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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 03  (Allier) Date de parution : 12/10/2011 Date de péremption : 07/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 198A N° annonce (BOAMP) 116

construction de 8 logements individuels à Moulins 

1212-->
BOMP A/0198-116

Travaux

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Moulins Habitat, 29, rue de la fraternité B.P. 1615, à l'attention de M. jean-paul lassauzee, F-03016 Moulins Cedex. Tél. : (+33) 4 70 48 16 34. E-mail : jplassauzee@moulinshabitat.fr. Fax : (+33) 4 70 48 16 15.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.moulinshabitat.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://moulinshabitat.e-marchespublics.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Moulins-habitat, direction générale adjointe
B.P. 1615, à l'attention de M. lassauzée, F-03016 Moulins. Tél. : (+33) 4 70 48 16 34. E-mail : jplassauzee@moulinshabitat.fr. Fax : (+33) 4 70 48 16 15. URL : http://www.moulinshabitat.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Moulins-habitat, direction générale adjointe, à l'attention de M. lassauzee, F-03016 Moulins. Tél. : (+33) 4 70 48 16 34. E-mail : jplassauzee@moulinshabitat.fr. Fax : (+33) 4 70 48 16 34. URL : http://www.e-marchespublics.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Moulins-habitat, B.P. 1615, à l'attention de M. lassauzee, F-03016 Moulins. Tél. : (+33) 4 70 48 16 34. E-mail : jplassauzee@moulinshabitat.fr. Fax : (+33) 4 70 48 16 15. URL : http://www.e-marchespublics.com


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.

Autre : oph.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
construction de 8 logements individuels a neuvy 03000
établi en application du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 (pouvoir adjudicateur non soumis au cmp).


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Travaux :
exécution


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
construction de 8 logements individuels.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45211100.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
non.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : lot n° 1 : gros oeuvre
Lot n° 2 : charpente bois
Lot n° 3 : couverture bardage
Lot n° 4 : menuiseries exterieures
Lot n° 5 : platrerie peinture
Lot n° 6 : menuiseries bois
Lot n° 7 : revetement de sol souple
Lot n° 8 : carrelage faience
Lot n° 9 : electricite
Lot n° 10 : plomberie sanitaire chauffage vmc
Lot n° 11 : vrd - espaces verts.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : il est prévu les options suivantes :
Lot n° 01
option n° 1 : maconnerie de béton cellulaire
option n° 2 : volets roulants
option n° 3 : plancher chauffant
lot n° 04 :
option n° 1 : plus-value pour porte d'entrée
option n° 2 : volets roulants
lot n° 05 :
option n° 1 : maçonnerie de béton cellulaire
lot n° 06 :
option n° 1 : bar cuisine
lot n° 08 :
option n° 1 : plancher chauffant
lot n° 09 :
option n° 1 : volets roulants électriques
lot n° 10 :
option n° 1 : plancher chauffant basse température.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 13 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Gros oeuvre
1) Description succincte :
Gros oeuvre

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45211100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 13 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 01
option n° 1 : maconnerie de béton cellulaire
option n° 2 : volets roulants
option n° 3 : plancher chauffant

Lot n° 2

Intitulé : Charpente bois
1) Description succincte :
Charpente bois

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45211100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 13 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Couverture bardage
1) Description succincte :
Couverture bardage

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45211100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 13 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Menuiseries exterieures
1) Description succincte :
Menuiserie exterieures

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45211100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 13 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 04 :
option n° 1 : plus-value pour porte d'entrée
option n° 2 : volets roulants

Lot n° 5

Intitulé : Platrerie peinture
1) Description succincte :
Platrerie peinture

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45211100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 13 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 05 :
option n° 1 : maçonnerie de béton cellulaire

Lot n° 6

Intitulé : Menuiseries bois
1) Description succincte :
Menuiseries bois

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45211100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 13 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 06 :
option n° 1 : bar cuisine

Lot n° 7

Intitulé : Sol souple
1) Description succincte :
Sol souple

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45211100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 13 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : Carrelage faience
1) Description succincte :
Carrelage faience

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45211100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 13 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 08 :
option n° 1 : plancher chauffant

Lot n° 9

Intitulé : Electricite
1) Description succincte :
Electricite

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45211100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 13 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 09 :
option n° 1 : volets roulants électriques

Lot n° 10

Intitulé : Plomberie sanitaire chauffage vmc
1) Description succincte :
Plomberie sanitaire chauffage vmc

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45211100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 13 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10 :
option n° 1 : plancher chauffant basse température

Lot n° 11

Intitulé : Vrd espaces verts
1) Description succincte :
Vrd espaces verts

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45211100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 13 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financements : prêts - subventions - fonds propres.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dc1 - dc2 ou équivalent.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : noti1 - noti 2 ou équivalent.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : reférences de marchés similaires - qualifications ou équivalent.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
neuvy-8 logements-201.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
7 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
La consultation de cet avis, le téléchargement du dossier de consultation, et la remise des offres par voie électronique sont accessibles sur le site http://www.e-marchespublics.com (ou http://mon_site.e-marchespublics.com dans le cas des abonnés). Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : suivant la qualité de l'attributaire, le tribunal compétent est soit le tribunal de commerce pour une personne morale soit le tribunal de grande instance de moulins 030000 pour les personnes physiques. En conformité avec le code de procédure civil livre 3 titre 4 chapitre 6, le contentieux de la passation des contrats de droit privé de la commande publique article 1441-1a et 1441-3 modifie par le decret 2009-1456 du 27 novembre 2009.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 6 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Carrelage
Charpente
Couverture
Electricité
Espaces verts
Gros oeuvre
Menuiserie
Peinture (travaux)
Plâtrerie
Plomberie
Revêtements de sols
Sanitaire
Ventilation
Voirie et réseaux divers

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
1Produits de la culture et de l'élevage
45Travaux de construction
 
    


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