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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 14  (Calvados) Date de parution : 10/02/2011 Date de péremption : 10/03/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 29A N° annonce (BOAMP) 117

construction de deux bassins tampons et renforcement de postes de pompages associes à Deauville, Blonville-Sur-Mer, Villers-Sur-Mer. 

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BOMP A/0029-117

Travaux

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Communauté de Com. Coeur Cote Fleurie, 12 rue Robert Fossorier B.P. 30086, à l'attention de M. le président, F-14803 Deauville Cedex. Tél. : (+33) 2 31 88 54 49. E-mail : info@coeurcotefleurie.org. Fax : (+33) 2 31 88 19 76.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.ouestmarches.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie, 12 rue Robert Fossorier -B.P. 30086, F-14806 Deauville Cedex. Tél. : (+33) 2 31 88 54 49. E-mail : info@coeurcotefleurie.org. Fax : (+33) 2 31 88 19 76. URL : http://www;ouestmarches.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie, 12 rue Robert Fossorier B.P. 30086, F-14803 Deauville Cedex. Tél. : (+33) 2 31 88 54 49. E-mail : info@coeurcotefleurie.org. Fax : (+33) 2 31 88 19 76


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
construction de deux bassins tampons et renforcement de postes de pompages associes.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution : deauville, Blonville-Sur-Mer, Villers-Sur-Mer.
Code NUTS : FR251.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
bassins des Bréoles à Blonville sur Mer :
Réalisation d'un bassin tampon enterré, Quartier des Bréoles à Blonville sur Mer, d'un volume unitaire de 1 400 m3.
Fondations par lestage de béton, pieux ou micro-pieux. Bâtiment d'exploitation contenant notamment les automatismes et la désodorisation par filtration CAG. Mise en place d'un poste de pompage de vidange et canalisations associées. Mise en oeuvre des canalisations de remplissage et de trop-plein. Fourniture et pose d'un déversoir d'orage et d'un dégrilleur automatique. Equipements électriques, l'automatisme et la télésurveillance.
Renforcement du poste de relèvement de Loutrel à Villers sur Mer de 450 m3/h à 1000 m3/h.
Bassins de l'hippodrome de la Touques à Deauville :
Réalisation d'un bassin tampon enterré, Hippodrome de la Touques à Deauville, d'un volume unitaire de 1 100 m3. Fondations par lestage de béton, pieux ou micro-pieux. Bâtiment d'exploitation contenant notamment les automatismes et la désodorisation par filtration CAG. Mise en place d'un poste de pompage de vidange et canalisations associées. Mise en oeuvre des canalisations de remplissage et de trop-plein. Fourniture et pose d'un déversoir d'orage et d'un dégrilleur automatique. Equipements électriques, l'automatisme et la télésurveillance.
Remplacement du poste de relèvement de Kergorlay à Deauville pour passer sa capacité de 210 m3/h à 750 m3/h.
Codes CPV
l4l5l.l2l3l.l2l4l.l5l4l - l9l
l4l5l.l2l3l.l2l4l.l3l1l - l2l l4l5l.l2l3l.l2l4l.l2l3l - l3l l4l5l.l2l3l.l2l4l.l1l1l - l6l l4l5l.l2l3l.l2l4l.l1l0l - l9l
l4l5l.l2l3l.l2l1l.l5l2l - l2l
l4l5l.l2l2l.l2l0l.l0l0l - l9l.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45232454, 45232431,45232423,45232411,45232410.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un seul lot


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Construction de deux bassins tampons et renforcement des postes de pompages associés
1) Description succincte :
Bassins des Bréoles à Blonville sur Mer :
Réalisation d'un bassin tampon enterré, Quartier des Bréoles à Blonville sur Mer, d'un volume unitaire de 1 400 m3. Fondations par lestage de béton, pieux ou micro-pieux. Bâtiment d'exploitation contenant notamment les automatismes et la désodorisation par filtration CAG. Mise en place d'un poste de pompage de vidange et canalisations associées. Mise en oeuvre des canalisations de remplissage et de trop-plein. Fourniture et pose d'un déversoir d'orage et d'un dégrilleur automatique. Equipements électriques, l'automatisme et la télésurveillance.
Renforcement du poste de relèvement de Loutrel à Villers sur Mer de 450 m3/h à 1000 m3/h.
Bassins de l'Hippodrome de la Touques à Deauville :
Réalisation d'un bassin tampon enterré, Hippodrome de la Touques à Deauville, d'un volume unitaire de 1 100 m3. Fondations par lestage de béton, pieux ou micro-pieux. Bâtiment d'exploitation contenant notamment les automatismes et la désodorisation par filtration CAG. Mise en place d'un poste de pompage de vidange et canalisations associées. Mise en oeuvre des canalisations de remplissage et de trop-plein. Fourniture et pose d'un déversoir d'orage et d'un dégrilleur automatique. Equipements électriques, l'automatisme et la télésurveillance.
Remplacement du poste de relèvement de Kergorlay à Deauville pour passer sa capacité de 210 m3/h à 750 m3/h.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45232454, 45232431,45232423,45232411,45232410.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
Le présent avis de publicité ne porte que sur le lot 1. Le lot 2 fera l'objet d'une autre procédure

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Retenue de garantie de 5 % du montant du marché pouvant être remplacée par une garantie à 1ère demande.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Possibilité d'avance correspondant à 5 % du montant du marché après constitution d'une garantie à première demande. Règlement par mandat administratif dans un délai de 30 jours. Prix révisables. Modalités de financement : Fonds propres de la communauté de communes coeur Côte Fleurie (Ccccf) et subventions (Agence de l'eau Seine Normandie et conseil général du Calvados et Conseil Régional de Basse Normandie).

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Entreprise générale ou groupement d'entreprises. En cas de groupement, la forme imposée par le pouvoir adjudicateur après attribution est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra être contraint d'assurer sa transformation telle qu'il est indiqué ci-dessus, pour la bonne exécution du marché. Un même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un groupement ; il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements et en qualité de membre de plusieurs groupements. Les groupements doivent être constitués dès la candidature, aucun groupement nouveau ne pourra être constitué ultérieurement.
Pour l'exécution du marché, les candidats devront avoir les compétences suivantes : génie civil, équipements hydrauliques et canalisations. Le mandataire désigné dans l'acte d'engagement est obligatoirement l'entreprise spécialisée en génie civil.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Lettre de candidature (imprimé Dc1),
-Déclaration du candidat (imprimé Dc2),
-Pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat et habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement,
-Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
-Déclaration sur l'honneur dûment datée et signée du candidat justifiant qu'il ne tombe pas sous le coup des interdictions de soumissionner prévues aux dispositions de l'article 38 de l'ordonnance du 6 juin 2005 et de l'article 29 de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Déclaration précisant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les travaux auxquels se réfère le marché, réalisés aux cours des 3 dernières années.
-Minimum exigé : 15 000 000 EUR ht
-Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Capacité à concevoir et à réaliser un ouvrage de stockage d'eaux pluviales et/ou usées, enterré, en béton armé, de plus de 1 000 m3. Capacité à concevoir et à réaliser un poste de pompage de plus de 500 m3/h. Le candidat apportera l'ensemble des éléments nécessaires pour démontrer qu'il est apte à réaliser les équipements, le génie civil et les canalisations, soit directement, soit indirectement via une co-traitance ou une sous-traitance déclarée au moment de la candidature.
Nota : Les permis de construire ne sont pas à la charge des candidats.
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
-Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
-Référence et / ou certificats de capacité de moins de 5 ans pour des opérations similaires, présentés sous forme de livret avec des détails de chantier (photos, avis de la collectivité, certificat de capacité, etc.)
-Indication des titres d'études et professionnelles du candidat et/ou des cadres de l'entreprise, certificats de capacité professionnelle, justification de compétences particulières en matière de réalisation de travaux de génie civil.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
restreinte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

Nombre minimal envisagé : 5.

Nombre maximal : 6.

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : seules les candidatures des entreprises dont les dossiers seront conformes aux articles 43, 44, 45, et 52 du code des marchés publics seront étudiées. Les candidats en règle au vu des articles précités se verront attribuer une note sur 20 pour chacun des critères énumérées ci-dessous. Les entreprises occupant les CINQ premières positions seront admises à présenter une offre conformément au nombre minimal et maximal de candidats.
Critères d'évaluation pour les candidatures :
1. Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Ce critère comptera pour 15 % de la note finale.
2. Présentation d'une liste de travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour la réalisation d'ouvrages de stockage hydraulique et de stations de pompage, de capacité comparable. Ce critère comptera pour 20 % de la note finale.
3. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des marchés de même nature. Ce critère comptera pour 10 % de la note finale.
4. Indication des titres d'études et professionnelles du candidat et/ou des cadres de l'entreprise, notamment des responsables de conduites de travaux de même nature que ceux du marché. Justification de compétences particulières en matière de conception et réalisations d'ouvrages de stockage hydraulique et de stations de pompage. Ce critère comptera pour 30 % de la note finale.
5. Certificats de qualifications professionnelles. Ce critère comptera pour 25 % de la note finale.

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2011-12.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
10 mars 2011, à 16:00.


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Les offres seront présentées sous pli cacheté ; ce pli portera l'adresse suivante :
Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie
12 rue Robert Fossorier
B.P. 30086
14803 DEAUVILLE Cedex 3
avec la mention :" Candidature pour l'appel d'offres restreint pour la construction de deux bassins tampons et renforcement des postes de pompages associés - lot 1 "
" ne pas ouvrir avant la date d'ouverture des candidatures "
Il devra être remis contre récépissé à l'adresse indiquée au chapitre 1 du Pouvoir Adjudicateur avant la date et l'heure indiquées à l'article 13, ou, s'il est envoyé par la poste, devra l'être à cette même adresse, par pli recommandé avec avis de réception postal, et parvenir à destination avant ces mêmes date et heure limites.
Les bureaux du Pouvoir Adjudicateur sont ouverts du Lundi au Vendredi de 9 h à 12 h et de 14h à 17h (GMT +1h, Bruxelles, Paris)
Les dossiers qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites fixées ci-dessus, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus ; ils seront renvoyés à leurs auteurs.
Les opérateurs économiques ont la possibilité de remettre leur candidature par voie papier à l'adresse indiquée au chapitre 1 ou voie électronique sur le site www.ouestmarches.com.
Le choix de transmission étant définitif, le même mode de transmission devra être appliqué au stade de l'offre.
Le délai global de 12 mois pour la construction des deux bassins et le renforcement des deux postes de relèvement sera décomposé en deux délais respectifs de 9 mois pour chacun des ouvrages définis à l'article 4 à compter de l'os de démarrage des travaux. Le bassin tampon situé à Blonville sur mer doit être mis en service impérativement avant la saison estivale 2012.
Maître d'oeuvre :
SOGREAH Consultants
4 avecnue de Cambridge
14200 Hérouville Saint Clair
Tél : 02.31.06.66.04 Fax 02.31.06.66.50.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 février 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Caen, 3 rue Arthur Leduc, B.P. 25086, F-14050 Caen Cedex 04. Tél. : (+33) 31 70 72 72. Fax : (+33) 31 52 42 17


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 7 février 2011

Mots déscripteurs
Assainissement
Canalisations
Station de pompage

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
45Travaux de construction
90Assainissement, voirie et gestion des déchets
 
    


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