 ou EXCEL 2002 de MICROSOFT, ou compatibles.
En application de l'article 29 du décret 2005-1742 du 30 décembre 2005, le délai de remise des candidatures et offres a été réduit aux motifs suivants : avis d'appel public à la concurrence envoyé par voie électronique, et accès libre, direct et complet aux documents de la consultation à l'adresse internet suivante : http://www.achatpublic.com à compter de la publication du présent avis.
Appel d'offres ouvert passé en application des dispositions de l'ordonnance 2005-649 du 6 juin 2005 et des articles 28 et 29 du décret 2005-1742 du 30 décembre 2005.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Châlons en Champagne, 25 rue du Lycée, F-51036 Châlons-En-Champagne, F-51036 Châlons-en-Champagne. Tél. : (+33) 03 2 6 66 8 6 87. Fax : (+33) 03 2 6 21 0 1 87


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : se référer aux articles L551-1 et suivants référé pré contractuel et contractuel, et R421-1 du code de justice administrative. Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'etat no291545 du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 18 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Bardage
Charpente
Chauffage (travaux)
Cloison, faux plafond
Couverture
Espaces verts
Etanchéité
Gros oeuvre
Isolation
Menuiserie
Plomberie
Serrurerie
Ventilation
Voirie et réseaux divers

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
1Produits de la culture et de l'élevage
45Travaux de construction
 
    


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