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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 91  (Essonne) Date de parution : 26/10/2011 Date de péremption : 15/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 208A N° annonce (BOAMP) 185

construction du club house du tennis club de La Ville Du Bois 

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BOMP A/0208-185Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de La Ville du Bois.
Correspondant : M.Rieux, place du général de gaulle, 91620 La Ville-du-Bois, tél. : 01-64-49-56-80, télécopieur : 01-64-49-56-89, courriel : dst@lavilledubois.fr, adresse internet : http://lavilledubois.e-marchespublics.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : construction du club house du tennis club de la ville du bois.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45212000.

Lieu d'exécution : allee jacques tati, 91620 La Ville-du-Bois.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
construction du club-house du tennis club de la ville du bois compris travaux de voirie d'assainissement et de réseaux divers

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 3 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : en application des articles 125 et 131 du code des marchés publics, une retenue de garantie d'une valeur n'excédant pas 5 % du montant initial du marché, augmentée le cas échéant du montant des avenants, sera exigée.
Elle peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou, si les deux parties en sont d'accord, par une caution personnelle et solidaire, dans les conditions prévues au code des marchés publics.
Cette garantie ou cette caution doit être constituée en totalité au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet la demande de paiement correspondant au premier acompte. En cas d'avenant, elle doit être complétée dans les mêmes conditions.
Dans l'hypothèse où la garantie ou cette caution ne serait pas constituée, ou complétée, dans ce délai la retenue de garantie correspondant à l'acompte est prélevée et le titulaire perd jusqu'à la fin du délai de garantie la possibilité de substituer une garantie à première demande ou une caution à la retenu de garantie.
En cas de réceptions partielles, la libération de cette garantie, n'aura lieu, qu'à l'expiration du délai de garantie de l'ensemble des travaux (article 42.5 du ccag).

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le délai maximum de paiement est de 30 jours, à compter de la date de réception de la facture acceptée par la ville. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne (bce) à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.
Le pouvoir adjudicateur du marché se libérera des sommes dues aux sous-traitants payés directement en faisant porter les montants de celles-ci au crédit des comptes désignés dans les annexes, les avenants ou les actes spéciaux.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les opérateurs économiques ont la possibilité de se présenter en groupement conjoint ou en groupement solidaire, le mandataire devant être désigné dans l'acte d'engagement.
il est précisé que le pouvoir adjudicateur après attribution du marché, imposera au groupement qui se sera présenté en la forme de groupement conjoint, la transformation en groupement solidaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).
les candidats fourniront les éléments suivants dans leurs offres dc1, dc2 , noti1, garanties et capacités techniques et financières, capacités professionnelles, mémoire technique,cctp, ccap, dpgf et acte d'engagement.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 novembre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2011 / 116.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 20 octobre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Mairie de la ville du bois.
Correspondant : M.Rieux place du général de gaulle, 91620 La Ville-du-Bois, tél. : 01-64-49-56-80, télécopieur : 01-64-49-56-85, courriel : dst@lavilledubois.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie de la ville du bois.
Correspondant : Mme cousin place du général de gaulle, 91620 La Ville-du-Bois, tél. : 01-64-49-59-49, télécopieur : 01-64-49-59-39.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de versailles 56 avenue de st cloud, 78000 Versailles, tél. : 01-39-20-54-00, télécopieur : 01-39-21-11-19.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 terrassement, voirie et réseaux divers.
Les travaux comprennent les terrassement généraux pour la réalisation de la plateforme, les terrassements pour les réseaux divers, l'assainissement et les accès, la réalisation des réseaux, le relevage des EU, le soutènement des terres, la dépose et repose de partie de cloture.

Durée : 3 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45000000.
Lot(s) 2 construction du club house.
Construction tout corps d'état d'un bâtiment modulaire de plain pied a façade bois.

Durée : 3 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45212000.

Mots déscripteurs
Clôture
Terrassement
Voirie et réseaux divers

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
45Travaux de construction
 
    


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