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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 91  (Essonne) Date de parution : 09/11/2011 Date de péremption : 15/12/2011 17:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 217B N° annonce (BOAMP) 405

Construction d'un complexe sportif au stade du lac à Courcouronnes 

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BOMP B/0217-405

Travaux

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
commune de Courcouronnes, 2 rue paul puech, à l'attention de Stéphane BEAUDET, F-91080 Courcouronnes. Tél. : (+33) 1 69 36 66 66.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
SERVICES TECHNIQUES, 3 rue du Bois d'entre Deux, à l'attention de Valérie ESCRIVA, F-91080 Courcouronnes. Tél. : (+33) 1 64 97 36 10. E-mail : achats@courcouronnes.fr. Fax : (+33) 1 64 97 36 62

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
OMNIKLES, 56 rue de Londres, F-75008 Paris. Tél. : (+33) 1 44 88 96 50. Fax : (+33) 1 42 36 03 96. URL : https://www.marches-idf-centre.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
MAIRIE DE COURCOURONNES, 3 rue du Bois de l'entre Deux, contact : services techniques, F-91080 Courcouronnes. Tél. : (+33) 1 64 97 21 11. E-mail : achats@courcouronnes.fr. Fax : (+33) 1 64 97 36 62


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.

Autre : mairie.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
construction d'un complexe sportif au stade du lac.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Travaux :
exécution


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
construction d'un complexe sportif au stade du lac.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45212222, 45311200,45330000,45331000,45111291.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : lot 1: gros oeuvre: Démolition /Construction de fondations, murs et bétons / Charpente / Couverture Étanchéité / Menuiseries Extérieures / Serrurerie / Ascenseurs. Option° 1 : Couverture membrane photovoltaique option n°2 : façade vitrée en polycarbonate lot 2: second oeuvre: Résine / Menuiseries Intérieures / Cloisons doublages / Faux plafonds / Revêtement de sols souples / Peinture / Électricité / Plomberie / Chauffage, Ventilation / Équipements sportifs option n°1 : Installation photovoltaique LOT 3: aménagements extérieurs: vrd / Espaces Verts / Terrains de sports. Option n°1 : Terrain d'évolution en enrobé coloré Option n°2 : Eclairage du terrain d'honneur Option n°3 : Cuve de récupération des EP 400 m3 Option n°4 : Arrosage automatique sur terrain synthétique Option n°5 : Suppression du Rond point.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 18 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : GROS OEUVRE
1) Description succincte :
Démolition Construction de fondations, murs et bétons Charpente Couverture Etanchéité Menuiseries Extérieures Serrurerie Ascenseurs

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45212222.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Option : n°1 Couverture membrane photovoltaique Option :n°2 Façade vitrée en polycarbonate

Lot n° 2

Intitulé : SECOND OEUVRE
1) Description succincte :
Résine Menuiseries Intérieures Cloisons doublages Faux plafonds Revêtement de murs et sols durs Revêtement de sols souples Peinture Electricité Plomberie Chauffage / Ventilation Equipements sportifs

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45311200, 45330000,45331000,45421000,45430000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Option :n°1 Installation photovoltaique

Lot n° 3

Intitulé : AMENAGEMENTS EXTERIEURS
1) Description succincte :
VRD Espaces verts Terrains de sports

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45111291.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Option :n°1 Terrain d'évolution en enrobé coloré Option :n°2 Eclairage du terrain d'honneur Option :n°3 Cuve de récupération des EP 400 m3 Option :n°4 Arrosage automatique sur terrain synthétique Option :n°5 Suppression du Rond-Point

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Dépense inscrite au budget communal. Délai global de paiement à 30 jours à réception de facture par mandat administratif.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Recevabilité des candidatures au regard: - des dispositions fiscales et sociales, ainsi que des garanties professionnelles, - références équivalentes dans le domaine considéré sur des prestations d'importance et de complexité équivalentes. Les candidatures non recevables en application de l'article 43 du code des marchés publics, ou non accompagnées des pièces mentionnées aux articles 44 et 45 du code des marchés publics ou ne présentant pas de garanties techniques et financières suffisantes ne sont pas admises. Les candidats établis ou domiciliés hors de France produiront tous documents ou déclarations sur l'honneur attestant de leur régularité au regard des règles nationales ou, le cas échéant, au regard de règles d'effet équivalent aux dites règles. Conformément à l'article 45 du code des marchés publics, pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. En cas de groupement, les documents mentionnés au présent avis doivent être fournis par chaque membre du groupement. Les capacités techniques, professionnelles et financières des membres seront appréciées globalement.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Le candidat devra fournir une attestation sur l'honneur indiquant qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire, pour les infractions visées au code du travail ou documents d'effet équivalent pour les candidats étrangers, une attestation de non-condamnation pour les infractions au code du travail ou document d'effet équivalent pour les candidats étrangers, une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance couvrant les risques professionnels, une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'interdiction de soumissionner, conformément à l'article 43 du code des marchés publics et enfin, une copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire ou document d'effet équivalent pour les candidats étrangers. Le candidat fournira également une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les candidats qui ne sont pas en mesure de fournir les éléments demandés ci-dessus en raison de la récente création de leur entreprise, peuvent prouver leurs capacités techniques, économiques et financières par tous autres moyens.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années, - présentation d'une liste des principaux Travaux effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations des destinataires publics, et par des attestations ou déclarations de l'opérateur économique pour les destinataires privés, - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature, - description de l'équipement technique. Les sociétés qui ne sont pas en mesure de fournir les éléments demandés ci-dessus, en raison de leur date récente de création, peuvent prouver leur capacité technique par tout autre moyen.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
STADE2011.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
15 décembre 2011, à 17:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
16 décembre 2011, à 09:00.

Lieu : courcouronnes.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES, 56 avenue de Saint Cloud, F-78011 Versailles. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 39 20 54 00. URL : http://www.ta-versailles.juradm.fr. Fax : (+33) 1 30 21 11 19


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : recours contentieux pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la notification de la décision. Référé pré contractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 15 jours. Référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la notification de l'avis d'attribution.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 3 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Chauffage (travaux)
Cloison, faux plafond
Electricité
Equipement sportif
Gros oeuvre
Menuiserie
Peinture (travaux)
Plomberie
Revêtements de sols
Revêtements muraux
Terrain de sport
Voirie et réseaux divers

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
36Meubles et produits des industries diverses
45Travaux de construction
 
    


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