Si vous avez un problème d'affichage, appuyez sur Ctrl + F5
Contact Inscription gratuite Demande d'information Retrouvez-nous sur

Connexion

Veuillez vous identifier
Login      *
Mot de passe       *

MARCHE SELECTIONNE

    
Département 77  (Seine-et-Marne) Date de parution : 15/10/2011 Date de péremption : 14/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 201A N° annonce (BOAMP) 175

construction d'un ALSH et de classes élémentaires et maternelles en éléments préfabriqués d'une surface de 1300 m , à Cesson 

1215-->
BOMP A/0201-175

Travaux

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Cesson, 8, route de Saint Leu - B.P. 35, contact : service Commande Publique, à l'attention de à l'attention de M. le maire, F-77245 Cesson Cedex. Tél. : (+33) 1 64 10 51 25. E-mail : v.germain@ville-cesson.fr. Fax : (+33) 1 60 63 31 47.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://ville-cesson.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://cesson.synapse-entreprises.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Mairie de Cesson, 8 route de saint leu B.P. 35, contact : service commande publique, à l'attention de M. le maire, F-77245 Cesson Cedex. Tél. : (+33) 1 64 10 51 25. E-mail : v.germain@ville-cesson.fr. Fax : (+33) 1 60 63 31 47. URL : http://cesson.synapse-entreprises.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Mairie de Cesson, 8 route de saint leu B.P. 35, contact : service commande publique, à l'attention de M. le maire, F-77245 Cesson Cedex. Tél. : (+33) 1 64 10 51 25. E-mail : v.germain@ville-cesson.fr. Fax : (+33) 1 60 63 31 47. URL : http://cesson.synapse-entreprises.com


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
marché de travaux à procédure adaptée pour la construction modulaire par éléments préfabriqués neufs d'un accueil de loisirs sans hébergement et de salles de classes, d'une surface de 1300m².


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Travaux :
exécution


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
construction d'un ALSH et de classes élémentaires et maternelles en éléments préfabriqués d'une surface de 1300 mètres carrés- 3 phases = 1 Tranche ferme + 2 tranches conditionnelles + 1 option.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44211100.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : tranche ferme : exécutée entre mai et juillet 2012
Tranche conditionnelle 1 : exécutée entre mai et juillet 2013
Tranche conditionnelle 2 : exécutée entre mai et juillet 2014
Variantes autorisées : réponse à l'offre de base obligatoire pour toute soumission de variante
Variantes limitées aux deux points suivants :
1 - proposition d'isolation de la structure pour optimiser le bilan thermique
2 - propositions de plan d'aménagement différent de celui de l'offre de base en fonction du schéma fonctionnel.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : option du marché : pour la tranche ferme et les deux tranches conditionnelles, alternative au système de convecteurs électriques demandés en proposant un système de climatisation réversible sur l'ensemble des locaux.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 32 (à compter de la date d'attribution du contrat).

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le paiement s'effectuera suivant les règles de la comptabilité publique, par mandat administratif sous 30 jours (Décret 2008-1355 du 19/12/2008). Les travaux seront entièrement financés par le budget communal.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : application des dispositions des articles 43 et 44 du Code des Marchés Publics. Les candidats fourniront un Dc1 Dc2 DC 4.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chiffres d'affaires des 3 dernières années, attestations d'assurance pour risques professionnels.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : présentation des références similaires à l'objet au cours des 3 dernières années, descriptif des moyens humains et matériels de l'entreprise.
Attestation de visite obligatoire de site organisée dans les conditions stipulées dans le dossier de consultation.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
MAPAT-11-17.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Marché de travaux à procédure adaptée.
Dossier téléchargeable gratuitement sur le profil acheteur. Attention : Visite de site obligatoire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F-77008 Melun Cedex. Tél. : (+33) 1 60 56 66 30. URL : http://melun.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 1 60 56 66 10

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Interrégional de Règlement des Litiges relatifs aux marchés publics, 6 rue Louise-Weiss, F-75703 Paris Cedex 13. Tél. : (+33) 1 44 97 05 39. URL : http://www.minefe.gouv.fr. Fax : (+33) 1 44 97 06 46


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : a défaut d'accord entre les parties, et dans un second temps, chacune d'elles pourra saisir le Tribunal Administratif de Melun dans les formes et délais légaux. Un référé précontractuel peut être introduit aurpès de ce même tribunal depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article 76 du Cmp).


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 12 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Bâtiment

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
45Travaux de construction
 
    


NOS SERVICES
> POUR LES ENTREPRISES
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
CONTACT / TELECHARGEMENTS / AIDE
> CONTACT
> TELECHARGEMENTS
Aide / Réseau sociaux
> AIDE
RETROUVEZ-NOUS SUR